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Fiche de Classification des dangers physiques selon le SGHRèglement CLP

Les méthodes d’évaluation et critères des solides comburants changent significativement avec le passage de la réglementation CE au CLP. Le seuil de non-classification est également différent et difficilement comparable à celui actuellement utilisé.

Sans étude expérimentale comparative des deux méthodes d’évaluation, il est actuellement difficile d’anticiper l’impact de ce changement de méthode sur la classification des solides comburants.

Le CLP permet de différencier les substances et les mélanges solides comburants en fonction du niveau de danger, en introduisant trois catégories.

Le jugement d’expert basé sur l’expérience prévaut sur les résultats d’essais pour la classification des solides comburants.

Fiche de Classification des dangers physiques selon le SGHRèglement CLP

La méthode d’évaluation des liquides comburants ne change pas avec le passage de la réglementation préexistante au règlement CLP.
Le règlement CLP permet de différencier les substances et les mélanges liquides comburants en fonction du niveau de danger, en introduisant trois catégories, sans modifier le seuil de non-classification.
Aussi, la classification des liquides comburants est aussi sévère avec le règlement CLP qu'avec le système de classification européen issu de l’arrêté du 20 avril 1994 modifié.

Validation externe : Netherlands Organization for Applied Scientific Research (TNO), Delft, Pays Bas

Fiche de Classification des dangers physiques selon le SGHRèglement CLP

La méthode d’évaluation des substances ou mélanges qui, au contact de l'eau, dégagent des gaz inflammables ne change pas avec le passage de la réglementation préexistante au règlement CLP.

Ce dernier permet de différencier les substances et les mélanges en fonction du niveau de danger, en introduisant trois catégories, sans modifier cependant le seuil de non-classification.<

Aussi, la classification des substances et mélanges qui, au contact de l'eau, dégagent des gaz inflammables est aussi sévère avec le règlement CLP qu'avec le système de classification européen préexistant (arrêté du 20 avril 1994 modifié).

Fiche de Classification des dangers physiques selon le SGHRèglement CLP

La définition des gaz comburants est précisée par un critère quantitatif et considérée comme une classe de danger à part entière dans le règlement CLP. La méthode d’évaluation reste quant à elle inchangée.
L’évaluation de l’impact de cette nouveauté sur le nombre de substances et mélanges considérés comme des gaz comburants nécessite de conduire une étude spécifique.

Fiche de Classification des dangers physiques selon le SGHRèglement CLP

La méthode d’évaluation des liquides inflammables ne change pas avec le passage de la réglementation CE au règlement CLP. Seuls les seuils des points d’éclair retenus pour la classification sont modifiés.

Le seuil de non-classification est augmenté de 55 °C à 60°C.

Les substances potentiellement impactées par le changement de système de classification sont notamment celles pour lesquelles :
• 21 °C < PE < 23 °C : la classification peut être plus sévère et dépend de la valeur de la température d’ébullition,
• 55 °C < PE < 60 °C : le nombre de substances couvertes par le règlement CLP est augmenté.

Le changement des seuils va dans le sens d’une sévérité accrue des critères de classification des liquides inflammables.
Il convient toutefois de prendre en compte l’incertitude de mesure du point d’éclair.

Fiche de Classification des dangers physiques selon le SGHRèglement CLP

Dans cette fiche, nous comparons les méthodes et critères d’évaluation introduits par le règlement CLP avec ceux utilisés jusqu’alors pour les lieux de travail et la consommation, en mettant en évidence l'impact du nouveau système sur la classification.

Des exemples de passage du système de classification préexistant au règlement CLP sont ensuite présentés pour quelques substances chimiques très utilisées ou dont la classification est modifiée.

La méthode d’évaluation des gaz inflammables est modifiée par le règlement CLP. Toutefois, dans la pratique, les données nécessaires à la classification sont disponibles dans la bibliographie. De plus, le seuil de classification dans la classe des « gaz inflammable » est inchangé. L’effet induit sur le nombre de substances et mélanges classé devrait être limité.

