Suite à des réflexions sur la proportionnalité dans les études de dangers, l'INERIS développe des guides visant à faciliter la rédaction ou l’instruction des études de dangers pour différents secteurs d’activité. Ce guide concerne les réfrigérations fonctionnant avec l’ammoniac comme fluide frigorigène.
Le guide présente des informations sur l’état de l’art, les phénomènes dangereux et accidents majeurs à considérer, les distances d’effets types, les probabilités types des événements…. Les différents volets de l’étude de dangers pourront s’appuyer sur des éléments développés dans le guide.
Il comporte aussi des informations sur les bonnes pratiques de conception et de maîtrise de risque. Ces informations visent à faciliter la mise en œuvre et l’inspection de ces mesures et à améliorer ainsi la maitrise du risque.
Le guide méthodologique PPRT précise la mise en oeuvre pratique de la procédure d'élaboration d'un PPRT. Pour chacun des trois types d'effet, il précise, en particulier, les dispositions prévues par la loi pour la maîtrise de l'urbanisation future et les mesures physiques à appliquer sur le bâti existant en fonction du niveau d'aléa. Il précise les principes de réglementation, mais renvoie à des compléments techniques la définition des prescriptions applicables par type d'effet, ainsi que les objectifs de performance devant être atteints. Parmi les trois types d'effets pouvant être générés par un site industriel, le risque toxique est particulier dans la mesure où les individus ne sont pas aptes à juger par eux-mêmes de l'importance du danger. Le présent complément technique propose une démarche de définition de prescriptions applicables sur le bâti, neuf ou existant, dans le but de protéger les personnes exposées de l'aléa toxique. Les prescriptions doivent être adaptées au niveau d'aléa toxique auquel sont soumis les enjeux. Elles ont vocation à être inscrites dans le règlement du PPRT.
Accéder aux autres compléments techniques PPRT
>>> Cahier technique de la vulnérabilité du bâti aux effets thermiques transitoires
>>> Complément technique relatif à l'effet de surpression et son Cahier applicatif du complément technique de la vulnérabilité du bâti aux effets de surpression
Guidelines for Explosive and Potentially Explosive Chemicals Safe Storage and Handling
Cet ouvrage est une référence dans les domaines de l'incendie et de l'explosion. Les fondamentaux des sources d'inflammation y sont présentés. Une base de données (Ignition Handbook Database) lui est associée, sous forme de fichiers de données.
L'ouvrage papier est épuisé. Il peut cependant être téléchargé au format pdf.
Cette ressource est payante.
Dans le cadre d’une réflexion conduite au niveau de l’Europe, une révision des seuils critiques de toxicité actuellement retenus pour la maîtrise de l’urbanisation est en cours d’étude. Cette révision pourrait notamment s’appuyer sur les seuils définis aux Etats-Unis (AEGL). Le but de cette note de calcul est d’évaluer les implications que pourrait avoir un tel choix sur les distances de sécurité à considérer dans le cadre de la maîtrise de l’urbanisation.
La prestation consiste à modéliser la dispersion de trois substances et à comparer les distances de sécurité obtenues en retenant dans un premier temps les seuils actuellement en vigueur et dans un deuxième temps les seuils américains (AEGL).
Les trois produits sont :
• l’acide fluorhydrique,
• le chlore,
• l’acide chlorhydrique.
Les mélanges explosifs - Partie 1 : Gaz et vapeurs (Brochure ED 911)
Cette brochure se veut un guide pratique, afin d'apporter des mesures de prévention appropriées aux risques d'explosion liés à la mise en oeuvre ou à la présence de gaz ou vapeurs inflammables dans les installations industrielles.
L'application des mesures de sécurité mentionnées dans ce document, suppose la connaissance des caractéristiques de combustibilité et d'explosivité des gaz ou vapeurs des produits concernés.
