Ce document constitue un support d’information et de communication sur les recommandations et bonnes pratiques pour la gestion des DID (Déchets Industriels Dangereux).
Etant à vocation pédagogique, il présente les éléments suivants :
- enseignements issus de l’étude de l’accidentologie ;
- rappel de la réglementation applicable ;
- méthodes de caractérisation des propriétés dangereuses des déchets ;
- recommandations et bonnes pratiques pour la gestion des DID.
Attention, il a été identifié que les références réglementaires ne sont plus à jour dans ce document
Cette circulaire accompagne un "Guide de lecture des études de dangers des barrages" à l'adresse des services de contrôle chargés d'examiner les études de dangers.
Le lien vers le guide est accessible au bas de cette notice.
Fiche 1. Eléments pour la détermination de la gravité des accidents
L'objectif de cette fiche est de fournir à tous des règles de comptage des personnes se trouvant exposées à des effets (létaux ou irréversibles) dans les zones qui auront été définies dans une étude de dangers.
La deuxième partie de cette fiche crée une règle de calcul particulière pour les établissements industriels voisins. Prenant en compte la réalité de la structure industrielle du territoire ainsi que la culture du risque des salariés intervenant sur ces sites industriels, cette fiche définit des conditions de coopération entre industriels qui conduisent à ne pas prendre en compte certains des travailleurs des établissements voisins dans la détermination de la gravité et donc dans l'appréciation de la démarche de maîtrise des risques.
[Circulaire du 10 mai 2010]
Ce guide a pour objectif de présenter des critères d’inspection spécifiques aux logiciels applicatifs des MMRI (Mesures de Maîtrise des Risques Instrumentées) et de fournir des fiches d’inspection permettant de vérifier ces différents critères.
Ces fiches permettent de vérifier que le processus de développement et de validation du logiciel, ainsi que les processus de maintenance, sont compatibles avec le niveau de confiance retenu pour la MMRI.
Elles pourront être un outil d’inspection pour les Inspecteurs des installations classées et être utilisées par un exploitant comme support pour le diagnostic et la mise en œuvre du cycle de vie logiciel.
Ce guide, publié par le SPPPI-PACA en 2007, propose une approche méthodologique de la problématique des feux de forêt, visant à aider les exploitants industriels dans leur démarche de prévention des risques. Des informations techniques sur les feux de forêt ainsi que le cadre législatif et fonctionnel vis-à-vis des opérations préventives qui doivent être mises en place sur les sites industriels sont également disponibles dans le document.
Le guide de bonnes pratiques pour la maîtrise de l’usage des détecteurs de gaz ponctuels fixes consolide l’expérience et les connaissances de l’INERIS sur ce sujet. Il intègre aussi les prescriptions des normes NF EN 60079-29-2 et NF EN 45544-4 relatives à la sélection, l’installation, l’utilisation et la maintenance des détecteurs de gaz.
Ce guide a pour objectif de préconiser des règles générales pour la maîtrise des détecteurs de gaz ponctuels toxiques, inflammables ou inertes sur un site industriel afin de disposer d’un réseau de détecteurs de gaz ponctuels adaptés et opérationnels.
Il s’adresse aux industriels chargés de la gestion de leurs détecteurs fixes de gaz pour la maîtrise des risques de leurs installations et plus particulièrement les détecteurs de gaz faisant partie d’une mesure de maîtrise de risques instrumentée (MMRI). De plus, il apporte des informations aux inspecteurs des installations classées pour la réalisation d’inspections des détecteurs fixes de gaz présents sur les installations industrielles, basées sur la fiche d’inspection de l’action nationale.
L’objectif du guide est de permettre aux concepteurs de logements neufs de prendre en compte les prescriptions des Plans de prévention des risques technologiques (PPRT) dans leurs projets situés en zone constructible exposée aux risques technologiques. Il apporte les éléments nécessaires afin de faciliter la prise en compte des prescriptions des PPRT dans la conception des logements neufs en zone constructible.
Il présente des principes généraux en termes d’implantation, d’orientation et d’aménagement fonctionnel des logements ainsi que des dispositions constructives en fonction du type d'effet auquel est exposé le projet (surpression, thermique, toxique).
L’explosion accidentelle d’un nuage de gaz inflammables à l’air libre, phénomène souvent désigné par l’acronyme V.C.E., tiré de l’anglais « Vapour Cloud Explosion », peut conduire à des pertes en vies humaines et à des dégâts matériels extrêmement importants. A cet égard, les explosions accidentelles survenues en Angleterre à Flixborought en 1974 et en France à La Mède en 1992 sont des exemples particulièrement marquants.
Dès lors, la maîtrise des risques technologiques passe notamment par une évaluation des conséquences potentielles des risques d’explosions de gaz. De nombreux travaux ont été entrepris de par le monde dans ce sens et à ce jour le nombre de méthodes qui peuvent être employées pour quantifier le risque d’explosion de gaz est de l’ordre de quelques dizaines (CCPS, 1994) si toutes les variantes des principales méthodes sont dénombrées.
En France, jusqu’à présent, la méthode principalement employée était celle de l’équivalent TNT telle que préconisée par Lannoy (Lannoy, 1984). Toutefois, avec l’évolution des connaissances et les publications détaillées d’autres méthodes, la tendance de ces 10 dernières années environ va dans le sens d’une plus grande diversité. Dès lors, le besoin a été ressenti d’établir un guide, objet du présent document, pour :
− recenser les différentes méthodes disponibles,
− les décrire,
− les analyser,
− et enfin dégager quelques recommandations pratiques quant à leur utilisation.
Le champ de recensement a été volontairement limité aux méthodes qui pour être mises en œuvre ne nécessitent que l’application de principes généraux et l’emploi d’abaques ou de programmes de calcul utilisables rapidement.