Rapports & Guides

Cette rubrique offre accès à un ensemble de rapports de référence dans le domaine de la maîtrise des risques accidentels. La plupart de ces rapports ont été rédigés par l'INERIS dans le cadre de ses missions d'appui aux pouvoir publics. Certains rapports d'autres organismes sont présentés lorsqu'ils constituent une référence utile pour la maîtrise des risques.

Aujourd’hui, des études technico-économiques sont parfois réalisées pour décider si une mesure doit être mise en œuvre ou non. Il reste cependant difficile d’en interpréter les résultats pour prendre une décision informée. C’est à cette difficulté que veut répondre la méthode proposée par l’INERIS dans ce guide. Il s’agit d’un outil d’aide à la décision. Le guide s’adresse aux exploitants de sites industriels et aux inspecteurs des installations classées, auxquels il propose une démarche structurée pour justifier de la réduction d’un risque. Il permet ainsi d’orienter la décision de mettre en place une mesure de réduction du risque additionnelle ou non.

L’objectif du guide est de permettre aux concepteurs de logements neufs de prendre en compte les prescriptions des Plans de prévention des risques technologiques (PPRT) dans leurs projets situés en zone constructible exposée aux risques technologiques. Il apporte les éléments nécessaires afin de faciliter la prise en compte des prescriptions des PPRT dans la conception des logements neufs en zone constructible.
Il présente des principes généraux en termes d’implantation, d’orientation et d’aménagement fonctionnel des logements ainsi que des dispositions constructives en fonction du type d'effet auquel est exposé le projet (surpression, thermique, toxique).

L’explosion accidentelle d’un nuage de gaz inflammables à l’air libre, phénomène souvent désigné par l’acronyme V.C.E., tiré de l’anglais « Vapour Cloud Explosion », peut conduire à des pertes en vies humaines et à des dégâts matériels extrêmement importants. A cet égard, les explosions accidentelles survenues en Angleterre à Flixborought en 1974 et en France à La Mède en 1992 sont des exemples particulièrement marquants.
Dès lors, la maîtrise des risques technologiques passe notamment par une évaluation des conséquences potentielles des risques d’explosions de gaz. De nombreux travaux ont été entrepris de par le monde dans ce sens et à ce jour le nombre de méthodes qui peuvent être employées pour quantifier le risque d’explosion de gaz est de l’ordre de quelques dizaines (CCPS, 1994) si toutes les variantes des principales méthodes sont dénombrées.
En France, jusqu’à présent, la méthode principalement employée était celle de l’équivalent TNT telle que préconisée par Lannoy (Lannoy, 1984). Toutefois, avec l’évolution des connaissances et les publications détaillées d’autres méthodes, la tendance de ces 10 dernières années environ va dans le sens d’une plus grande diversité. Dès lors, le besoin a été ressenti d’établir un guide, objet du présent document, pour :
− recenser les différentes méthodes disponibles,
− les décrire,
− les analyser,
− et enfin dégager quelques recommandations pratiques quant à leur utilisation.

Le champ de recensement a été volontairement limité aux méthodes qui pour être mises en œuvre ne nécessitent que l’application de principes généraux et l’emploi d’abaques ou de programmes de calcul utilisables rapidement.

Ce guide propose un ensemble de principes et outils sur la pratique de l’association et de la concertation dans le cadre des Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT).
En se basant sur des bonnes pratiques et retours d’expériences, en France et à l’étranger, sur des processus impliquant une participation d’acteurs et de parties prenantes variés (État, porteurs de projets, élus, public, associations environnementales…), ce document apporte un éclairage sur les défis et moyens d’aborder le débat et la réflexion collective dans le cas d’un PPRT.

Les Processus REX posent des difficultés de mises en œuvre (exigeant en ressources, difficultés d’adhésion des acteurs, difficultés à en tirer des enseignements…).

