Référentiels


Ce mémento est destiné à toute personne souhaitant avoir une vision synthétique du cadre dans lequel le dispositif P.P.I. s’inscrit. Après un rappel du contexte réglementaire, des axes de la politique de maîtrise des risques industriels majeurs, des données de base utiles pour l’élaboration du P.P.I., ce mémento précise les rôles et attributions des principaux responsables (exploitants, Directeur des Opérations de Secours -D.O.S., Commandant des Opérations de Secours -C.O.S.) lors de la gestion d’un événement.
Il détaille ensuite les principes de la doctrine P.P.I. devant prévaloir pour la réalisation de cette disposition spécifique.

L’objectif de ce mémento technique est de donner à l’enquêteur ou l’analyste des éléments de référence (ou éléments de bonnes pratiques sans visée prescriptive) pour les 4 situations ou activités suivantes :

  • analyse du rapport d’analyse d’accident de l’exploitant,
  • établissement d’un bilan ou rapport d’enquête après accident,
  • sollicitation d’un expert, d’un laboratoire d’analyse,
  • participation à une enquête technique, administrative, ou judiciaire.
  • Les éléments de référence figurant dans ce document couvrent tout un ensemble d’investigations dont les champs et degré d’approfondissement dépendront essentiellement des enjeux et des conséquences liés à l’accident. Ce mémento technique vise ainsi à décrire des éléments clés des investigations associés à des principes d’action, d’analyse, d’analyse critique et des éléments pratiques pouvant servir de support à aux 4 activités cités ci-avant.
    Le mémento technique couvre uniquement les champs techniques de ces activités ou situations. Sont notamment exclues du champ les décisions administratives et la gestion des opérations de secours.

    Le NIOSH Pocket Guide to Chemical Hazards (NPG) est une ressource d'informations relatives à l'hygiène et et la sécurité industrielles, à l'usage des travailleurs, employeurs, et professionels de la santé au travail.
    Le NPG présente des informations synthétiques sur plusieurs centaines de substances chimiques ou de groupes de substances chimiques susceptibles d'être présents dans les environnements de travail. Les informations fournies visent à aider les utilisateurs à appréhender les dangers chimiques au travail.

    Guide pour la conception et l’exploitation de silos de produits agro-alimentaires vis-à-vis des risques d’explosion et d’incendie

            Les objectifs du guide, qui tiennent compte des différents contacts pris avec les pouvoirs publics (Ministère chargé de l'Environnement), les professionnels du stockage, et les assureurs, sont les suivants :
            • - permettre aux ingénieries spécialisées, aux fabricants d'installations, aux autorités administratives, aux assureurs de pouvoir disposer d'un ouvrage de référence traitant des aspects de prévention et de protection contre les effets d'accidents dus à l'incendie et à l'explosion dans les silos, tenant compte des particularités des stockages français,
              • - augmenter les connaissances dans les domaines de la prévention et de la protection vis-à-vis de l'explosion et de l'incendie.
                • Une partie des travaux a été réalisée en commun, dans le cadre du projet européen COPERNICUS ERB CIPACT 930180, avec deux autres Instituts, l'Institut de Recherche des Mines (VVUU en République Tchèque) et l'Institut Central des Mines (GIG, Mine Barbara en Pologne).

    >>> Voir aussi le Guide de l'état de l'art sur les silos (2008)

    Connaissance des phénomènes d'auto-échauffement des solides combustibles

    Le référentiel oméga 13 est composé de trois parties :
    • La première traite de la caractérisation expérimentale de ces phénomènes,
    • La deuxième traite de la modélisation du boil-over couche mince permettant de calculer les distances d'effet associées à ce phénomène,
    • La troisième partie porte sur la modélisation du boil-over classique afin de calculer les distances d'effet associées à ce phénomène.
    De plus, pour chacun des phénomènes, les limites d’utilisation des modèles sont précisées avant de proposer des travaux à réaliser pour améliorer la modélisation de ces phénomènes dangereux.

