Ammoniac - Valeurs seuils françaises de toxicité aiguë par inhalation (VSTAF).
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Ce rapport, la fiche résumé correspondante, ainsi que toutes les autres VSTAF disponibles sont accessibles sur le Portail Substances Chimiques de l'INERIS.
Ce guide fait suite au rapport INERIS « État des lieux et éléments critiques sur les méthodes d'utilisation des valeurs seuils de toxicité aiguë par inhalation en France » paru en juillet 2008.
Ce précédent rapport présente un état des lieux des pratiques d’utilisation des seuils de toxicité aiguë par inhalation dans le cadre de l’évaluation réglementaire des risques industriels en situation accidentelle (études de dangers). À travers ce précédent rapport, il a été mis en lumière une grande partie des différentes pratiques, utilisées par les acteurs du domaine, pour quantifier les effets toxiques, générés sur d’éventuelles cibles humaines, lors de la dispersion dans l’atmosphère d’une ou plusieurs substances toxiques. Parmi ces pratiques identifiées, certaines sont valides d’un point de vue scientifique et technique ou acceptables d’un point de vue pragmatique parce qu’elles conduisent à des résultats prudents, d’autres en revanche sont à éviter, voire à proscrire.
Le présent guide complète le rapport d’état des lieux précédent dans l’analyse critique des différentes pratiques identifiées. Il se veut pragmatique, en indiquant les bonnes pratiques d’utilisation des seuils de toxicité aiguë dans le domaine de l’évaluation des risques industriels en situation accidentelle, dans l’état actuel des connaissances. Ce document est à considérer comme une aide à l’utilisation appropriée des seuils de toxicité aiguë par inhalation plutôt que comme un guide contraignant.
Chlore - Valeurs seuils françaises de toxicité aiguë par inhalation (VSTAF)
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Le rapport et la fiche résumé correspondante, ainsi que toutes les autres VSTAF disponibles, sont accessibles sur le Portail Substances Chimiques de l'INERIS.
Ce rapport diffuse les valeurs seuils de certaines substances pour les seuils d'effets létaux significatifs (SEL 5%) définis dans l'Arrêté du 29 septembre 2005.
Le Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable a confié à l’INERIS une étude sur les risques liés à l’utilisation du biogaz dans les installations de combustion par rapport au gaz naturel. L’objectif était de fournir les éléments nécessaires pour une prise de décision sur les possibilités de relèvement du seuil d’autorisation utilisant ce type de combustible.
L’étude a été menée sur la base d’un cahier des charges qui a été défini par le Ministère en charge de l’Écologie. Conformément à la demande du Ministère, elle ne prend en compte que les risques accidentels ; les risques sanitaires sont donc exclus de l’étude.
Le guide de bonnes pratiques pour la maîtrise de l’usage des détecteurs de gaz ponctuels fixes consolide l’expérience et les connaissances de l’INERIS sur ce sujet. Il intègre aussi les prescriptions des normes NF EN 60079-29-2 et NF EN 45544-4 relatives à la sélection, l’installation, l’utilisation et la maintenance des détecteurs de gaz.
Ce guide a pour objectif de préconiser des règles générales pour la maîtrise des détecteurs de gaz ponctuels toxiques, inflammables ou inertes sur un site industriel afin de disposer d’un réseau de détecteurs de gaz ponctuels adaptés et opérationnels.
Il s’adresse aux industriels chargés de la gestion de leurs détecteurs fixes de gaz pour la maîtrise des risques de leurs installations et plus particulièrement les détecteurs de gaz faisant partie d’une mesure de maîtrise de risques instrumentée (MMRI). De plus, il apporte des informations aux inspecteurs des installations classées pour la réalisation d’inspections des détecteurs fixes de gaz présents sur les installations industrielles, basées sur la fiche d’inspection de l’action nationale.
Suite à des réflexions sur la proportionnalité dans les études de dangers, l'INERIS développe des guides visant à faciliter la rédaction ou l’instruction des études de dangers pour différents secteurs d’activité. Ce guide concerne les réfrigérations fonctionnant avec l’ammoniac comme fluide frigorigène.
Le guide présente des informations sur l’état de l’art, les phénomènes dangereux et accidents majeurs à considérer, les distances d’effets types, les probabilités types des événements…. Les différents volets de l’étude de dangers pourront s’appuyer sur des éléments développés dans le guide.
Il comporte aussi des informations sur les bonnes pratiques de conception et de maîtrise de risque. Ces informations visent à faciliter la mise en œuvre et l’inspection de ces mesures et à améliorer ainsi la maitrise du risque.
Le guide méthodologique PPRT précise la mise en oeuvre pratique de la procédure d'élaboration d'un PPRT. Pour chacun des trois types d'effet, il précise, en particulier, les dispositions prévues par la loi pour la maîtrise de l'urbanisation future et les mesures physiques à appliquer sur le bâti existant en fonction du niveau d'aléa. Il précise les principes de réglementation, mais renvoie à des compléments techniques la définition des prescriptions applicables par type d'effet, ainsi que les objectifs de performance devant être atteints. Parmi les trois types d'effets pouvant être générés par un site industriel, le risque toxique est particulier dans la mesure où les individus ne sont pas aptes à juger par eux-mêmes de l'importance du danger. Le présent complément technique propose une démarche de définition de prescriptions applicables sur le bâti, neuf ou existant, dans le but de protéger les personnes exposées de l'aléa toxique. Les prescriptions doivent être adaptées au niveau d'aléa toxique auquel sont soumis les enjeux. Elles ont vocation à être inscrites dans le règlement du PPRT.
Accéder aux autres compléments techniques PPRT
>>> Cahier technique de la vulnérabilité du bâti aux effets thermiques transitoires
>>> Complément technique relatif à l'effet de surpression et son Cahier applicatif du complément technique de la vulnérabilité du bâti aux effets de surpression
Dans le cadre d’une réflexion conduite au niveau de l’Europe, une révision des seuils critiques de toxicité actuellement retenus pour la maîtrise de l’urbanisation est en cours d’étude. Cette révision pourrait notamment s’appuyer sur les seuils définis aux Etats-Unis (AEGL). Le but de cette note de calcul est d’évaluer les implications que pourrait avoir un tel choix sur les distances de sécurité à considérer dans le cadre de la maîtrise de l’urbanisation.
La prestation consiste à modéliser la dispersion de trois substances et à comparer les distances de sécurité obtenues en retenant dans un premier temps les seuils actuellement en vigueur et dans un deuxième temps les seuils américains (AEGL).
Les trois produits sont :
• l’acide fluorhydrique,
• le chlore,
• l’acide chlorhydrique.
Le NIOSH Pocket Guide to Chemical Hazards (NPG) est une ressource d'informations relatives à l'hygiène et et la sécurité industrielles, à l'usage des travailleurs, employeurs, et professionels de la santé au travail.
Le NPG présente des informations synthétiques sur plusieurs centaines de substances chimiques ou de groupes de substances chimiques susceptibles d'être présents dans les environnements de travail. Les informations fournies visent à aider les utilisateurs à appréhender les dangers chimiques au travail.