Rapports & Guides

Cette rubrique offre accès à un ensemble de rapports de référence dans le domaine de la maîtrise des risques accidentels. La plupart de ces rapports ont été rédigés par l'INERIS dans le cadre de ses missions d'appui aux pouvoir publics. Certains rapports d'autres organismes sont présentés lorsqu'ils constituent une référence utile pour la maîtrise des risques.

Version 2017 mise à jour
L'objectif de ce document est de : - dégager, sur la base d'accidents passés et de différents essais instrumentés, une typologie et une théorie du phénomène de BLEVE, - présenter une synthèse de quelques modèles disponibles pour décrire les effets thermiques engendré par un BLEVE, en comparant des simulations à des résultats d'essais et au retour d'expérience d'accidents passés, - ouvrir quelques pistes pour la prévention du BLEVE. Ce rapport technique présente l'analyse de l'INERIS et ne préjuge en rien des décisions qui pourraient être prises par les Pouvoirs Publics, notamment sur le plan réglementaire.

Méthodes d'analyse des risques générés par une installation industrielle

    Ce rapport présente quelques-uns des outils permettant d'identifier a priori les risques générés par les installations industrielles. Par rapport à la version de 2001, la présente version intègre des compléments relatifs aux méthodes intégrées d'analyse des risques. Elle tient compte aussi des évolutions réglementaires et de l'évolution de la pratique de l'INERIS en matière de méthodes d'analyse de risques dans les études de dangers.

Le référentiel Ω-8 présente la démarche adoptée par l’INERIS pour l’étude des feux torche (ou jets enflammés).

    Il s’inscrit dans une démarche de valorisation du savoir-faire de l’INERIS auprès des pouvoirs publics, des industriels et du public.

Le présent rapport Omega 9 décline une démarche complète et pragmatique tout en affirmant certains principes qui doivent prévaloir lors de la réalisation d’une étude de dangers pour répondre aux exigences règlementaires françaises, notamment :

- au niveau de l’analyse de risques ; en appliquant les principes de proportionnalité, en intégrant le retour d’expérience et en adaptant l’analyse au fonctionnement et contraintes réels du site étudié,
- au niveau de la démonstration de la maîtrise des risques ; en appliquant des méthodes rigoureuses pour la détermination de la gravité des conséquences et de la probabilité d’occurrence des accidents majeurs potentiels.

Cette étude fournit, quand nécessaire, les informations utiles à la maîtrise de l’urbanisation, à la préparation aux situations d’urgences ainsi qu’à l’information du public.

Ce document constitue une nouvelle mise à jour du panorama des sources de données utilisées dans les analyses quantitatives des risques (première version du panorama : 2007). Il recense les sources de données disponibles et fournit des informations et des éléments de contexte pour l’utilisation de ces sources de données dans le cadre d’études de sécurité/études de dangers. Ce document s’attache à recenser en priorité les sources de données qui concernent les installations classées à autorisation ou à autorisation avec servitude manipulant des produits dangereux. Quelques sources de données supplémentaires ont été ajoutées, relatives aux canalisations de transport de marchandises dangereuses, au transport par voie ferrée ou routier de marchandises dangereuses, et à la probabilité d’inflammation. Ce document n’a pas pour vocation de fournir directement des données.

Le développement de nouveaux convertisseurs d’énergie, plus efficients et libérant moins de substances toxiques, tels que la pile à combustible, tend à s’accélérer. Leur diffusion à grande échelle suppose cependant des garanties vis-à-vis de la sécurité et l’environnement. C’est pourquoi ce rapport a pour but d’identifier ces technologies ainsi que leur potentiel de déploiement, les textes de référence, les risques et des barrières de sécurité associés afin d’aider le Ministère de l’Environnement, de la Mer et Energie à identifier les éventuels besoins réglementaires. Cette étude s’appuie sur une recherche bibliographique et une enquête terrain.

Le présent guide s’adresse aux managers industriels en charge de la sécurité de systèmes présentant des risques majeurs. Il s’ancre dans une optique favorable à une distinction claire des outils d’évaluation de performances associées aux risques au poste de travail de ceux associés aux risques majeurs. Ce faisant, la démarche de réappropriation que nous suggérons se base dans un premier temps sur un éclairage élargi du rôle de l’évaluation des performances en gestion des risques majeurs. Puis, plus finement, nous nous intéresserons à contextualiser le rôle des indicateurs parmi une large gamme d’outils d’évaluation de performance ayant différentes forces et faiblesses.
Dans un second temps, la méthode SIPS (Systèmes d’Indicateurs de Performance Sécurité) est proposée avec l’objectif de structurer la manière dont les gestionnaires de la sécurité peuvent construire et sélectionner les indicateurs les plus aptes à servir leurs modèles et représentations de ce qu’est la sécurité.

