Fiche 5. Cotation en probabilité et gravité des accidents découlant de dispersion toxique et d’UVCE
La fiche présente les hypothèses de représentation des effets pour l'élaboration des cartes d'aléas ainsi que les cas à examiner dans la cadre des études de dangers.
[Circulaire du 10 mai 2010]
Fiche 1. Eléments pour la détermination de la gravité des accidents
L'objectif de cette fiche est de fournir à tous des règles de comptage des personnes se trouvant exposées à des effets (létaux ou irréversibles) dans les zones qui auront été définies dans une étude de dangers.
La deuxième partie de cette fiche crée une règle de calcul particulière pour les établissements industriels voisins. Prenant en compte la réalité de la structure industrielle du territoire ainsi que la culture du risque des salariés intervenant sur ces sites industriels, cette fiche définit des conditions de coopération entre industriels qui conduisent à ne pas prendre en compte certains des travailleurs des établissements voisins dans la détermination de la gravité et donc dans l'appréciation de la démarche de maîtrise des risques.
[Circulaire du 10 mai 2010]
Cette étude présente différentes méthodes pour évaluer la fiabilité humaine pouvant être mises en œuvre dans l’évaluation des risques d’accidents majeurs. Cette étude comporte les principales dimensions suivantes :
Ce document est associé au rapport Omega 24 - Probabilité dans les études de sécurité et études de dangers.
Cette fiche d'aide à l'analyse des risques liés aux chaufferies inudstrielles est associée au Guide pour la prise en compte des chaudières industrielles dans la rédaction d’une étude de dangers.
Les installations concernées sont des chaudières à vapeur, à tubes d’eau ou tubes de fumées utilisant du combustible gazeux (gaz naturel) ou liquide (fioul domestique, fioul lourd ou biodiesel). Ces installations sont visées par la rubrique 2910 de la nomenclature des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) et peuvent être classées sous le régime de l’autorisation, auquel cas elles font l’objet d’une EDD. Une situation également fréquemment rencontrée consiste en la présence de ces installations sur des établissements industriels soumis à autorisation, afin d’assurer leurs besoins de chaleur (vapeur, eau chaude…). Les risques et effets dominos générés par les chaudières sont donc à étudier.
La Circulaire du 10 mai 2010 met à disposition des fiches de synthèse relatives aux méthodes de réalisation d'une EDD :
- Fiche 1. Eléments pour la détermination de la gravité des accidents
- Fiche 6. Tuyauteries d'usine: exemple de représentation et de cotation
- Fiche 7. Mesures de maîtrise des risques fondées sur une intervention humaine
Guide pour la préparation du rapport de sécurité exigé par la directive Seveso II.
Ce document rédigé par le MAHB (Major Accident Hazard Bureau) présente les lignes directrices pour la rédaction d'un rapport de sécurité dans le cadre de la directive Seveso II.
Une première partie est consacrée aux définitions et principes généraux
La deuxième partie détaille les éléments essentiels du rapport de sécurité:
- information sur le système de management de la sécurité et l'organisation de l'entreprise au regard des risques industriels majeurs
- présentation de l'environnement de l'établissement
- description de l'installation
- identification des dangers et analyse des risques prenant en compte les mesures de prévention
- mesures de protection et d'intervention pour limiter les conséquences d'un accident
EUR 22113 EN
Commission Européenne
2005
Guide d’élaboration et de lecture des études de dangers pour les établissements soumis à autorisation avec servitude (révision du guide de 2003)
Pièce jointe à la Circulaire de diffusion des guides d’application des textes réglementaires du 28/12/2006 (MEDD)
Attention, la circulaire du 28/12/2006 a été abrogée. Ce guide est, au moins partiellement, obsolète.
Ce guide présente une méthode d'étude du comportement de l'enveloppe des engins de transport vis-à-vis des agressions accidentelles en vue de les exploiter dans les analyses de risques pour la prise en compte des effets dominos.
Pour l'application de l'arrêté ministériel relatif à la prévention des risques présentés par les silos et les installations de stockage de céréales, de grains, de produit alimentaire ou de tout autre produit organique dégageant des poussières inflammables.
Ce rapport s’inscrit dans le cadre du programme d’appui technique pour l'Evaluation des risques des Systèmes industriels, dont un des objectifs est l’amélioration de la maîtrise des risques et des pollutions liés aux activités industrielles. Les installations concernées sont des chaudières à vapeur, à tubes d’eau ou tubes de fumées utilisant du combustible gazeux (gaz naturel) ou liquide (fioul domestique, fioul lourd ou biodiesel). Ces installations sont visées par la rubrique 2910 de la nomenclature des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) et peuvent être classées sous le régime de l’autorisation, auquel cas elles font l’objet d’une EDD. Une situation également fréquemment rencontrée consiste en la présence de ces installations sur des établissements industriels soumis à autorisation, afin d’assurer leurs besoins de chaleur (vapeur, eau chaude…). Les risques et effets dominos générés par les chaudières sont donc à étudier.
Une fiche d'analyse de risques liés aux chaudières industrielles est disponible ici, en complément du guide.