Guides


Le présent document propose un guide méthodologique d’aide à la réalisation des études de dangers (EDD) applicables aux conduites forcées (CF).

    Une conduite forcée (CF) est définie comme « une canalisation sous pression servant d’amenée d’eau pour alimenter les turbines d’un aménagement hydroélectrique. De ce fait, elle assure la jonction entre l’extrémité aval des ouvrages d’amenée et l’usine ». Sont également concernés par ce guide méthodologique, tous les dispositifs annexes associés aux conduites forcées dans le but de garantir leur sécurité (capteurs et actionneurs de sécurité) ainsi que les conduites annexes connectées.
      Ce document ne contient pas de prescriptions que les responsables d'ouvrages devraient impérativement respecter. En revanche, il contient des informations sur les méthodes et les références techniques auxquelles les responsables d'ouvrages sont susceptibles de recourir pour leurs études de dangers.
        Ce référentiel est établi sur la base du « Guide de sécurité des conduites forcées principales et des matériels annexes » élaboré en 2009 par le Service Technique de l’Énergie Électrique et des Grands Barrages et de l’Hydraulique (STEEGBH) du Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie (MEDDE).

Ce document a été élaboré dans le cadre d'un programme d’appui au Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie. Il concerne les stockages souterrains visés à l’article L211-2 du Code Minier, à savoir les stockages souterrains de gaz naturel, d’hydrocarbures liquides, liquéfiés ou gazeux ou de produits chimiques à destination industrielle. Il a pour objectif de constituer un guide récapitulant les règles méthodologiques relatives à l’élaboration des études de dangers, à l’appréciation des risques et à la maîtrise de l’urbanisation liés à ces stockages. Son champ d’application est volontairement restreint aux installations spécifiques aux stockages souterrains, à savoir le réservoir, les puits et l’interface sous-sol/surface et les collectes. Les autres installations de surface, implantées en particulier sur la station centrale, ne sont pas traitées. Ce guide s’adresse aux exploitants et aux instructeurs, et n’a pour objet, par son caractère générique, que de les guider dans l’élaboration ou l’instruction d’une étude de dangers. Il ne peut en aucun cas se substituer à l’analyse de risques spécifique qui doit être réalisée dans le contexte particulier d’un site.

This document was prepared in the frame of a support program for the french Ministry of Ecology, Sustainable Development and Energy (MEDDE). It is dedicated to underground storage fields regulated by the Article L211-2 of the French Mining Code, namely underground storages of “natural gas, liquid, liquefied or gaseous hydrocarbons, or industrial chemicals products."

It aims to be a guide summarizing the methodological rules for the development of safety studies, risk assessment and land use planning associated with such storages. Its scope is intentionally restricted to the specific facilities of underground storages, namely the reservoir, the well, the ground/surface interface and the underground pipes. The other surface facilities, located in particular on the central station are not addressed.
This guide is intended for operators and instructors of safety studies and presents generic rules. It cannot replace the specific risk assessment to be carried out in the particular context of a specific site

This HOF engineering guide has the objective of proposing to industrial safety agents who are non-specialists of HOF reference points for a structured approach in the field of HOF in high-risk industry. Specifically, it indicates precisely what is understood by an HOF approach, lists the most common HOF approaches with simple mapping of them, and provides descriptive sheets.
In addition, the guide presents a matrix to analyse the capabilities of HOF engineering: first, to make an evaluation, second, to structure an action plan of HOF engineering.
This first version of the HOF engineering guide will be complemented (particularly the descriptive worksheets) and updated from use and associated feedback.