Dans le contexte des PPRT, suite à la diffusion du Guide méthodologique PPRT, le Ministère en charge de l'Ecologie a commandé à plusieurs organismes des compléments techniques pour que les services instructeurs puissent définir simplement la vulnérabilité du bâti aux effets d'agressions thermiques, toxiques et de surpression.

La société EFECTIS France et le Laboratoire National de métrologie et d’Essais (LNE) ont produit le complément technique relatif aux effets thermiques (Guide de prescriptions techniques pour la résistance du bâti face à un aléa technologique
thermique avec pour unique but la protection des personnes)
.

Le complément présent a pour objet de proposer des prescriptions techniques de protection du bâti face à un aléa technologique thermique. Il est proposé à travers ce guide :
• d'indiquer la stratégie de renforcement du bâti face à un aléa technologique
thermique en fonction du niveau de sécurité choisi ;
• de caractériser les parties d’ouvrages dont la connaissance est nécessaires à en
évaluer la vulnérabilité ;
• de fournir des exigences constructives pour l’urbanisation future et des
prescriptions techniques pour le renforcement du bâti existant en fonction du
niveau de l’aléa ;
• de proposer une méthodologie alternative pour la caractérisation et la réduction
de la vulnérabilité pour les aléas dont le niveau d’intensité de l’effet thermique
est supérieur ou égal à 12 kW/m².

Le présent guide fait partie des compléments techniques pour les services instructeurs des PPRT (Directions Régionales de l’Environnement, de l'Aménagement et du Logement) et pour les services départementaux de secours et de protection civile, dont l’avis est demandé sur les objectifs de performance de résistance et de protection du bâti face à un aléa technologique thermique, dans le but de protéger les personnes et non les biens. Il a pour objet de proposer des prescriptions techniques de protection du bâti face à un aléa technologique thermique qui seront retenues dans le règlement du PPRT, ou qui seront imposées par les services de secours dans le cadre de l’élaboration des plans de secours, et de leur avis sur d’éventuelles constructions nouvelles en zones à risques. Le guide s’appuie sur le rapport d’étude sur la « Caractérisation et réduction de la vulnérabilité du bâti face à un phénomène dangereux technologique thermique ». Ces deux documents ont été réalisés conjointement par la société Efectis France, laboratoire agréé en résistance au feu par le Ministère de l’Intérieur et le Laboratoire National de Métrologie et d’Essais (LNE) agréé en réaction au feu par le Ministère de l’Intérieur, à partir de leurs bases de données respectives sur les matériaux et produits de la construction, leur connaissances de la réglementation et de la construction, et de leur compétences reconnus en matière de phénomènes dangereux thermiques.

Accéder aux autres compléments techniques PPRT

Complément technique relatif à l'effet toxique

Cahier technique de la vulnérabilité du bâti aux effets thermiques transitoires

Complément technique relatif à l'effet de surpression et son Cahier applicatif du complément technique de la vulnérabilité du bâti aux effets de surpression

L’association nationale des collectivités pour la maîtrise des risques technologiques majeurs (AMARIS) et l’INERIS, avec le concours de la Direction Générale de la Prévention des Risques (DGPR) du Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire (MTES) et en collaboration avec l’agence EDEL et le CEREMA, ont travaillé à la rédaction d’un Résiguide s’adressant aux dirigeants des entreprises riveraines des établissements à haut risque, en zones bleues* d’un PPRT, afin de leur proposer des pistes pour améliorer la sécurité de leurs salariés. 

* Les zones bleues sont les zones hachurées en bleu clair ou bleu foncé dans les plans de zonage des PPRT.

 

Ce Résiguide fournit les informations et recommandations suivantes :

• un rappel des informations générales relatives aux risques technologiques ;

• des repères pour choisir les mesures adaptées à la définition d’une politique de prévention des risques industriels dans l’entreprise ;

• une démarche détaillée pour la mise en place de mesures avec des fiches techniques d’approfondissement à destination des bureaux d'études, etc.

Ce guide peut également donner des orientations, dans certaines limites, pour définir des mesures alternatives aux mesures foncières dans les zones rouges.

Il a été élaboré notamment dans le cadre du projet RESIRISK. Il a été coordonné par l’agence EDEL et AMARIS et rédigé par l’agence EDEL, l’INERIS et AMARIS, avec l’appui du CEREMA.

 

Pour une première sensibilisation sur ce sujet, le guide s’accompagne d’une plaquette « Activités économiques et risques industriels - Répondre aux obligations légales de protection » qui donne les principales informations sur les risques industriels et des pistes pour que l’entreprise située en zone bleue des PPRT puisse commencer à engager une démarche de protection de ces salariés.