Le règlement CLP permet de différencier les gaz inflammables en fonction du niveau de danger, en introduisant deux catégories.

Fiche de Classification des dangers physiques selon le SGHRèglement CLP

La classe des explosibles est étendue dans le règlement CLP aux objets explosibles et aux explosifs instables.
Les substances, mélanges et objets explosibles sont différentiés en fonction du niveau de danger : ils sont soit explosifs instables soit affectés aux divisions de danger 1.1 à 1.6 de la réglementation relative au transport des marchandises dangereuses.
La procédure de classification des explosibles du règlement CLP est identique à celle de la réglementation du transport des marchandises dangereuses et est très complexe. Elle s’effectue en suivant 4 diagrammes de décisions.
Certaines substances peuvent échapper à la classification explosible à plusieurs étapes des diagrammes de décision :
- alors qu’ils présentent des propriétés intrinsèques d’explosion (sensibles à la chaleur, à l’impact ou à la friction) ;
- du fait des tests réalisés en emballage de transport (et que les résultats des tests varient en fonction du type d’emballage).
Ces substances seront alors testées pour leur appartenance à d’autres classes de danger telles que les peroxydes organiques ou les substances autoréactives.
Le changement de méthode va dans le sens d’une classification moins sévère avec le règlement CLP et une perte de l’information relative à l’explosibilité pour l’utilisateur.

Fiche de Classification des dangers physiques selon le SGHRèglement CLP

Les peroxydes organiques (PO) constituent désormais une des 16 classes liées aux dangers physiques du règlement CLP.
Dans cette fiche, nous comparons les méthodes et critères d’évaluation actuels et à venir des dangers physiques des peroxydes organiques en mettant en évidence l'impact de ce nouveau système sur la classification.
Des exemples de passage du système de classification actuel au règlement CLP sont ensuite présentés pour quelques substances chimiques très utilisées ou dont la classification est modifiée.

Cette brochure constitue une refonte, enrichie, des 2760 fiches de réactions chimiques dangereuses publiées par l'INRS entre 1972 et 1980. Le nombre des composés ou combinaisons chimiques présentés dans cet ouvrage dépasse 4000. Les réactions chimiques dangereuses retenues sont celles qui donnent lieu à un phénomène exothermique plus ou moins rapide et qui se traduit de façon brutale par une déflagration, une détonation, des projections de matières ou une inflammation, sous l'effet d'un mélange, d'un échauffement, d'un frottement, d'un choc.
Les réactions donnant lieu à l'émission d'un gaz toxique, qui sont évidemment dangereuses en cas d'inhalation, ne sont pas mentionnées, sauf si elles produisent une réaction du type précédent.
L'objectif de ce document est d'apporter des informations et des références sur des réactions ou des expériences dangereuses qui ont été réellement observées ou qui sont mentionnées dans la littérature technique.
Il s'adresse aux chimistes et à tous ceux qui ont à manipuler des produits chimiques dans les laboratoires, les ateliers de fabrication ou de transformation, les magasins de stockage, etc.

Cette brochure constitue une refonte, enrichie, des 2760 fiches de réactions chimiques dangereuses publiées par l'INRS entre 1972 et 1980.

Nom : ESIS European Chemical Substances Information System
Type de source : portail
Langue : anglais
Prix : accès Gratuit
Editeur : Joint Research Centre
Description : ESIS est un système d'information qui fournit des informations sur les substances provenant de plusieurs bases de données, en particulier :
- EINECS (European INventory of Existing Commercial chemical Substances),
- ELINCS (European LIst of Notified Chemical Substances),
- NLP (No-Longer Polymers),
- HPVCs (High Production Volume Chemicals) et LPVCs (Low Production Volume Chemicals),
- Classification selon le Règlement CLP, mentions de danger, etc.,
- IUCLID Chemical Data Sheets, IUCLID Export Files, OECD-IUCLID Export Files, EUSES Export Files,
- Listes des substances prioritaires, etc.

Attention : la base ESIS n'est plus développée par JRC ; les mises à jour sont désormais confiées à l'ECHA.