Fiche de synthèse sur les directives ATEX - INERIS
Ce rapport est spécifiquement consacré à la phénoménologie de l’explosion de poussières et plus particulièrement à la mise en évidence de lois physiques qui peuvent être mises en œuvre soit dans un souci d’évaluation du risque soit dans une perspective de prévention/protection. L’application de ces connaissances pour des situations spécifiques (IC, sécurité au travail,..) ne fait pas partie de ce document ni leur valorisation dans le cadre d’une méthode de prévention/protection (distances de sécurité, certification,...). Ces aspects sont notamment traités dans d'autres rapports de la série Oméga : Omega 14 Sécurité des procédés mettant en œuvre des pulvérulents combustibles et Omega 1 - Guide pour la conception et l'exploitation de silos de stockage de produits agro-alimentaires vis-à-vis des risques d'explosion et d'incendie.
La Communauté européenne a adopté deux directives relatives aux atmosphères explosives (dites "directives ATEX") dont l'entrée en vigueur a eu lieu le 1er juillet 2003. La mise en oeuvre de ces deux textes soulève de nombreuses questions.
Cet ouvrage a pour objectif de fournir les éléments nécessaires à la mise en oeuvre de cette nouvelle réglementation en présentant une démarche pour son application, ainsi que quelques mesures de prévention ou de protection contre le risque d'explosion.
ED 945
JANES A., CHAINEAUX J., CZYZ A., BARDET P., GALTIER Y, LESNE P, LYS J., MENARD A., PETIT JM
Brochure de 52 pages
Note documentaire ND 2313 (INRS)
Au cours de la mise en oeuvre d'un liquide inflammable, les conditions de formation d'une atmosphère explosive (ATEX) dépendent au moins des caractéristiques du liquide (point d'éclair, température ambiante) ; dans le cas où le liquide se trouve en milieu ouvert, les conditions de formation d'une ATEX sont également liées au débit d'évaporation du liquide, lui-même associé aux conditions de renouvellement de l'air à sa surface.
Un modèle d'évaporation a été établi d'après les résultats d'une campagne de mesures effectuées sur des solvants volatils courants, au cours de laquelle le débit d'évaporation du liquide et la concentration en vapeur à proximité de sa surface ont été mesurés. La connaissance de ces différents éléments permet une application précise et réaliste de la réglementation ATEX.
La Commission Européenne a élaboré un guide qui donne des orientations portant sur les questions relatives à la prévention des explosions et à la protection contre celles-ci, à l'évaluation des risques d'explosion, aux obligations de l'employeur afin de préserver la sécurité et la santé des travailleurs, à l'obligation de l'employeur qui a la responsabilité du lieu de travail de coordonner la mise en oeuvre de toutes les mesures lorsque des travailleurs de plusieurs entreprises sont présents sur le même lieu de travail, à la subdivision en zones des emplacements où les atmosphères explosives peuvent se présenter et à la façon dont l'employeur doit établir le document relatif à la protection contre les explosions. [Extrait de la communication de la Commission Européenne relative au Guide de bonne pratique]