Guides


Ce document, Ω 25, introduit les règles de calcul permettant d’agréger les données de fréquence / probabilité le long de la séquence accidentelle selon une méthode semi-quantitative, et ce afin d’estimer la classe de probabilité d’occurrence annuelle des accidents majeurs. Les approches semi-quantitatives sans historique (couramment utilisées dans les études de dangers) et avec historique (prenant en compte la suite d’événements menant à la porte étudiée) sont détaillées. Le traitement semi-quantitatif, bien que permettant de disposer de formules simples pour les différentes portes rencontrées dans le nœud papillon, peut conduire à une sous-estimation du risque et introduit des incertitudes qui ne doivent pas être négligées. Ce rapport démontre que l’approche avec historique est plus précise que les formules simplifiées de l’approche sans historique. Il précise également les domaines de validité des formules présentées.

Ce guide de l’ingénierie des Facteurs Organisationnels et Humains (FOH) a pour objectif de proposer aux acteurs de la sécurité industrielle des repères pour une approche plus structurée des FOH dans l’industrie. Il permet de mieux se représenter le champ des FOH (premier volet du guide) et, grâce aux outils qu’il propose (second volet), aide à définir des modalités d’intégration des FOH dans la politique sécurité de l’entreprise. En particulier, il précise ce que l’on entend par démarche FOH, liste les démarches FOH les plus courantes, les cartographies de manière simple, et fournit des fiches descriptives (annexe A). Il présente également une matrice d’analyse des capacités d’ingénierie FOH permettant de dresser un bilan de l’activité FOH passée, et de structurer un plan d’action d’ingénierie pour l’avenir.

Le présent rapport Omega-UVCE fait suite à l’analyse des grands accidents tels que Buncefield, Flixborough, Ufa, Port Hudson qui ont montré qu’il n’y a pas de lien direct entre l’inventaire des fuites (volume inflammable et taille du nuage inflammable) et la sévérité de l’accident. L’étude spécifique de l’influence des instabilités de combustion sur la propagation de la flamme a permis de mettre en place un jeu de lois analytiques permettant de quantifier l’accroissement de vitesse induit par une perturbation que rencontre la flamme sur son parcours. Ce modèle est appelé modèle de Taylor généralisé. L’application numérique de ce modèle permet de proposer une amélioration de l’application de la méthode multi-énergie aux situations industrielles notamment en ce qui concerne la détermination de l’indice de sévérité de l’explosion. Dans ce rapport, 2 situations d’accident industriel sont présentées : - L’explosion de nuage dérivant suite à une évaporation de nappe d’hydrocarbures. Il apparaît, dans l’exemple étudié, que la phase de propagation isotrope de flamme produit des effets de pression de l’ordre de 300 mbar alors que la propagation azimutale de flamme produit une surpression de l’ordre de 40 mbar. - Un UVCE suite à une fuite de gaz à haute pression. Lors de l’explosion d’un jet gazeux turbulent, il est possible de déterminer le niveau de surpression atteint dans le nuage en fonction d’une donnée caractéristique de l’écoulement.

Le présent guide s’adresse aux managers industriels en charge de la sécurité de systèmes présentant des risques majeurs. Il s’ancre dans une optique favorable à une distinction claire des outils d’évaluation de performances associées aux risques au poste de travail de ceux associés aux risques majeurs. Ce faisant, la démarche de réappropriation que nous suggérons se base dans un premier temps sur un éclairage élargi du rôle de l’évaluation des performances en gestion des risques majeurs. Puis, plus finement, nous nous intéresserons à contextualiser le rôle des indicateurs parmi une large gamme d’outils d’évaluation de performance ayant différentes forces et faiblesses.
Dans un second temps, la méthode SIPS (Systèmes d’Indicateurs de Performance Sécurité) est proposée avec l’objectif de structurer la manière dont les gestionnaires de la sécurité peuvent construire et sélectionner les indicateurs les plus aptes à servir leurs modèles et représentations de ce qu’est la sécurité.

Dans le contexte des PPRT, suite à la diffusion du Guide méthodologique PPRT, le Ministère en charge de l'Ecologie a commandé à plusieurs organismes des compléments techniques pour que les services instructeurs puissent définir simplement la vulnérabilité du bâti aux effets d'agressions thermiques, toxiques et de surpression.

La société EFECTIS France et le Laboratoire National de métrologie et d’Essais (LNE) ont produit le complément technique relatif aux effets thermiques (Guide de prescriptions techniques pour la résistance du bâti face à un aléa technologique
thermique avec pour unique but la protection des personnes)
.

Le complément présent a pour objet de proposer des prescriptions techniques de protection du bâti face à un aléa technologique thermique. Il est proposé à travers ce guide :
• d'indiquer la stratégie de renforcement du bâti face à un aléa technologique
thermique en fonction du niveau de sécurité choisi ;
• de caractériser les parties d’ouvrages dont la connaissance est nécessaires à en
évaluer la vulnérabilité ;
• de fournir des exigences constructives pour l’urbanisation future et des
prescriptions techniques pour le renforcement du bâti existant en fonction du
niveau de l’aléa ;
• de proposer une méthodologie alternative pour la caractérisation et la réduction
de la vulnérabilité pour les aléas dont le niveau d’intensité de l’effet thermique
est supérieur ou égal à 12 kW/m².

