L’INERIS développe des guides destinés à offrir un accompagnement pour la quantification probabiliste des phénomènes dangereux ou accidents majeurs dans le cadre des études de dangers de diverses installations. Ce guide concerne les installations de stockages d’ammoniac.
Après une première partie présentant le champ d’application du guide, les types de données recensées et le mode d’emploi du guide, la deuxième partie présente les données d’entrée relatives à la quantification des risques au sein des installations de stockages d’ammoniac et les met en cohérence avec des nœuds papillon génériques. Différentes parties d’une installation sont étudiées (réservoirs, tuyauteries, pompes et compresseurs, postes de transfert). Le guide présente des informations sur les données de fréquences d’occurrence, la répartition des causes d’accidents et les barrières de sécurité
Ces informations ont vocation à être comparées avec celles, plus complètes et spécifiques, déterminées lors de l’analyse des risques de l’installation concernée.
Elles sont destinées à alimenter la réflexion du groupe de travail afin de porter un regard critique sur la quantification des scénarios accidentels en probabilité.
Ce guide est cité dans l’arrêté du 5 mars 2014 définissant les modalités d’application du chapitre V du titre V du livre V du code de l’environnement et portant règlement de la sécurité des canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d’hydrocarbures et de produits chimiques.
Ce guide est cité dans l’arrêté du 5 mars 2014 définissant les modalités d’application du chapitre V du titre V du livre V du code de l’environnement et portant règlement de la sécurité des canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d’hydrocarbures et de produits chimiques.
Version intégrant les dispositions du règlement CLP et la transposition de la directive Seveso III
Le présent document a pour objectif d’aider à la détermination du statut Seveso, du régime et du classement ICPE pour les installations classées mettant en oeuvre des substances ou mélanges dangereux, en application des dispositions prévues par les articles R. 511-9 à R. 511-12 du code de l’environnement. Il est utilisable pour la règlementation applicable à partir du 1er juin 2015, intégrant les dispositions du règlement CLP et la transposition de la directive Seveso III. Cette version est également disponible sur le site AIDA de l'INERIS.
Attention : cette version est obsolète depuis le 1er juin 2015. >> Accéder à la version révisée du guide (juin 2014) Ce guide technique présente les règles applicables pour classer une substance dans une rubrique de la nomenclature et indique les erreurs à éviter. Il propose une fiche synthétique par danger qui explicite les critères de classification des substances, les références aux méthodes expérimentales éventuellement utilisées et des exemples de classement dans la nomenclature des installations classées. Cette version et la version révisée intégrant les dispositions du règlement CLP et la transposition de la directive Seveso III (juin 2014) sont également disponibles ici.
Today, technical-economic studies are sometimes conducted to decide whether a measure should be implemented or not. However, it remains difficult to interpret the results in order to make an informed decision. The method proposed by INERIS seeks to address this difficulty in this guide. It is a decision-making support tool. The guideline document is intended for operators of industrial sites and for inspectors of classified installations, to whom it offers a structured approach to justify the risk reduction. It thus guides the decision on whether to implement an additional risk reduction measure or not.
Guidelines for Explosive and Potentially Explosive Chemicals Safe Storage and Handling
Ces guides sont cités dans l’arrêté du 5 mars 2014 définissant les modalités d’application du chapitre V du titre V du livre V du code de l’environnement et portant règlement de la sécurité des canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d’hydrocarbures et de produits chimiques ("arrêté multifluide").
Les guides suivants sont en téléchargement gratuit sur le site du GESIP:
Les autres guides professionnels édités par le GESIP et cités dans "l'arrêté multifluide" sont proposés à titre payant dans la catégorie "PIPELINES" du site du GESIP.
L’évaluation de risques des installations industrielles peut s’appuyer sur l’utilisation de bases de données génériques. Ce rapport propose des critères de hiérarchisation pour la sélection des bases de données. Il propose une méthode simple d’aide à la décision pour les analyses quantitatives des risques. La méthode utilise trois critères : Adéquation des données, Homogénéité des données et Fiabilité des données.
Ce rapport INERIS publié en 2003 présente le retour d'expérience d'un épisode pluvieux exceptionnel qui s'est produit le sud-est de la France les 8 et 9 septembre 2002 et qui a impacté plusieurs sites industriels. Les informations concernant les dommages aux équipements industriels et la gestion de crise ont été collectées lors d'entretiens avec les responsables des sites concernées et avec les autorités compétentes.
Cette analyse est complétée par quelques éléments concernant un accident, survenu trois mois plus tard, le 25 novembre 2002, à la raffinerie SAMIR de Mohammedia au Maroc et ayant pour origine une inondation également consécutive à une épisode pluvieux intense.