    Sécurité des procédés mettant en œuvre des pulvérulents combustibles

    Le rapport Omega-15 présente une synthèse de l’état des connaissances sur le phénomène d’éclatement de capacités, comme par exemple les stockages atmosphériques ou sous pression, présentant une phase gazeuse sous pression au moment de la rupture.
    Les effets sur l’environnement de l’éclatement d’une capacité abordés dans ce rapport sont d’une part l’émission d’une onde de pression, et d’autre part la projection des fragments. L’onde de pression résulte de la détente brutale du gaz contenu dans la capacité, ou de la vapeur si la capacité contient un liquide surchauffé. Ce rapport présente des méthodes globales de prédiction des effets : les méthodes Baker et UFIP et les méthodes TAC-TNT, PROJEX et DIFREX développées par l’INERIS.

    Les incendies survenus en 2019 et, en particulier celui de Normandie Logistique / Lubrizol ont mis en évidence l’importance de mieux caractériser les émissions, en particulier atmosphériques, en cas desinistre. Cette nécessité concerne à la fois les substances pouvant induire des effets de toxicité aigüe, mais également celles pouvant être à l’origine d’effets chroniques. Au-delà de cet incendie, le retourd’expérience sur les incendies majeurs met en évidence de nombreuses situations, dans lesquelles la  composition  des  fumées  et  leur éventuel impact sur l’environnement et la santé des riverains peuvent poser question.Pour répondre à ce besoin, l'Ineris a réalisé une analyse théorique, bibliographique et expérimentale.L’analyse bibliographique montre que, si des données existent, elles sont généralement dispersées et il est rare de  trouver dans la littérature, les facteurs  d’émissions pour les différentes familles chimiques d’intérêt représentatifs d’une situation précise. Elle met également en évidence la variabilité des facteurs d’émission, en fonction de la configuration de l’incendie : pour un même produit des conditions de feu différentes conduisent à des facteurs d’émissions sensiblement différents.Sur le plan théorique, s’il est possible de déterminer des grandes tendances concernant les mécanismes de formation des polluants, la complexité des réactions chimiques mises en œuvre lors des incendiessont telles, que la prédiction des facteurs d’émissions reste aujourd’hui impossible.Une  analyse  expérimentale des émissions peut alors permettre d’apporter des éléments relatifs à la quantification des facteurs  d’émissions  ou,  plus  exactement, des ordres de grandeurs de ces facteurs d’émissions. Toutefois, si la mesure de certains composés est relativement classique et simple à mettre en œuvre, la mesure de l’ensemble des facteurs d’émissions lors d’un incendie en laboratoire exige la mise en place de manière simultanée de techniques complexes, pour la réalisation des prélèvements et leur analyse. Dans le cadre de ce travail, une douzaine d’essais a été réalisée afin de fournir des éléments relatifs aux facteurs d’émission de substances émises par la combustion de bois ou des plastiques, ou de produits combustibles, comme les batteries ou du matériel informatique.Au-delà de la composition des fumées, ce rapport propose différentes méthodes, basées sur les éléments disponibles dans la littérature, pour caractériser le terme source de l’incendie et notamment le débit de fumées et les caractéristiques du mélange air et fumées. Ces données permettent ensuite de calculer la dispersion du panache au moyen de modèles numériques, tant pour les effets aigus en champ proche, que pour les dépôts potentiels à plus grande distance.Ce  rapport  fournit  également  des  éléments  relatifs  au  comportement  des  polluants  émis  dans l’environnement, comme leur persistance ou leur toxicité.

    La sécurité des procédés chimiques

      L’objet du document est de présenter la démarche adoptée par l’INERIS pour l’étude de la sécurité des procédés chimiques. Il s’inscrit dans une démarche de valorisation du savoir-faire de l’INERIS auprès des pouvoirs publics, des industriels et du public. L’objectif de ce document est de :
    •  décrire le phénomène d'emballement thermique et les conditions qui y conduisent,
    •  faire le point sur les principales conséquences potentielles d'un emballement de réaction,
    •  présenter les moyens expérimentaux de caractérisation de la réactivité des substances, et les moyens de modélisation des procédés chimiques,
    •  décrire les principaux dispositifs de protection des réacteurs,
    •  introduire les perspectives ouvertes par les techniques d'intensification des procédés.