La base MARS (Major Accident Reporting System), renommée eMARS, est opérée par le bureau des risques majeurs du centre commun de recherche à ISPRA (JRC: Joint Research Centre)

Elle contient plus de 600 rapports d'accidents majeurs survenus dans toute l'Union Européenne.

Seule une partie des données disponibles peut être consultée via Internet.

Les Processus REX posent des difficultés de mises en œuvre (exigeant en ressources, difficultés d’adhésion des acteurs, difficultés à en tirer des enseignements…).

Ce guide INERIS propose un référentiel pour encourager les bonnes pratiques organisationnelles relatives au processus de retour d’expérience, et ainsi se préparer à l’inspection (dispositif du SGS).
Le guide se compose de trois chapitres :
- Le processus REX dans l'organisation
- Le REX proactif
- Le REX réactif

Ce rapport d’opération de l’INERIS pour le Ministère en charge de l'Ecologie résulte d’une étroite collaboration depuis 2002 entre INERIS et EDF R&D dans le cadre du groupe de travail ESReDA sur les enquêtes après accident.

Il présente une synthèse des réflexions et travaux qui ont été réalisés et publiés par le Groupe de Travail Enquêtes après Accident (GTEA) de l’ESReDA sur ses 8 années de fonctionnement.

En effet, encore récemment, en France et de par le monde, de nombreuses catastrophes industrielles ont frappé les opinions publiques, les instances politiques et les industriels. Beaucoup se sont interrogés sur les causes possibles de tels événements et sur les moyens de les prévenir.

L’enquête après accident ou post-événement est l’approche courante pour identifier les faits, leurs causes directes et leurs causes profondes, ainsi que pour définir et mettre en oeuvre des mesures correctives permettant de prévenir des événements similaires dans le futur.

Aussi, afin d’atteindre l’objectif d’améliorer la qualité des analyses d’accidents et par conséquent du retour d’expérience, le groupe de travail s’est attelé à travailler à deux niveaux :
- l’un, sociétal et institutionnel, sur le thème des enquêtes publiques d’accident ;
- l’autre, méthodologique et managérial, sur la conduite des enquêtes après accident.

Ce rapport s’appuie sur les démarches du groupe de travail pour collecter, analyser, formaliser les données et résultats au travers de trois ouvrages publiés et de l’organisation de deux séminaires ESReDA et en synthétise : les enseignements, les dilemmes et conflits, les challenges futurs, les recommandations et des suggestions pour l’action pour les principales parties prenantes.

L’objectif de ce mémento technique est de donner à l’enquêteur ou l’analyste des éléments de référence (ou éléments de bonnes pratiques sans visée prescriptive) pour les 4 situations ou activités suivantes :

analyse du rapport d’analyse d’accident de l’exploitant,

établissement d’un bilan ou rapport d’enquête après accident,

sollicitation d’un expert, d’un laboratoire d’analyse,

participation à une enquête technique, administrative, ou judiciaire.

Les éléments de référence figurant dans ce document couvrent tout un ensemble d’investigations dont les champs et degré d’approfondissement dépendront essentiellement des enjeux et des conséquences liés à l’accident. Ce mémento technique vise ainsi à décrire des éléments clés des investigations associés à des principes d’action, d’analyse, d’analyse critique et des éléments pratiques pouvant servir de support à aux 4 activités cités ci-avant.
Le mémento technique couvre uniquement les champs techniques de ces activités ou situations. Sont notamment exclues du champ les décisions administratives et la gestion des opérations de secours.