Substances, matériaux, mélanges et produits - derniers contenus mis en ligne

Guide Technique : Application de la classification des substances et préparations dangereuses à la nomenclature des installations classées (version 2010 applicable pour la réglementation en vigueur jusqu'au 1er juin 2015)

Attention : cette version est obsolète depuis le 1er juin 2015. >> Accéder à la version révisée du guide (juin 2014) Ce guide technique présente les règles applicables pour classer une substance dans une rubrique de la nomenclature et indique les erreurs à éviter. Il propose une fiche synthétique par danger qui explicite les critères de classification des substances, les références aux méthodes expérimentales éventuellement utilisées et des exemples de classement dans la nomenclature des installations classées. Cette version et la version révisée intégrant les dispositions du règlement CLP et la transposition de la directive Seveso III (juin 2014) sont également disponibles ici.

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OMEGA 22 - Principes et techniques pour la détection des gaz

Les détecteurs de gaz, fixes ou portables, sont utilisés dans de nombreuses industries avec des activités variées : chimie, pétrochimie, chimie fine, entretien de réseaux souterrains, transport de gaz, travail en milieu confiné... Les détecteurs de gaz fixes sont les premiers éléments des systèmes instrumentés de sécurité dans plus de 70 % des sites industriels. Les détecteurs de gaz portables, quant à eux, remplissent seuls une fonction de sécurité (autonomes). Fixes ou portables, les détecteurs de gaz concourent à la maîtrise des risques industriels et à la protection des travailleurs, face aux risques d'inflammation / d'explosion, de toxicité ou de déficience en oxygène lors de la présence de gaz ou de vapeurs dangereux.
Ce document a pour objectif de fournir des indications pour aider les utilisateurs à faire leur choix parmi les différents détecteurs (en termes de technologies) sur le marché, et à assurer la pérennité de leur performance (efficacité, temps de réponse et niveau de confiance), en fonction des contextes d'utilisation.

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Détecteur de pression

Une chaîne de mesure de pression comprend :
- un corps d’épreuve associé ou non à un diaphragme (interface fluide-capteur),
- un détecteur et transducteur,
- des circuits électriques,
- des raccordements électriques,
- un boîtier ou corps.
Il faut distinguer les capteurs de pression qui mesurent une pression (éventuellement alarmés
à certains seuils) et les pressostats qui détectent un ou deux seuils.
Les capteurs destinés à la mesure des pressions rapidement variables comme c’est le cas pour
la mesure d’une surpression due à une explosion de poussières ou de gaz sont :
- Les capteurs à membrane,
- Les capteurs à élément sensible.

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Caractérisation des déchets industriels dangereux

Ce document constitue un support d’information et de communication sur les recommandations et bonnes pratiques pour la gestion des DID (Déchets Industriels Dangereux).

Etant à vocation pédagogique, il présente les éléments suivants :

- enseignements issus de l’étude de l’accidentologie ;
- rappel de la réglementation applicable ;
- méthodes de caractérisation des propriétés dangereuses des déchets ;
- recommandations et bonnes pratiques pour la gestion des DID.

Attention, il a été identifié que les références réglementaires ne sont plus à jour dans ce document

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Étude comparative des réglementations, guides et normes concernant les électrolyseurs et le stockage de l'hydrogène

Pour atteindre les objectifs de la transition énergétique en matière d'énergie renouvelable intermittente, de nouveaux procédés de production d'hydrogène sont développés. Une étude a été réalisée par l'INERIS afin de :

- présenter les différentes technologies mises en œuvre concernant les électrolyseurs et stockages d'hydrogène ;
- identifier les risques liés à ces installations et les principales fonctions de sécurité associées ;
- comparer les réglementations, guides et normes applicables en France et à l'international.

Après l'identification des textes de référence, l'étude explicite les raisons de l'évolution du cadre normatif et en quoi le contexte réglementaire doit être adapté aux spécificités de l'hydrogène-énergie.

Cette étude a également fait l'objet d'une synthèse.

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Synthèse de l'étude comparative des réglementations, guides et normes concernant les électrolyseurs et le stockage de l'hydrogène

Pour atteindre les objectifs de la transition énergétique en matière d'énergie renouvelable intermittente, de nouveaux procédés de production d'hydrogène sont développés. Une étude a été réalisée par l'INERIS afin de :

- présenter les différentes technologies mises en œuvre concernant les électrolyseurs et stockages d'hydrogène ;
- identifier les risques liés à ces installations et les principales fonctions de sécurité associées ;
- comparer les réglementations, guides et normes applicables en France et à l'international.

Après l'identification des textes de référence, l'étude explicite les raisons de l'évolution du cadre normatif et en quoi le contexte réglementaire doit être adapté aux spécificités de l'hydrogène-énergie.
Outre la présente synthèse, cette étude a également donné lieu à la production d'un rapport d'étude complet.

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Réglementation IC relative aux peroxydes organiques

Fiche synthétisant les informations nécessaires pour répondre à la réglementation des Installations Classées relative aux peroxydes organiques. [Classement des PO, informations sur les installations soumises à autorisation, à autorisation avec servitude, à déclaration, rubriques concernées et textes réglementaires]

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Rubrique 1523 : Soufre - Fabrication industrielle, fusion et distillation, emploi et stockage

Ce rapport fait suite à la sollicitation de la Direction de la Prévention des Pollutions et des Risques du Ministère chargé de l’Environnement concernant une demande d’informations sur les risques et nuisances afférents aux rubriques 1434, 1158 et 1523 de la nomenclature ICPE. La présente étude concerne exclusivement les informations relatives à la rubrique 1523 : fabrication industrielle, fusion et distillation, emploi et stockage de soufre.

Attention, la nomenclature des Installations Classées a été modifiée depuis. Voir ici la dernière version

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OMEGA 13 - Boil-over classique et boil-over couche mince

Le référentiel oméga 13 est composé de trois parties :
• La première traite de la caractérisation expérimentale de ces phénomènes,
• La deuxième traite de la modélisation du boil-over couche mince permettant de calculer les distances d'effet associées à ce phénomène,
• La troisième partie porte sur la modélisation du boil-over classique afin de calculer les distances d'effet associées à ce phénomène.
De plus, pour chacun des phénomènes, les limites d’utilisation des modèles sont précisées avant de proposer des travaux à réaliser pour améliorer la modélisation de ces phénomènes dangereux.

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Installation fixe d'extinction - Sprinkleur

Les sprinkeurs sont installés dans des entrepôts couverts pour arroser au-dessus du foyer d’incendie afin de le maîtriser.

Le fonctionnement général d’une installation sprinkleur repose sur une détection thermique à température fixe qui ouvre la tête en permettant à une première partie de l’eau de s’écouler. Ensuite le clapet du poste de contrôle s’ouvre ce qui permet le démarrage du groupe de pompage et génère des alarmes. L’ouverture du poste et le démarrage du groupe de pompage assurent l’alimentation en eau et sa diffusion, de la réserve jusqu’à la tête et jusqu’au foyer, via le réseau.

Cette fiche fournit des informations et des conseils sur la façon d’évaluer le niveau de performance. Les éléments de cette fiche permettent de vérifier le respect des critères de performance tels qu’ils sont définis dans l’OMEGA 10 en termes d’« efficacité », de « temps de réponse » et de « niveau de confiance ».

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