Le site Aida est un site d’information réglementaire relatif au droit de l’environnement industriel développé par l'INERIS à la demande du Ministère en charge de l'environnement français. Il s'adresse à tout public intéressé par ce sujet et souhaitant consulter la réglementation relative aux installations classées publiée au JOUE, au JO ou au BO du MEDDE.
Le site Aida regroupe :
- Une sélection de textes communautaires (règlements, directives, décisions, recommandations et avis), publiés dans les Journaux Officiels de l'Union Européenne ;
- Les lois, codes, décrets, arrêtés, circulaires, instructions publiés au Journal Officiel ou au Bulletin Officiel du Ministère du développement durable ;
- Des guides techniques,
- Les documents de référence sur les meilleures techniques disponibles (BREF). Les BREF sont des documents de référence. Ils ne sont pas des textes réglementaires.
Entièrement applicables depuis 2006, les deux directives européennes ATEX (1999/92/CE et 94/9/CE) demandent encore beaucoup d’efforts aux industriels pour établir ou mettre à jour l’analyse des risques d’explosion ainsi que pour mettre en conformité des matériels et des équipements. L’INERIS propose une aide complète aux industriels, qu’ils soient utilisateurs, concepteurs ou réparateurs d’installations où il y a risque de formation d’ATEX. L'ensemble des services de l'INERIS sur cette thématique sont décrits sur le site Web de l'INERIS.
Fiches et Rapports de seuils de toxicité aiguë par inhalation applicables en France pour la maîtrise de l'urbanisation
Au travers du Portail Substances Chimiques, l'INERIS diffuse l'expertise acquise sur les substances chimiques au cours de ses travaux d'études et recherches. Le Portail Substances Chimiques de l'INERIS fournit des grandeurs caractéristiques sur les substances chimiques en particulier dans les domaines suivants: Écotoxicologie, Toxicologie, Données Technico-économiques.
L'accès à ces informations est libre de droit et s'effectue au travers d'un moteur de recherche sur le nom de la substance ou son numéro CAS.
L’Institut National de l’Environnement industriel et des RISques a pour mission de contribuer à la prévention des risques que les activités économiques font peser sur la santé, la sécurité des personnes et des biens, et sur l’environnement. Il mène des programmes de recherche visant à mieux comprendre les phénomènes susceptibles de conduire aux situations de risques ou d’atteintes à l’environnement et à la santé, et à développer sa capacité d’expertise en matière de prévention. Ses compétences scientifiques et techniques sont mises à la disposition des pouvoirs publics, des entreprises et des collectivités locales afin de les aider à prendre les décisions les plus appropriées à une amélioration de la sécurité environnementale.