Par ailleurs, en complément des mesures techniques de prévention, des mesures d'organisation s'imposent pour diminuer les risques d'explosion, d'une part, et pour garantir l'efficacité des mesures techniques adaptées, d'autre part. Parmi de nombreuses possibilités, les mesures d'organisation comme l'établissement de programme de contrôle de la sécurité et d'entretien des installations et équipements, la signalisation des zones de danger et équipements, la signalisation des zones de danger et l'interdiction d'accès à ces zones, l'élaboration d'instructions de service adéquates, l'information et la formation régulières du personnel, etc., sont les plus fondamentales dans le cadre de la pratique industrielle.
Les mélanges explosifs - Partie 2 : Poussières combustibles (Brochure ED 944)
Cette brochure se veut un guide pratique, afin d'apporter des mesures de prévention appropriées aux risques d'explosion liés à la mise en oeuvre ou à la présence de poussières combustibles dans les installations industrielles.
L'application des mesures de sécurité mentionnées dans ce document suppose la connaissance des caractéristiques de combustibilité et d'explosivité des poussières combustibles des produits concernés.
Par ailleurs, des éléments sont fournis pour garantir l'efficacité des mesures techniques de prévention adaptées. En complément de celles-ci, des mesures d'organisation s'imposent pour diminuer les risques d'explosion. Parmi de nombreuses possibilités, les mesures d'organisation comme l'établissement de programme de contrôle de la sécurité et d'entretien des installations et équipements, la signalisation des zones de danger et d'interdiction d'accès à ces zones, l'élaboration d'instructions de service adéquates, l'information et la formation régulières du personnel, etc., sont les plus fondamentales dans le cadre de la pratique industrielle.
Les lignes directrices pour les essais de produits chimiques comprennent une centaine de méthodes agréées au niveau international et essentielles pour les laboratoires publics, industriels et privés afin d'identifier et de spécifier les risques potentiels de nouvelles substances et de préparations chimiques.
Elles sont la base d'un ensemble d'outils principalement utilisés dans les tests de sécurité règlementaire, les substances de produits chimiques étant ensuite notifiées et enregistrées.Elles sont également utilisées pour sélectionner et classifier les nouveaux produits chimiques pendant leur élaboration ainsi que dans la recherche en toxicologie.
Elles couvrent les essais des propriétés physico-chimiques pour les produits chimiques dans les domaines de la santé, et de l'environnement. Développées depuis 1981, les lignes directrices sont reconnues comme étant l'outil de référence pour les professionnels travaillant sur les essais de produits chimiques et l'évaluation de leurs risques potentiels.
Une base de données a été mise au point par l'INERIS, qui vise la valorisation des informations concernant les propriétés physico-chimiques et écotoxicologiques des substances chimiques. En effet, il est important de diffuser à un large public des données sur les substances validées par différentes instances internationales.
Cette base propose ainsi :
• un « mélange » de toutes les sources de données disponibles sur les substances chimiques (dans le domaine de l’évaluation des risques). Il n’est ainsi plus nécessaire de naviguer sur différents sites pour extraire des informations des documents disponibles,
• la compilation de données, si possible validées, est présentée sous une forme condensée,
• la possibilité d'obtenir des informations sur une liste de substances (e. g. log Kow et PNEC pour les substances inscrites à l'annexe X de la directive cadre sur l'eau),
• La compilation, dans une base, de données physico-chimiques et écotoxicologiques validées permettra, via des analyses sur un grand nombre de substances, de mieux appréhender les liens possibles entre les paramètres (e. g. développement de QSAR, "validation" de la théorie du coefficient de partage pour les sédiments).
La base de données est désormais intégrée au Portail Substances Chimiques de l'INERIS.
Le NIOSH Pocket Guide to Chemical Hazards (NPG) est une ressource d'informations relatives à l'hygiène et et la sécurité industrielles, à l'usage des travailleurs, employeurs, et professionels de la santé au travail.
Le NPG présente des informations synthétiques sur plusieurs centaines de substances chimiques ou de groupes de substances chimiques susceptibles d'être présents dans les environnements de travail. Les informations fournies visent à aider les utilisateurs à appréhender les dangers chimiques au travail.