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Ce rapport a pour but d’apporter un outil d’aide pour la nouvelle réglementation sur les peroxydes organiques (PO) qui sera mis à disposition des pouvoirs publics et des industriels via le site internet de l’INERIS.
Un premier rapport «Programme DRA-82 : Aide à la classification IC des peroxydes organiques » (en date du 1er décembre 2009) a été rédigé sur cette thématique dans lequel est expliqué le classement des PO selon la réglementation transport (ADR) et la réglementation des Installations Classées (IC). Il fait également référence aux prescriptions applicables aux installations soumises à autorisation.
Le but du présent document est d’apporter, à l’administration et/ou à l’industriel, des éléments nécessaires pour comprendre et appliquer la nouvelle réglementation IC pour le classement des PO, c’est-à-dire en :
• listant les textes réglementaires en vigueur à ce jour,
• expliquant la réglementation IC – classement des PO dans les groupes 1 à 4, application aux installations classées soumises à déclaration.

L’INERIS développe des guides destinés à offrir un accompagnement pour la quantification probabiliste des phénomènes dangereux ou accidents majeurs dans le cadre des études de dangers de diverses installations. Ce guide concerne les installations de stockages d’ammoniac.
Après une première partie présentant le champ d’application du guide, les types de données recensées et le mode d’emploi du guide, la deuxième partie présente les données d’entrée relatives à la quantification des risques au sein des installations de stockages d’ammoniac et les met en cohérence avec des nœuds papillon génériques. Différentes parties d’une installation sont étudiées (réservoirs, tuyauteries, pompes et compresseurs, postes de transfert). Le guide présente des informations sur les données de fréquences d’occurrence, la répartition des causes d’accidents et les barrières de sécurité
Ces informations ont vocation à être comparées avec celles, plus complètes et spécifiques, déterminées lors de l’analyse des risques de l’installation concernée.
Elles sont destinées à alimenter la réflexion du groupe de travail afin de porter un regard critique sur la quantification des scénarios accidentels en probabilité.

Utilisé pendant des décennies pour ses excellentes propriétés thermodynamiques et progressivement remplacé ces vingt dernières années, par les C.F.C. notamment (moins performants thermiquement mais non toxiques), l'ammoniac revient peu à peu au premier plan comme fluide calorifique. Les unités de réfrigération à l'ammoniac peuvent par exemple être utilisées dans l'entreposage frigorifique ou dans certains complexes sportifs (patinoire, etc.). Ces activités sont par nature souvent implantées dans ou à proximité du tissu urbain. Un environnement
souvent sensible, le parc installé des unités concernées et le redéveloppement de l'utilisation de l'ammoniac comme substitut potentiel des C.F.C. justifient pleinement la présente monographie.

En 2002, un complément a été apporté, pour réactualiser l'accidentologie. Le complément est accessible ici.

Suite à des réflexions sur la proportionnalité dans les études de dangers, l'INERIS développe des guides visant à faciliter la rédaction ou l’instruction des études de dangers pour différents secteurs d’activité. Ce guide concerne les réfrigérations fonctionnant avec l’ammoniac comme fluide frigorigène.
Le guide présente des informations sur l’état de l’art, les phénomènes dangereux et accidents majeurs à considérer, les distances d’effets types, les probabilités types des événements…. Les différents volets de l’étude de dangers pourront s’appuyer sur des éléments développés dans le guide.
Il comporte aussi des informations sur les bonnes pratiques de conception et de maîtrise de risque. Ces informations visent à faciliter la mise en œuvre et l’inspection de ces mesures et à améliorer ainsi la maitrise du risque.

L’INERIS développe des benchmarks sur différentes installations. Ce document consiste en une étude comparative des réglementations, guides et normes concernant les installations de réfrigération à l’ammoniac. Le rapport présente les typologies d’installations de réfrigération à l’ammoniac, fait une analyse de l’accidentologie et réalise enfin la comparaison documentaire. La base de la comparaison est la norme européenne NF EN 378 relative aux « Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur, exigences de sécurité et d’environnement ». Le rapport analyse différents items (mesures de maîtrise des risques techniques ou humaines, mesures organisationnelles, distances de sécurité…) et étudie les écarts avec la norme européenne. Cette étude s’est concentrée sur les pays d’Europe (Allemagne, Grande Bretagne, Pays-Bas, Espagne, Finlande) et d’Amérique du Nord (USA, Canada).

