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Pour atteindre les objectifs de la transition énergétique en matière d'énergie renouvelable intermittente, de nouveaux procédés de production d'hydrogène sont développés. Une étude a été réalisée par l'INERIS afin de :

- présenter les différentes technologies mises en œuvre concernant les électrolyseurs et stockages d'hydrogène ;
- identifier les risques liés à ces installations et les principales fonctions de sécurité associées ;
- comparer les réglementations, guides et normes applicables en France et à l'international.

Après l'identification des textes de référence, l'étude explicite les raisons de l'évolution du cadre normatif et en quoi le contexte réglementaire doit être adapté aux spécificités de l'hydrogène-énergie.

Cette étude a également fait l'objet d'une synthèse.

Pour atteindre les objectifs de la transition énergétique en matière d'énergie renouvelable intermittente, de nouveaux procédés de production d'hydrogène sont développés. Une étude a été réalisée par l'INERIS afin de :

- présenter les différentes technologies mises en œuvre concernant les électrolyseurs et stockages d'hydrogène ;
- identifier les risques liés à ces installations et les principales fonctions de sécurité associées ;
- comparer les réglementations, guides et normes applicables en France et à l'international.

Après l'identification des textes de référence, l'étude explicite les raisons de l'évolution du cadre normatif et en quoi le contexte réglementaire doit être adapté aux spécificités de l'hydrogène-énergie.
Outre la présente synthèse, cette étude a également donné lieu à la production d'un rapport d'étude complet.

Le présent guide s’adresse aux managers industriels en charge de la sécurité de systèmes présentant des risques majeurs. Il s’ancre dans une optique favorable à une distinction claire des outils d’évaluation de performances associées aux risques au poste de travail de ceux associés aux risques majeurs. Ce faisant, la démarche de réappropriation que nous suggérons se base dans un premier temps sur un éclairage élargi du rôle de l’évaluation des performances en gestion des risques majeurs. Puis, plus finement, nous nous intéresserons à contextualiser le rôle des indicateurs parmi une large gamme d’outils d’évaluation de performance ayant différentes forces et faiblesses.
Dans un second temps, la méthode SIPS (Systèmes d’Indicateurs de Performance Sécurité) est proposée avec l’objectif de structurer la manière dont les gestionnaires de la sécurité peuvent construire et sélectionner les indicateurs les plus aptes à servir leurs modèles et représentations de ce qu’est la sécurité.

Fiche synthétisant les informations nécessaires pour répondre à la réglementation des Installations Classées relative aux peroxydes organiques. [Classement des PO, informations sur les installations soumises à autorisation, à autorisation avec servitude, à déclaration, rubriques concernées et textes réglementaires]

Ce rapport fait suite à la sollicitation de la Direction de la Prévention des Pollutions et des Risques du Ministère chargé de l’Environnement concernant une demande d’informations sur les risques et nuisances afférents aux rubriques 1434, 1158 et 1523 de la nomenclature ICPE. La présente étude concerne exclusivement les informations relatives à la rubrique 1523 : fabrication industrielle, fusion et distillation, emploi et stockage de soufre.

Attention, la nomenclature des Installations Classées a été modifiée depuis. Voir ici la dernière version

Le référentiel oméga 13 est composé de trois parties :
• La première traite de la caractérisation expérimentale de ces phénomènes,
• La deuxième traite de la modélisation du boil-over couche mince permettant de calculer les distances d'effet associées à ce phénomène,
• La troisième partie porte sur la modélisation du boil-over classique afin de calculer les distances d'effet associées à ce phénomène.
De plus, pour chacun des phénomènes, les limites d’utilisation des modèles sont précisées avant de proposer des travaux à réaliser pour améliorer la modélisation de ces phénomènes dangereux.

Les sprinkeurs sont installés dans des entrepôts couverts pour arroser au-dessus du foyer d’incendie afin de le maîtriser.

Le fonctionnement général d’une installation sprinkleur repose sur une détection thermique à température fixe qui ouvre la tête en permettant à une première partie de l’eau de s’écouler. Ensuite le clapet du poste de contrôle s’ouvre ce qui permet le démarrage du groupe de pompage et génère des alarmes. L’ouverture du poste et le démarrage du groupe de pompage assurent l’alimentation en eau et sa diffusion, de la réserve jusqu’à la tête et jusqu’au foyer, via le réseau.

Cette fiche fournit des informations et des conseils sur la façon d’évaluer le niveau de performance. Les éléments de cette fiche permettent de vérifier le respect des critères de performance tels qu’ils sont définis dans l’OMEGA 10 en termes d’« efficacité », de « temps de réponse » et de « niveau de confiance ».

Les clapets sont des organes de robinetterie destinés à empêcher l'inversion du sens de circulation des fluides dans les tuyauteries. On distingue les clapets selon le déplacement de leur obturateur.
Le clapet à obturateur à déplacement linéaire est un appareil dont l'obturateur se déplace dans le même sens que celui de l'écoulement du fluide lorsque cet écoulement est considéré au droit du siège.
Le clapet à obturateur à déplacement angulaire (clapet à battant, clapet à double battant ) est un appareil dont le ou les obturateurs se déplacent dans le fluide par rotation autour d'un axe orthogonal à l'axe de l'écoulement du fluide.

Cette circulaire accompagne un "Guide de lecture des études de dangers des barrages" à l'adresse des services de contrôle chargés d'examiner les études de dangers.
Le lien vers le guide est accessible au bas de cette notice.

Le CFBR a pour mission de favoriser les connaissances dans le domaine des barrages.