Le site Aida est un site d’information réglementaire relatif au droit de l’environnement industriel développé par l'INERIS à la demande du Ministère en charge de l'environnement français. Il s'adresse à tout public intéressé par ce sujet et souhaitant consulter la réglementation relative aux installations classées publiée au JOUE, au JO ou au BO du MEDDE.
Le site Aida regroupe :
- Une sélection de textes communautaires (règlements, directives, décisions, recommandations et avis), publiés dans les Journaux Officiels de l'Union Européenne ;
- Les lois, codes, décrets, arrêtés, circulaires, instructions publiés au Journal Officiel ou au Bulletin Officiel du Ministère du développement durable ;
- Des guides techniques,
- Les documents de référence sur les meilleures techniques disponibles (BREF). Les BREF sont des documents de référence. Ils ne sont pas des textes réglementaires.
Le clapet de fond sur wagon citerne est organe de sectionnement. Il est normalement en position fermée et son ouverture nécessite une action permanente sur son levier de manœuvre.
Il a pour fonction d’assurer la fermeture automatique des piquages dès lors ou son ouverture n’est plus maintenue, ce qui a pour effet d’arrêter le transfert du produit et d’isoler la citerne du wagon. Ceci est le cas notamment sur déplacement intempestif du wagon pendant les opérations de transfert de produit
Cette note présente les grands principes des méthodes Quantitative Risk Assessment (QRA) qui peuvent être utilisées pour évaluer les risques sur un itinéraire de transport et pour comparer plusieurs itinéraires en fonction de leur niveau de risques. Les deux indicateurs, sur lesquels reposent les méthodes QRA, sont présentés : le risque individuel et le risque sociétal. Ces deux indicateurs tiennent compte de divers paramètres, qui sont eux-mêmes explicités.
Ce guide présente une méthode d'étude du comportement de l'enveloppe des engins de transport vis-à-vis des agressions accidentelles en vue de les exploiter dans les analyses de risques pour la prise en compte des effets dominos.
This paper presents an overview of Quantitative Risk Assessment (QRA) methods. They may be used to evaluate the risks of a specific route and to compare several routes for transportation of dangerous goods. QRA methods are based on two indicators: the individual risk and the societal risk. These indicators consider different parameters, which are also detailed.