AGRITOX est une base de données créée en 1986 par l'INRA sur les propriétés physiques et chimiques, la toxicité, l'écotoxicité, le devenir dans l'environnement et les données réglementaires des substances actives phytopharmaceutiques.
Seules les données jugées valides par les experts des instances officielles d'évaluation au niveau français et/ou européen sont présentées, elles proviennent des dossiers de substances actives et/ou de demande d'autorisation de mise sur le marché soumis par les industriels et des données publiées dans la littérature scientifique.
Fiche toxicologique n°16 : ammoniac et solutions aqueuses (INRS)
Ammoniac - Valeurs seuils françaises de toxicité aiguë par inhalation (VSTAF).
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Ce rapport, la fiche résumé correspondante, ainsi que toutes les autres VSTAF disponibles sont accessibles sur le Portail Substances Chimiques de l'INERIS.
La base de données mise au point par l'INERIS vise à la valorisation des informations concernant les propriétés physico-chimiques et écotoxicologiques des substances chimiques. En effet, il est important de diffuser à un large public des données sur les
substances validées par différentes instances internationales. Cette base propose ainsi :
- Le regroupement d’un grand nombre de sources de données disponibles sur les substances chimiques (dans le domaine de l’évaluation des risques). Il n’est ainsi plus nécessaire de naviguer sur différents sites pour extraire des informations
des documents disponibles,
- la compilation de données, si possible validées, est présentée sous une forme condensée : création de fiches synthétiques, pour chaque substance,
- la possibilité d'obtenir des informations sur une liste précise de substances utilisée, par exemple, dans un cadre réglementaire (e. g. log Kow et PNEC pour les substances inscrites à l'annexe X de la Directive Cadre sur l'Eau).
La base de données est désormais intégrée au Portail Substances Chimiques de l'INERIS
Ce guide fait suite au rapport INERIS « État des lieux et éléments critiques sur les méthodes d'utilisation des valeurs seuils de toxicité aiguë par inhalation en France » paru en juillet 2008.
Ce précédent rapport présente un état des lieux des pratiques d’utilisation des seuils de toxicité aiguë par inhalation dans le cadre de l’évaluation réglementaire des risques industriels en situation accidentelle (études de dangers). À travers ce précédent rapport, il a été mis en lumière une grande partie des différentes pratiques, utilisées par les acteurs du domaine, pour quantifier les effets toxiques, générés sur d’éventuelles cibles humaines, lors de la dispersion dans l’atmosphère d’une ou plusieurs substances toxiques. Parmi ces pratiques identifiées, certaines sont valides d’un point de vue scientifique et technique ou acceptables d’un point de vue pragmatique parce qu’elles conduisent à des résultats prudents, d’autres en revanche sont à éviter, voire à proscrire.
Le présent guide complète le rapport d’état des lieux précédent dans l’analyse critique des différentes pratiques identifiées. Il se veut pragmatique, en indiquant les bonnes pratiques d’utilisation des seuils de toxicité aiguë dans le domaine de l’évaluation des risques industriels en situation accidentelle, dans l’état actuel des connaissances. Ce document est à considérer comme une aide à l’utilisation appropriée des seuils de toxicité aiguë par inhalation plutôt que comme un guide contraignant.
Chlore - Valeurs seuils françaises de toxicité aiguë par inhalation (VSTAF)
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Le rapport et la fiche résumé correspondante, ainsi que toutes les autres VSTAF disponibles, sont accessibles sur le Portail Substances Chimiques de l'INERIS.
Ce rapport diffuse les valeurs seuils de certaines substances pour les seuils d'effets létaux significatifs (SEL 5%) définis dans l'Arrêté du 29 septembre 2005.
Le Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable a confié à l’INERIS une étude sur les risques liés à l’utilisation du biogaz dans les installations de combustion par rapport au gaz naturel. L’objectif était de fournir les éléments nécessaires pour une prise de décision sur les possibilités de relèvement du seuil d’autorisation utilisant ce type de combustible.
L’étude a été menée sur la base d’un cahier des charges qui a été défini par le Ministère en charge de l’Écologie. Conformément à la demande du Ministère, elle ne prend en compte que les risques accidentels ; les risques sanitaires sont donc exclus de l’étude.
Plus de 290 fiches toxicologiques sont disponibles en texte intégral sur le site de l'INRS. Elles comportent des synthèses techniques et réglementaires des informations concernant les risques liés à un produit ou à un groupe de produits.
Fiches et Rapports de seuils de toxicité aiguë par inhalation applicables en France pour la maîtrise de l'urbanisation