|
Article R. 431-16 alinea j) du code de l'urbanisme |
|
Guide professionnel applicable aux canalisations de transport de gaz de biomasse non épuré |
|
Guide professionnel de construction et d'exploitation des canalisations de transport d'oxygène |
|
Classification en zones explosives poussiéreuses |
|
Circulaire du 30 mars 2012 relative à la prévention des conséquences d'accidents industriels sur les voyageurs circulant sur les infrastructures du réseau ferré national situées à proximité des sites soumis à autorisation avec servitudes |
|
Le PPRT - Outil interactif pédagogique |
|
Plaquette d'information sur les PPRT (version française) |
|
Le plan de prévention des risques technologiques (PPRT) : Guide à destination des élus locaux |
|
Guide méthodologique PPRT |
|
Circulaire du 4 mai 2007 relative au porter à connaissance "risques technologiques" et maîtrise de l'urbanisation autour des installations classées |
|
PPRT : Cahier technique de la vulnérabilité du bâti aux effets thermiques transitoires |
|
Guide PPRT - Complément technique relatif à l'effet de surpression |
|
Décret n° 2005-134 du 15 février 2005 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs |
|
Circulaire du 27 mai 2005 relative à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs |
|
Circulaire du 10 mai 2010 récapitulant les règles méthodologiques applicables aux études de dangers, à l'appréciation de la démarche de réduction du risque à la source et aux plans de prévention des risques technologiques (PPRT) |
|
PPRT : Renforcement des fenêtres dans la zone des effets de surpression d'intensité 20-50 mbar (Livret pédagogique à destination des particuliers) |
|
Circulaire du 15 novembre 2012 relative à la mise en application du décret n°2012-189 du 7 février 2012 relatif aux commissions de suivi de site |
|
Articles R515-39 à R515-50 du code de l'environnement relatifs aux plans de prévention des risques technologiques |
|
Caractéristiques d'explosivité de poussières industrielles |
|
Banque de données GESTIS - CARATEX POUSSIERES |