L'objectif de ce document est de réaliser un bilan sur l'utilisation industrielle du peroxyde d'hydrogène, les dangers associés, son classement selon les différentes réglementations, les bonnes pratiques et notre retour d'expérience sur le domaine.

Ce rapport fait un état des lieux des différentes approches adoptées dans l’UE et dresse un bilan des recommandations actuellement disponibles dans les guides et référentiels existants qui traitent principalement de la caractérisation des dangers, de l’évaluation des risques, de la maîtrise des expositions et de la maîtrise des risques accidentels.
Une attention particulière a été portée aux risques accidentels aussi bien concernant les scénarios accidentels que concernant la caractérisation des propriétés physico-chimiques dangereuses associées aux nanomatériaux.

Le 27 mars 2003, une explosion a eu lieu dans un des ateliers d’encartouchage de dynamites sur le site de NITROCHIMIE S.A. à Billy-Berclau dans le Pas-de-Calais (62). Cet accident a causé le décès de 4 employés, a totalement détruit l’atelier et provoqué des dégâts importants sur les ateliers adjacents. Les effets dans l’environnement (habitations proches) ont été limités à quelques bris de vitres. L’incendie consécutif à l’explosion a été très vite maîtrisé. Enfin, aucun effet domino n’a été observé.

A la demande du Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable (DPPR), l’INERIS a analysé cet accident. Le cahier des charges de l’intervention était de caractériser : la nature et les quantités de matières explosibles présentes, les conséquences de l’explosion dans la perspective d’une utilisation pour le retour d’expérience, de rechercher l’origine, les circonstances de l’accident, les causes profondes qu’elles relèvent d’aspects techniques ou org anisationnels. Il est à noter que les aspects organisationnels devaient être approfondis dans le cadre du système de gestion de la sécurité exigé par la Directive Seveso II. Enfin des recommandations techniques et organisationnelles étaient attendues.

Le rapport ci-joint comporte un rapport cadre et 5 rapports annexes (pdf) qui portent sur:
- Annexe 1 : la chronologie de l’accident,
- Annexe 2 : l’examen de l’explosif mis en cause dans l’accident,
- Annexe 3 : l’analyse des dommages observés,
- Annexe 4 : la détermination de l’arbre des causes
- Annexe 5 : l’analyse organisationnelle.

Le rapport Omega 2 présente une synthèse de l’état des connaissances sur le phénomène de feux industriels.
La version de 2014 est une mise à jour de celle de 2002, qui la complète notamment concernant les feux d'entrepôts (méthode FLUMILOG).

    L’objet de ce référentiel est de présenter :

  • Dans la partie commune, les généralités communes aux feux de liquides et de solides, des modes de transferts de chaleur d’un incendie avant de détailler le cas du rayonnement thermique,
  • Dans la partie A relative aux feux de liquides : les différentes corrélations permettant de caractériser la flamme d’un incendie de liquide (feu de nappe) et les grands principes de 2 outils de calculs développés par l’INERIS : FNAP et celui annexé à la circulaire du 31/01/07 (abrogée par la circulaire du 10 mai 2010) relative aux études de dangers des dépôts d’hydrocarbures,
  • Dans la partie B relative aux feux de solides : les principes retenus dans la méthode issue du projet FLUMILOG qui permet de calculer les distances d’effet associées à l’incendie d’entrepôts comportant une ou plusieurs cellules de stockage, de prendre en compte des produits divers dans leurs composition, leurs modes de stockages et enfin les caractéristiques de la cellule (structure, parois et toiture).
  • Les trois parties sont accessibles séparément ci-dessous. Une version fusionnée des trois parties est accessible via ce lien.

    Ce document, à l'attention des inspecteurs des installations classées, permet de se familiariser avec la conception, la construction, l'exploitation et la fermeture des bassins de rétention industriels. Une démarche pour établir les prescriptions administratives relatives à ces ouvrages est proposée en fin de document.