Fiche de synthèse sur les directives ATEX - INERIS
Ce rapport est spécifiquement consacré à la phénoménologie de l’explosion de poussières et plus particulièrement à la mise en évidence de lois physiques qui peuvent être mises en œuvre soit dans un souci d’évaluation du risque soit dans une perspective de prévention/protection. L’application de ces connaissances pour des situations spécifiques (IC, sécurité au travail,..) ne fait pas partie de ce document ni leur valorisation dans le cadre d’une méthode de prévention/protection (distances de sécurité, certification,...). Ces aspects sont notamment traités dans d'autres rapports de la série Oméga : Omega 14 Sécurité des procédés mettant en œuvre des pulvérulents combustibles et Omega 1 - Guide pour la conception et l'exploitation de silos de stockage de produits agro-alimentaires vis-à-vis des risques d'explosion et d'incendie.
Entièrement applicables depuis 2006, les deux directives européennes ATEX (1999/92/CE et 94/9/CE) demandent encore beaucoup d’efforts aux industriels pour établir ou mettre à jour l’analyse des risques d’explosion ainsi que pour mettre en conformité des matériels et des équipements. L’INERIS propose une aide complète aux industriels, qu’ils soient utilisateurs, concepteurs ou réparateurs d’installations où il y a risque de formation d’ATEX. L'ensemble des services de l'INERIS sur cette thématique sont décrits sur le site Web de l'INERIS.
La Communauté européenne a adopté deux directives relatives aux atmosphères explosives (dites "directives ATEX") dont l'entrée en vigueur a eu lieu le 1er juillet 2003. La mise en oeuvre de ces deux textes soulève de nombreuses questions.
Cet ouvrage a pour objectif de fournir les éléments nécessaires à la mise en oeuvre de cette nouvelle réglementation en présentant une démarche pour son application, ainsi que quelques mesures de prévention ou de protection contre le risque d'explosion.
ED 945
JANES A., CHAINEAUX J., CZYZ A., BARDET P., GALTIER Y, LESNE P, LYS J., MENARD A., PETIT JM
Brochure de 52 pages
Note documentaire ND 2313 (INRS)
Au cours de la mise en oeuvre d'un liquide inflammable, les conditions de formation d'une atmosphère explosive (ATEX) dépendent au moins des caractéristiques du liquide (point d'éclair, température ambiante) ; dans le cas où le liquide se trouve en milieu ouvert, les conditions de formation d'une ATEX sont également liées au débit d'évaporation du liquide, lui-même associé aux conditions de renouvellement de l'air à sa surface.
Un modèle d'évaporation a été établi d'après les résultats d'une campagne de mesures effectuées sur des solvants volatils courants, au cours de laquelle le débit d'évaporation du liquide et la concentration en vapeur à proximité de sa surface ont été mesurés. La connaissance de ces différents éléments permet une application précise et réaliste de la réglementation ATEX.
Ce document présente l’approche réglementaire et normative retenue, à la date d'édition du rapport, dans quelques pays que sont l’Allemagne, l’Angleterre, le Canada, les Etats-Unis et l’Australie eu égard aux principes de gestion de la sécurité dans les silos de stockage des céréales.
Outre la France, seuls les Etats-Unis semblent disposer d’une réglementation spécifique. Quant aux autres, les principes de prévention et de protection appliqués s’inscrivent dans un cadre plus général de protection des risques majeurs et de protection des travailleurs.
L’Australie se distingue des autres pays en ce sens que l’accent est mis sur la conception sûre des silos.
Enfin, les Etats-Unis et l’Angleterre insistent sur les compromis coûts/bénéfices liés aux aménagements de sécurité.
Toute une partie de ce document est consacré à l’accidentologie. Des données particulièrement intéressantes en provenance des Etats-Unis sont présentées.
Dans cette étude, l’INERIS a, en premier lieu, réalisé un recueil de données sur les stations-service en effectuant différentes visites d’installations et en interrogeant le STIIIC.
Dans un second temps, une analyse de l’accidentologie a permis d’identifier les causes d’accidents. Le recueil de données ainsi que l’accidentologie font apparaître que les risques liés à un incendie peuvent surtout provenir de l’épandage accidentel ou intentionnel de carburant sous forme d’une nappe sur la zone de distribution et sur la zone de dépotage.
A partir de là, l’INERIS a défini et évalué les distances d'effets enveloppe de cinq scénarios d’accidents du plus plausible (correspondant également au plus minorant) au plus majorant impliquant les phénomènes d’incendie et d’explosion susceptibles de survenir dans une station-service.
La Commission Européenne a élaboré un guide qui donne des orientations portant sur les questions relatives à la prévention des explosions et à la protection contre celles-ci, à l'évaluation des risques d'explosion, aux obligations de l'employeur afin de préserver la sécurité et la santé des travailleurs, à l'obligation de l'employeur qui a la responsabilité du lieu de travail de coordonner la mise en oeuvre de toutes les mesures lorsque des travailleurs de plusieurs entreprises sont présents sur le même lieu de travail, à la subdivision en zones des emplacements où les atmosphères explosives peuvent se présenter et à la façon dont l'employeur doit établir le document relatif à la protection contre les explosions. [Extrait de la communication de la Commission Européenne relative au Guide de bonne pratique]
Guidelines for Explosive and Potentially Explosive Chemicals Safe Storage and Handling
Les mélanges explosifs - Partie 1 : Gaz et vapeurs (Brochure ED 911)
Cette brochure se veut un guide pratique, afin d'apporter des mesures de prévention appropriées aux risques d'explosion liés à la mise en oeuvre ou à la présence de gaz ou vapeurs inflammables dans les installations industrielles.
L'application des mesures de sécurité mentionnées dans ce document, suppose la connaissance des caractéristiques de combustibilité et d'explosivité des gaz ou vapeurs des produits concernés.
Par ailleurs, en complément des mesures techniques de prévention, des mesures d'organisation s'imposent pour diminuer les risques d'explosion, d'une part, et pour garantir l'efficacité des mesures techniques adaptées, d'autre part. Parmi de nombreuses possibilités, les mesures d'organisation comme l'établissement de programme de contrôle de la sécurité et d'entretien des installations et équipements, la signalisation des zones de danger et équipements, la signalisation des zones de danger et l'interdiction d'accès à ces zones, l'élaboration d'instructions de service adéquates, l'information et la formation régulières du personnel, etc., sont les plus fondamentales dans le cadre de la pratique industrielle.