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NIOSH Pocket guide to chemical hazards

Le NIOSH Pocket Guide to Chemical Hazards (NPG) est une ressource d'informations relatives à l'hygiène et et la sécurité industrielles, à l'usage des travailleurs, employeurs, et professionels de la santé au travail.
Le NPG présente des informations synthétiques sur plusieurs centaines de substances chimiques ou de groupes de substances chimiques susceptibles d'être présents dans les environnements de travail. Les informations fournies visent à aider les utilisateurs à appréhender les dangers chimiques au travail.

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Ressources guides pour la prévention des accidents chimiques (site de "The Flexible Framework Initiative" de l'UNEP)

Liens vers des ressources guides relatives à la prévention des accidents chimiques
(site de l'initiative internationale "the Flexible Framework Initiative for Addressing Chemical Accident Prevention and Preparedness de l'UNEP)

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Risques liés aux canalisations de transport (site du MEDDE)

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Risques liés à l'utilisation et à la distribution du gaz (site du MEDDE)

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Arrêté du 2 août 1977 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d’hydrocarbures liquéfiés situés à l’intérieur des bâtiments d’habitation ou de leurs dépendances

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Arrêté du 13 juillet 2000 modifié portant règlement de sécurité de la distribution de gaz combustible par canalisations

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Circulaire du 4 août 2006 relative au porter à connaissance à fournir dans le cadre de l'établissement des documents d’urbanisme en matière de canalisations de transport de matières dangereuses

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Article R. 431-16 alinea j) du code de l'urbanisme

>> Accéder à l'article R431-16
>> Télécharger l'intégralité du code de l'urbanisme

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Guide professionnel applicable aux canalisations de transport de gaz de biomasse non épuré

Ce guide est cité dans l’arrêté du 5 mars 2014 définissant les modalités d’application du chapitre V du titre V du livre V du code de l’environnement et portant règlement de la sécurité des canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d’hydrocarbures et de produits chimiques.

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Guide professionnel de construction et d'exploitation des canalisations de transport d'oxygène

Ce guide est cité dans l’arrêté du 5 mars 2014 définissant les modalités d’application du chapitre V du titre V du livre V du code de l’environnement et portant règlement de la sécurité des canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d’hydrocarbures et de produits chimiques.

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