Analyse des risques

    Utilisation systématique d'informations pour identifier les phénomènes dangereux et pour estimer le risque [en découlant, ndlr]
      [Guide ISO/CEI sur la terminologie du management du risque]

Ce document a pour objectif d’exposer une méthode permettant :

  • à l’exploitant de disposer d'une méthodologie pour évaluer la performance des barrières techniques de sécurité (BTS),
  • à l’inspection des installations classées et à des organismes tiers-experts de disposer indirectement d'outils permettant d'apprécier l'évaluation des performances des barrières techniques de sécurité faite par l’exploitant des installations et présentée dans les études des dangers et dont le maintien des performances dans le temps sur site pourra faire l'objet d'inspections.

L’INERIS a développé une démarche d’évaluation analogue pour les barrières humaines de sécurité dans le rapport Oméga 20 « Démarche d’évaluation des Barrières Humaines de Sécurité ».

Le référentiel Ω3 publié par l'INERIS en 2011 précise aux responsables d’installations classées les points importants pour répondre aux exigences de l’arrêté du 4 octobre 2010, notamment en termes d'analyse du risque foudre et d'étude technique des protections contre la foudre. L'installation et la vérification des sytèmes de protection contre la foudre sont également abordées et le référentiel comprend aussi une synthèse de l’état des connaissances sur le phénomène foudre et une accidentologie.

Cette fiche publiée par le BARPI en 2014 présente l'analyse de plus de 150 accidents industriels engendrés par les fortes chaleurs recensés dans la base ARIA. L'analyse porte sur les activités concernées, les causes et les conséquences des accidents. Les principaux enseignements tirés de ce retour d'expérience sont donnés en conclusion.

Fiche de Classification des dangers physiques selon le SGHRèglement CLP

Le règlement CLP introduit une classe de danger relative aux "aérosols inflammables" qui est inexistante dans le système de classification antérieur (bien que le danger d’inflammation associé soit déjà identifié sur l’étiquetage).
Il permet de différencier les aérosols inflammables en fonction du niveau de danger, en introduisant deux catégories.

L'Association Française du Génie Parasismique (AFPS) est une association régie par la loi du 1er juillet 1901.

Cette association a pour objet l'étude des tremblements de terre, celle de leurs conséquences sur le sol, sur les constructions et sur leur environnement, et la recherche et la promotion de toutes mesures tendant à minimiser ces conséquences et à protéger les vies humaines.

L’INERIS développe des benchmarks sur différentes installations. Ce document consiste en une étude comparative des réglementations, guides et normes concernant les installations de réfrigération à l’ammoniac. Le rapport présente les typologies d’installations de réfrigération à l’ammoniac, fait une analyse de l’accidentologie et réalise enfin la comparaison documentaire. La base de la comparaison est la norme européenne NF EN 378 relative aux « Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur, exigences de sécurité et d’environnement ». Le rapport analyse différents items (mesures de maîtrise des risques techniques ou humaines, mesures organisationnelles, distances de sécurité…) et étudie les écarts avec la norme européenne. Cette étude s’est concentrée sur les pays d’Europe (Allemagne, Grande Bretagne, Pays-Bas, Espagne, Finlande) et d’Amérique du Nord (USA, Canada).

CEI 61882:2001 (mai 2001)

Titre : Études de danger et d'exploitabilité (études HAZOP) - Guide d'application
Nombre de pages : 113

ATTENTION : Cette norme a été annulée le 01/03/2016 !

Cartographie sismique du territoire français

    >> Consultez tous les autres textes nationaux et communautaires relatifs au droit de l'environnement industriel sur le site AIDA de l'INERIS