Sécurité Hydrogène


Ce document synthétise une étude comparative des réglementations, guides et normes concernant les stations-service hydrogène en 2014. Il vise à répondre notamment aux interrogations suivantes :

- Quelles sont les sources de référence (réglementations ou guides), existantes ou en cours de développement, fixant des règles pour la conception et l’exploitation des stations-service hydrogène ?
Quelles sont les pratiques issues de ces documents ? En particulier :
. Quelles sont les mesures prises pour prévenir ou réduire les effets d’un incendie ou d’une explosion ?
. Existe-t-il des distances de sécurité sur la localisation des stations-service hydrogènes vis-à-vis d’autres installations ?
- Quelles sont les procédures d’autorisation et les organismes en charge du processus ?

Il est ciblé sur des pays ayant des stations-service en Europe et Amérique du Nord (l’Allemagne et la Californie étant les états les plus avancés). Le champ étudié reprend les installations qui composent une station-service, du poste de dépotage à la zone de distribution. Il ne prend pas en compte la fabrication d’hydrogène, le stockage sous forme d’hydrure, la livraison pipeline et les véhicules. Il a été réalisé à partir d’une analyse des documents issus d’une étude bibliographique et d’informations collectées auprès des autorités compétentes des pays concernés et de membres du réseau HySafe.

Pour atteindre les objectifs de la transition énergétique en matière d'énergie renouvelable intermittente, de nouveaux procédés de production d'hydrogène sont développés. Une étude a été réalisée par l'INERIS afin de :

- présenter les différentes technologies mises en œuvre concernant les électrolyseurs et stockages d'hydrogène ;
- identifier les risques liés à ces installations et les principales fonctions de sécurité associées ;
- comparer les réglementations, guides et normes applicables en France et à l'international.

Après l'identification des textes de référence, l'étude explicite les raisons de l'évolution du cadre normatif et en quoi le contexte réglementaire doit être adapté aux spécificités de l'hydrogène-énergie.

Cette étude a également fait l'objet d'une synthèse.

Le présent rapport vise à présenter l’état des lieux, à la date de sa rédaction, des connaissances et des pratiques industrielles dans le domaine de la production de l’hydrogène.

Dans le cadre de la mission d’appui aux pouvoirs publics de l’INERIS (programme 181), cette synthèse met en évidence les axes de sécurité à étudier ainsi que les procédés qui demanderont probablement une attention particulière dans l’avenir.

Le développement de nouveaux convertisseurs d’énergie, plus efficients et libérant moins de substances toxiques, tels que la pile à combustible, tend à s’accélérer. Leur diffusion à grande échelle suppose cependant des garanties vis-à-vis de la sécurité et l’environnement. C’est pourquoi ce rapport a pour but d’identifier ces technologies ainsi que leur potentiel de déploiement, les textes de référence, les risques et des barrières de sécurité associés afin d’aider le Ministère de l’Environnement, de la Mer et Energie à identifier les éventuels besoins réglementaires. Cette étude s’appuie sur une recherche bibliographique et une enquête terrain.

Le présent rapport vise à présenter l’état des lieux, à la date de sa rédaction, de la réglementation française et de la normalisation européenne dans le domaine de l’utilisation de l’hydrogène comme vecteur d’énergie.
Dans le cadre de la mission d’appui aux pouvoirs publics de l’INERIS, cette synthèse met en évidence les avancées de la réglementation mais aussi les points durs pour l’établissement d’une filière hydrogène-énergie en France.

L'Association Française pour l'Hydrogène et les Piles à Combustible (AFHYPAC) a pour objet de promouvoir les technologies de l'hydrogène énergie et des piles à combustible. Elle est chargée en particulier de l'animation cette filière industrielle en France.
L'association présente sur son site web de la documentation sur l'hydrogène en tant que vecteur d'énergie.

Pour atteindre les objectifs de la transition énergétique en matière d'énergie renouvelable intermittente, de nouveaux procédés de production d'hydrogène sont développés. Une étude a été réalisée par l'INERIS afin de :

- présenter les différentes technologies mises en œuvre concernant les électrolyseurs et stockages d'hydrogène ;
- identifier les risques liés à ces installations et les principales fonctions de sécurité associées ;
- comparer les réglementations, guides et normes applicables en France et à l'international.

Après l'identification des textes de référence, l'étude explicite les raisons de l'évolution du cadre normatif et en quoi le contexte réglementaire doit être adapté aux spécificités de l'hydrogène-énergie.
Outre la présente synthèse, cette étude a également donné lieu à la production d'un rapport d'étude complet.