Le présent guide fait partie des compléments techniques pour les services instructeurs des PPRT (Directions Régionales de l’Environnement, de l'Aménagement et du Logement) et pour les services départementaux de secours et de protection civile, dont l’avis est demandé sur les objectifs de performance de résistance et de protection du bâti face à un aléa technologique thermique, dans le but de protéger les personnes et non les biens.
Il a pour objet de proposer des prescriptions techniques de protection du bâti face à un aléa technologique thermique qui seront retenues dans le règlement du PPRT, ou qui seront imposées par les services de secours dans le cadre de l’élaboration des plans de secours, et de leur avis sur d’éventuelles constructions nouvelles en zones à risques.

Le guide s’appuie sur le rapport d’étude sur la « Caractérisation et réduction de la vulnérabilité du bâti
face à un phénomène dangereux technologique thermique »
.

Ces deux documents ont été réalisés conjointement par la société Efectis France, laboratoire agréé en résistance au feu par le Ministère de l’Intérieur et le Laboratoire National de Métrologie et d’Essais (LNE) agréé en réaction au feu par le Ministère de l’Intérieur, à partir de leurs bases de données respectives sur les matériaux et produits de la construction, leur connaissances de la réglementation et de la construction, et de leur compétences reconnus en matière de phénomènes dangereux thermiques.

L’association nationale des collectivités pour la maîtrise des risques technologiques majeurs (AMARIS) et l’INERIS, avec le concours de la Direction Générale de la Prévention des Risques (DGPR) du Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire (MTES) et en collaboration avec l’agence EDEL et le CEREMA, ont travaillé à la rédaction d’un Résiguide s’adressant aux dirigeants des entreprises riveraines des établissements à haut risque, en zones bleues* d’un PPRT, afin de leur proposer des pistes pour améliorer la sécurité de leurs salariés. 

* Les zones bleues sont les zones hachurées en bleu clair ou bleu foncé dans les plans de zonage des PPRT.

 

Ce Résiguide fournit les informations et recommandations suivantes :

• un rappel des informations générales relatives aux risques technologiques ;

• des repères pour choisir les mesures adaptées à la définition d’une politique de prévention des risques industriels dans l’entreprise ;

• une démarche détaillée pour la mise en place de mesures avec des fiches techniques d’approfondissement à destination des bureaux d'études, etc.

Ce guide peut également donner des orientations, dans certaines limites, pour définir des mesures alternatives aux mesures foncières dans les zones rouges.

Il a été élaboré notamment dans le cadre du projet RESIRISK. Il a été coordonné par l’agence EDEL et AMARIS et rédigé par l’agence EDEL, l’INERIS et AMARIS, avec l’appui du CEREMA.

 

Pour une première sensibilisation sur ce sujet, le guide s’accompagne d’une plaquette « Activités économiques et risques industriels - Répondre aux obligations légales de protection » qui donne les principales informations sur les risques industriels et des pistes pour que l’entreprise située en zone bleue des PPRT puisse commencer à engager une démarche de protection de ces salariés.

 

 

 

La recherche sur le développement des nanomatériaux est très active et les enjeux économiques dans les domaines visés sont importants. Mais les nanomatériaux sont aussi sources de nombreux questionnements quant aux risques qu’ils peuvent engendrer pour l’Homme et pour l’Environnement du fait de leurs propriétés chimiques et/ou physiques. La recherche et le développement industriel des nanomatériaux s’intensifiant, il est probable que les situations d’expositions professionnelles se multiplient sur l’ensemble du cycle de vie de ceux-ci. Cela implique également qu’une population de travailleurs de plus en plus importante puisse être exposée dans les laboratoires de recherche et dans l’industrie. A ce jour il y a encore très peu de données d'exposition professionnelle qui aient été publiées. Cependant, des propositions de stratégies de mesurage destinées à évaluer le potentiel d’émission et d’exposition professionnelle lors d’opérations mettant en oeuvre des nanomatériaux ont été publiées ces dernières années. Ces différentes stratégies sont similaires en plusieurs points et de caractère plus ou moins exploratoire ; elles devraient être revues régulièrement à la lumière des nouvelles connaissances et converger vers une approche harmonisée au niveau international. Dans ce contexte d’incertitudes et d’évolution constante des connaissances, un groupe de travail constitué d'experts du CEA, de l’INERIS et de l’INRS a établi en 2011 des recommandations en matière de caractérisation des potentiels d’émission et d’exposition professionnelle aux aérosols lors d’opérations mettant en oeuvre des nanomatériaux; elles sont formulées dans ce document. Les conseils formulés peuvent s’appliquer à tous les environnements de travail existant dans les laboratoires de recherche ou dans l’industrie, lors des différentes phases de production et de mise en oeuvre de nanomatériaux, lors du nettoyage et de la maintenance des équipements, etc., et ceci en mode normal ou dégradé de fonctionnement du procédé et des équipements de protection. Étant donné la nature émergente de la base de connaissances dans ce domaine de l’exposition aux nanomatériaux, le document est ciblé sur l'utilisateur professionnel possédant déjà une connaissance de la problématique des nanomatériaux et une expérience en matière de métrologie d’atmosphère et d’évaluation d’exposition professionnelle aux agents chimiques.

Ce référentiel a été élaboré pour expliciter les mesures de renforcement des maisons individuelles. Il se veut avant tout être un outil d’aide à la mise en œuvre des travaux. Ce référentiel a donc été conçu pour une utilisation pratique grâce à la mise à disposition de fiches travaux et d’études de cas. Ces dernières, constituées comme des documents autonomes, illustrent la démarche de sélection au sein du référentiel des travaux de prévention les plus adéquats en fonction des risques encourus et décrivent les bonnes pratiques de mise en oeuvre pour une prévention efficace.

Ce référentiel, publié par l'INERIS en 2014, est destiné aux exploitants industriels désirant mettre en place une gestion efficace et argumentée du risque inondation sur leur site dans le cadre de la prévention des accidents majeurs.