Rapports & Guides

Cette rubrique offre accès à un ensemble de rapports de référence dans le domaine de la maîtrise des risques accidentels. La plupart de ces rapports ont été rédigés par l'INERIS dans le cadre de ses missions d'appui aux pouvoir publics. Certains rapports d'autres organismes sont présentés lorsqu'ils constituent une référence utile pour la maîtrise des risques.

Ammoniac - Valeurs seuils françaises de toxicité aiguë par inhalation (VSTAF).

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Ce rapport, la fiche résumé correspondante, ainsi que toutes les autres VSTAF disponibles sont accessibles sur le Portail Substances Chimiques de l'INERIS.

Le déploiement à grande échelle de la filière « véhicule électrique » implique pour les transports individuels et collectifs, des bouleversements profonds au-delà de l’électrification des véhicules proprement dite, aussi bien des habitudes de conduite, que des différentes infrastructures à mettre en place (stations de charges, installations de maintenance et de réparation…) ou de filières de recyclage, encore quasiment inexistantes pour les nouvelles technologies envisagées dans les véhicules.
Ces modifications vont s’accompagner de l’émergence de nouveaux risques qu’il est primordial d’identifier rapidement afin de pouvoir les évaluer et proposer les principales mesures à mettre en place pour pouvoir les prévenir.
La présente étude a pour principal objectif de :

  • réaliser une identification et une analyse préliminaire des risques de cette filière technologique (pur électrique et hybride) sur l’ensemble de son cycle de vie,
  • envisager des ébauches de solutions pour maîtriser les risques les plus critiques ceci dès la mise sur le marché des premiers véhicules.
  • Les nouveaux systèmes de stockage et de gestion de l’énergie électrique (batteries au Lithium, supercapacités…) et leurs interfaces avec le train propulseur du côté véhicule et les bornes de charge du côté réseau constituent les technologies clés, en pleine mutation, dont la maturité conditionne le déploiement de la filière électrique.
    Les enjeux de sécurité déjà mis en évidence lors de la commercialisation des premières piles au lithium et batteries au lithium rechargeables destinés aux équipements de grande consommation (ordinateurs portables, téléphonie mobile, lecteurs de DVD -voir le rapport sur le REX-) n’ont fait que se renforcer avec l’augmentation des densités énergétiques massiques et volumiques des batteries.
    Ainsi, l'INERIS a constitué une synthèse présentant quelques données de base sur ces technologies, comprenant un bref aperçu historique du développement, ainsi que quelques éléments contextuels sur les développements en cours.

    La Communauté européenne a adopté deux directives relatives aux atmosphères explosives (dites "directives ATEX") dont l'entrée en vigueur a eu lieu le 1er juillet 2003. La mise en oeuvre de ces deux textes soulève de nombreuses questions.
    Cet ouvrage a pour objectif de fournir les éléments nécessaires à la mise en oeuvre de cette nouvelle réglementation en présentant une démarche pour son application, ainsi que quelques mesures de prévention ou de protection contre le risque d'explosion.

    ED 945

    JANES A., CHAINEAUX J., CZYZ A., BARDET P., GALTIER Y, LESNE P, LYS J., MENARD A., PETIT JM

    Brochure de 52 pages

    Ce document synthétise une étude comparative des réglementations, guides et normes concernant les stations-service hydrogène en 2014. Il vise à répondre notamment aux interrogations suivantes :

    - Quelles sont les sources de référence (réglementations ou guides), existantes ou en cours de développement, fixant des règles pour la conception et l’exploitation des stations-service hydrogène ?
    Quelles sont les pratiques issues de ces documents ? En particulier :
    . Quelles sont les mesures prises pour prévenir ou réduire les effets d’un incendie ou d’une explosion ?
    . Existe-t-il des distances de sécurité sur la localisation des stations-service hydrogènes vis-à-vis d’autres installations ?
    - Quelles sont les procédures d’autorisation et les organismes en charge du processus ?

    Il est ciblé sur des pays ayant des stations-service en Europe et Amérique du Nord (l’Allemagne et la Californie étant les états les plus avancés). Le champ étudié reprend les installations qui composent une station-service, du poste de dépotage à la zone de distribution. Il ne prend pas en compte la fabrication d’hydrogène, le stockage sous forme d’hydrure, la livraison pipeline et les véhicules. Il a été réalisé à partir d’une analyse des documents issus d’une étude bibliographique et d’informations collectées auprès des autorités compétentes des pays concernés et de membres du réseau HySafe.

    L’objectif de l'étude est de disposer d’une meilleure vision des différentes méthodes de type Risk-Based Inspection, appliquées dans le cadre de l’extension des périodicités d’inspection pour les équipements sous pression, utilisées par les industriels. Pour cela une investigation des paramètres utilisés dans ces différentes méthodes a été menée afin de faire ressortir les similitudes et singularités des méthodes employées dans différents secteurs d’activité qui pourraient justifier la variabilité des périodes d’inspection d’un industriel à un autre. L'étude a fait l’objet de visites de SIR (Services d’Inspection Reconnus) d’établissements volontaires pour le déroulement de cette étude, de novembre 2016 à mars 2017, ayant chacune fait l’objet de compte-rendu anonyme. Ces visites ont eu pour objectif d’échanger sur les aspects suivants des méthodologies RBI (Risk-Based Inspection) mises en œuvre, afin d’établir un état des lieux comparatif des différentes méthodologies utilisées sur plusieurs sites industriels :
    • L’approche méthodologique ;
    • La prise en compte des modes de dégradations ;
    • Les paramètres pris en compte pour la quantification de la défaillance des équipements sous pression ;
    • Les paramètres de détermination de la criticité de ces équipements.
    Les techniques d’inspection utilisées. Les résultats de ces échanges sont l’objet du présent rapport.

    Ce rapport fait un état des lieux des différentes approches adoptées dans l’UE et dresse un bilan des recommandations actuellement disponibles dans les guides et référentiels existants qui traitent principalement de la caractérisation des dangers, de l’évaluation des risques, de la maîtrise des expositions et de la maîtrise des risques accidentels.
    Une attention particulière a été portée aux risques accidentels aussi bien concernant les scénarios accidentels que concernant la caractérisation des propriétés physico-chimiques dangereuses associées aux nanomatériaux.

    Le présent document constitue le rapport final concernant l’étude globale sur le vieillissement des installations industrielles. Il s’appuie sur une comparaison des exigences réglementaires et normatives, en France et à l’étranger, concernant le suivi des installations industrielles (contrôle et inspection des équipements, qualification des organismes réalisant ces contrôles…). Les pays étrangers intégrés dans l’étude sont les Royaume-Uni, les USA, les Pays-Bas et l’Allemagne.

    L’INERIS développe des benchmarks sur différentes installations. Ce document consiste en une étude comparative des réglementations, guides et normes concernant les installations de réfrigération à l’ammoniac. Le rapport présente les typologies d’installations de réfrigération à l’ammoniac, fait une analyse de l’accidentologie et réalise enfin la comparaison documentaire. La base de la comparaison est la norme européenne NF EN 378 relative aux « Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur, exigences de sécurité et d’environnement ». Le rapport analyse différents items (mesures de maîtrise des risques techniques ou humaines, mesures organisationnelles, distances de sécurité…) et étudie les écarts avec la norme européenne. Cette étude s’est concentrée sur les pays d’Europe (Allemagne, Grande Bretagne, Pays-Bas, Espagne, Finlande) et d’Amérique du Nord (USA, Canada).