Substance toxique


L’INERIS développe des benchmarks sur différentes installations. Ce document consiste en une étude comparative des réglementations, guides et normes concernant les installations de réfrigération à l’ammoniac. Le rapport présente les typologies d’installations de réfrigération à l’ammoniac, fait une analyse de l’accidentologie et réalise enfin la comparaison documentaire. La base de la comparaison est la norme européenne NF EN 378 relative aux « Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur, exigences de sécurité et d’environnement ». Le rapport analyse différents items (mesures de maîtrise des risques techniques ou humaines, mesures organisationnelles, distances de sécurité…) et étudie les écarts avec la norme européenne. Cette étude s’est concentrée sur les pays d’Europe (Allemagne, Grande Bretagne, Pays-Bas, Espagne, Finlande) et d’Amérique du Nord (USA, Canada).

Ce guide fait suite au rapport INERIS « État des lieux et éléments critiques sur les méthodes d'utilisation des valeurs seuils de toxicité aiguë par inhalation en France » paru en juillet 2008.
Ce précédent rapport présente un état des lieux des pratiques d’utilisation des seuils de toxicité aiguë par inhalation dans le cadre de l’évaluation réglementaire des risques industriels en situation accidentelle (études de dangers). À travers ce précédent rapport, il a été mis en lumière une grande partie des différentes pratiques, utilisées par les acteurs du domaine, pour quantifier les effets toxiques, générés sur d’éventuelles cibles humaines, lors de la dispersion dans l’atmosphère d’une ou plusieurs substances toxiques. Parmi ces pratiques identifiées, certaines sont valides d’un point de vue scientifique et technique ou acceptables d’un point de vue pragmatique parce qu’elles conduisent à des résultats prudents, d’autres en revanche sont à éviter, voire à proscrire.
Le présent guide complète le rapport d’état des lieux précédent dans l’analyse critique des différentes pratiques identifiées. Il se veut pragmatique, en indiquant les bonnes pratiques d’utilisation des seuils de toxicité aiguë dans le domaine de l’évaluation des risques industriels en situation accidentelle, dans l’état actuel des connaissances. Ce document est à considérer comme une aide à l’utilisation appropriée des seuils de toxicité aiguë par inhalation plutôt que comme un guide contraignant.

Les clapets sont des organes de robinetterie destinés à empêcher l'inversion du sens de circulation des fluides dans les tuyauteries. On distingue les clapets selon le déplacement de leur obturateur.
Le clapet à obturateur à déplacement linéaire est un appareil dont l'obturateur se déplace dans le même sens que celui de l'écoulement du fluide lorsque cet écoulement est considéré au droit du siège.
Le clapet à obturateur à déplacement angulaire (clapet à battant, clapet à double battant ) est un appareil dont le ou les obturateurs se déplacent dans le fluide par rotation autour d'un axe orthogonal à l'axe de l'écoulement du fluide.

Le clapet de fond sur wagon citerne est organe de sectionnement. Il est normalement en position fermée et son ouverture nécessite une action permanente sur son levier de manœuvre.
Il a pour fonction d’assurer la fermeture automatique des piquages dès lors ou son ouverture n’est plus maintenue, ce qui a pour effet d’arrêter le transfert du produit et d’isoler la citerne du wagon. Ceci est le cas notamment sur déplacement intempestif du wagon pendant les opérations de transfert de produit

Les absorbeurs utilisés dans l'industrie ont des formes très diverses :
- réacteurs tubulaires à bulles, à gouttes, à film tombant, à garnissage, à plateaux ;
- réacteurs à cuve agitée mécaniquement ;
- réacteurs du type jets ou venturis.
Les colonnes à film tombant sont constituées d’un ou plusieurs tubes verticaux, placés comme dans un échangeur de chaleur. La dimension des colonnes à film tombant dépend principalement de la température maximale pouvant être atteinte dans le film du liquide.

Les absorbeurs utilisés dans l'industrie ont des formes très diverses :
- réacteurs tubulaires à bulles, à gouttes, à film tombant, à garnissage, à plateaux ;
- réacteurs à cuve agitée mécaniquement ;
- réacteurs du type jets ou venturis.
Une colonne à garnissage est une colonne qui est remplie d’éléments permettant d’augmenter la surface de contact entre la phase gazeuse et la phase liquide. Ce sont ces éléments qui constituent le garnissage.

Les absorbeurs utilisés dans l'industrie ont des formes très diverses : - réacteurs tubulaires à bulles, à gouttes, à film tombant, à garnissage, à plateaux ; - réacteurs à cuve agitée mécaniquement ; - réacteurs du type jets ou venturis. Les colonnes à plateaux ont à l’origine été inventées pour la distillation, mais elles peuvent également être utilisées comme absorbeur. Les plateaux munis de déversoirs sont particulièrement bien adaptés pour l’absorption, mais en fait, tous les types de plateaux peuvent être utilisés.

Les cuvettes de rétention (fondations et enceintes) ont pour but de recueillir et contenir les produits qui peuvent accidentellement se répandre hors du ou des réservoirs concerné(s) (une cuvette pouvant contenir plusieurs réservoirs si les produits stockés ne sont pas incompatibles). On peut dans un premier temps classer les cuvettes en deux catégories selon qu’elles contiennent ou non des réservoirs : - Les cuvettes contenant un réservoir : elles peuvent être hautes ou basses, compartimentées, en pente ou étagées, - La cuvette qui ne contient pas de réservoirs : les fuites éventuelles de produit issu du réservoir sont guidées sur un sol en pente par des murets de quelques dizaines de centimètres vers la cuvette de rétention située à l’écart des bâtiments et des réservoirs.

L'INERIS développe des fiches de synthèse sur les barrières techniques de sécurité. Elles présentent pour un dispositif de sécurité les informations suivantes :

  • - les fonctions de sécurité à réaliser;
  • - les technologies utilisées et principes de fonctionnement;
  • - les textes réglementaires et normatifs;
  • - les éléments de retour d'expérience;
  • - les éléments d'évaluation de la performance (efficacité, temps de réponse, maintenabilité, niveau de confiance).

Cette fiche concerne les détecteurs fixes de gaz ammoniac. Ils sont utilisés comme premier maillon d'une barrière instrumentée de sécurité pour détecter les fuites d'ammoniac en mesurant la concentration de gaz en un point donné. Ces appareils assurent la sous-fonction de sécurité "détection de gaz".

Cette fiche a été mise à jour en 2016, complétée par les résultats d'une étude de 2014 sur les détecteurs de gaz toxiques à poste fixe en situation accidentelle.

L'INERIS développe des fiches de synthèse sur les barrières techniques de sécurité. Elles présentent pour un dispositif de sécurité les informations suivantes :

  • - les fonctions de sécurité à réaliser;
  • - les technologies utilisées et principes de fonctionnement;
  • - les textes réglementaires et normatifs;
  • - les éléments de retour d'expérience;
  • - les éléments d'évaluation de la performance (efficacité, temps de réponse, maintenabilité, niveau de confiance).

Cette fiche concerne les détecteurs fixes de gaz chlore. Ils sont utilisés comme premier maillon d'une barrière instrumentée de sécurité pour détecter les fuites de chlore en mesurant la concentration de gaz en un point donné. Ces appareils assurent la sous-fonction de sécurité "détection de gaz".
Cette fiche a été mise à jour en 2016, complétée par les résultats d'une étude de 2014 sur les détecteurs de gaz toxiques à poste fixe en situation accidentelle.