Ce guide INERIS propose un référentiel pour encourager les bonnes pratiques organisationnelles relatives au processus de retour d’expérience, et ainsi se préparer à l’inspection (dispositif du SGS).
Le guide se compose de trois chapitres :
- Le processus REX dans l'organisation
- Le REX proactif
- Le REX réactif

Cahier technique n°15

    Ce guide est cité dans l’arrêté du 5 mars 2014 définissant les modalités d’application du chapitre V du titre V du livre V du code de l’environnement et portant règlement de la sécurité des canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d’hydrocarbures et de produits chimiques.

Les canalisations de transport sous-marines de gaz naturel ou assimilé, d'hydrocarbures liquides ou liquéfiés et de produits chimiques doivent faire l'objet d'une étude de dangers depuis septembre 2013, au même titre que les canalisations terrestres. Le guide pour la réalisation des études de dangers des canalisations de transport (rapport GESIP n°2008/01 - Édition de janvier 2014) précise qu'il s'agit de points singuliers du tracé d'une canalisation, auxquels on ne peut pas appliquer l'analyse des risques générique du tracé courant. Or ce guide ne fournit aucun élément qualitatif ou quantitatif pour cette analyse.
L'objectif de ce guide est ainsi de proposer des éléments qualitatifs et quantitatifs pour l'analyse des risques des tronçons sous-marins des canalisations de transport dans le cadre de l'étude de dangers. Des éléments sont également fournis à titre indicatif pour l'analyse des risques des tronçons subaquatiques des canalisations de transport.

Sous-titre : Application de l’arrêté ministériel du 4 octobre 2010.

Ce guide définit une méthodologie permettant aux exploitants de maîtriser le vieillissement des Mesures de Maîtrise des Risques Instrumentées (MMRI) et donc de maintenir leur performance dans le temps.

Il a été réalisé par un collège d’experts, de fournisseurs/fabricants de matériel et de représentants de l’administration et de l’industrie. Il présente des techniques et méthodes de gestion et de maîtrise du risque technologique lié au vieillissement des mesures de maîtrise des risques instrumentées (MMRI) exploitées dans les installations industrielles à risques au sens de l’arrêté du 10 mai 2000 modifié susceptibles de porter atteinte aux intérêts visés par l’article L. 511-1 du code l’environnement.

Il s'agit d'un document évolutif et révisable dans les mêmes conditions que celles qui ont prévalu à son élaboration. Il est le reflet de l’état de l'art, en l'état actuel des connaissances des experts ayant participé à son élaboration.

Ce document est un guide de type 1 selon la note de doctrine du 19 juin 2008 du directeur général de la prévention des risques. D’autres techniques ou méthodes peuvent être utilisées, sous réserve qu’elles fassent l’objet d’une tierce-expertise conformément aux dispositions de l’arrêté du 4 octobre 2010.

Ce guide s’inscrit dans le cadre de la mise en application du plan de modernisation (cf. articles 7 et 8 de l’arrêté ministériel du 4 octobre 2010).

La Direction de la Prévention de la Pollution et des Risques et la Direction Générale de l’Urbanisme de l’Habitat et de la Construction du Ministère de l'Ecologie ont établi ce guide d’élaboration des PPRT pour fournir les outils méthodologiques d’élaboration des plans, de l’examen des études de dangers à la définition de la stratégie du plan, combinant réglementation de l’urbanisme, de la construction et des usages, mesures foncières et actions de réduction des risques à la source. Ce guide est destiné en priorité aux services de l’État, mais il peut intéresser d’autres acteurs.

Ce guide édité en 2001 est un outil à destination des consultants qui doivent conduire l’analyse de la vulnérabilité de sites industriels vis à vis du risque d’inondation. Le guide porte l'attention du consultant sur toutes les conséquences possibles, principalement économiques mais également en termes d'explosion, d'incendie ou de pollution. En termes d'outils pratiques, des check-lists et des questionnaires sont également proposés pour accompagner la démarche. Enfin, le guide apporte des éléments sur les mesures de maîtrise des risques pouvant être recommandées à l'issue du diagnostic.