Référentiels


Ce mémento est destiné à toute personne souhaitant avoir une vision synthétique du cadre dans lequel le dispositif P.P.I. s’inscrit. Après un rappel du contexte réglementaire, des axes de la politique de maîtrise des risques industriels majeurs, des données de base utiles pour l’élaboration du P.P.I., ce mémento précise les rôles et attributions des principaux responsables (exploitants, Directeur des Opérations de Secours -D.O.S., Commandant des Opérations de Secours -C.O.S.) lors de la gestion d’un événement.
Il détaille ensuite les principes de la doctrine P.P.I. devant prévaloir pour la réalisation de cette disposition spécifique.

L’objectif de ce mémento technique est de donner à l’enquêteur ou l’analyste des éléments de référence (ou éléments de bonnes pratiques sans visée prescriptive) pour les 4 situations ou activités suivantes :

  • analyse du rapport d’analyse d’accident de l’exploitant,
  • établissement d’un bilan ou rapport d’enquête après accident,
  • sollicitation d’un expert, d’un laboratoire d’analyse,
  • participation à une enquête technique, administrative, ou judiciaire.
  • Les éléments de référence figurant dans ce document couvrent tout un ensemble d’investigations dont les champs et degré d’approfondissement dépendront essentiellement des enjeux et des conséquences liés à l’accident. Ce mémento technique vise ainsi à décrire des éléments clés des investigations associés à des principes d’action, d’analyse, d’analyse critique et des éléments pratiques pouvant servir de support à aux 4 activités cités ci-avant.
    Le mémento technique couvre uniquement les champs techniques de ces activités ou situations. Sont notamment exclues du champ les décisions administratives et la gestion des opérations de secours.

    Le NIOSH Pocket Guide to Chemical Hazards (NPG) est une ressource d'informations relatives à l'hygiène et et la sécurité industrielles, à l'usage des travailleurs, employeurs, et professionels de la santé au travail.
    Le NPG présente des informations synthétiques sur plusieurs centaines de substances chimiques ou de groupes de substances chimiques susceptibles d'être présents dans les environnements de travail. Les informations fournies visent à aider les utilisateurs à appréhender les dangers chimiques au travail.

    Guide pour la conception et l’exploitation de silos de produits agro-alimentaires vis-à-vis des risques d’explosion et d’incendie

      Les objectifs du guide, qui tiennent compte des différents contacts pris avec les pouvoirs publics (Ministère chargé de l'Environnement), les professionnels du stockage, et les assureurs, sont les suivants :
      • - permettre aux ingénieries spécialisées, aux fabricants d'installations, aux autorités administratives, aux assureurs de pouvoir disposer d'un ouvrage de référence traitant des aspects de prévention et de protection contre les effets d'accidents dus à l'incendie et à l'explosion dans les silos, tenant compte des particularités des stockages français,
        • - augmenter les connaissances dans les domaines de la prévention et de la protection vis-à-vis de l'explosion et de l'incendie.
          • Une partie des travaux a été réalisée en commun, dans le cadre du projet européen COPERNICUS ERB CIPACT 930180, avec deux autres Instituts, l'Institut de Recherche des Mines (VVUU en République Tchèque) et l'Institut Central des Mines (GIG, Mine Barbara en Pologne).

    Connaissance des phénomènes d'auto-échauffement des solides combustibles

    Le référentiel oméga 13 est composé de trois parties :
    • La première traite de la caractérisation expérimentale de ces phénomènes,
    • La deuxième traite de la modélisation du boil-over couche mince permettant de calculer les distances d'effet associées à ce phénomène,
    • La troisième partie porte sur la modélisation du boil-over classique afin de calculer les distances d'effet associées à ce phénomène.
    De plus, pour chacun des phénomènes, les limites d’utilisation des modèles sont précisées avant de proposer des travaux à réaliser pour améliorer la modélisation de ces phénomènes dangereux.

    Sécurité des procédés mettant en œuvre des pulvérulents combustibles

    Le rapport Omega-15 présente une synthèse de l’état des connaissances sur le phénomène d’éclatement de capacités, comme par exemple les stockages atmosphériques ou sous pression, présentant une phase gazeuse sous pression au moment de la rupture.
    Les effets sur l’environnement de l’éclatement d’une capacité abordés dans ce rapport sont d’une part l’émission d’une onde de pression, et d’autre part la projection des fragments. L’onde de pression résulte de la détente brutale du gaz contenu dans la capacité, ou de la vapeur si la capacité contient un liquide surchauffé. Ce rapport présente des méthodes globales de prédiction des effets : les méthodes Baker et UFIP et les méthodes TAC-TNT, PROJEX et DIFREX développées par l’INERIS.

    Les objectifs de ce document sont de :
    - rappeler les phénomènes qui conduisent à la formation de produits toxiques dans les incendies,
    - présenter le phénomène de dispersion atmosphérique des fumées d’incendie,
    - faire le point sur les principaux produits toxiques émis par les incendies ainsi que leur mode d’action sur l’organisme humain,
    - présenter une synthèse de quelques méthodes disponibles pour décrire la composition des fumées d’incendie (terme source), sa dispersion, et in fine son éventuelle toxicité pour l’homme, tout en précisant les limites de ces méthodes.

    La sécurité des procédés chimiques

      L’objet du document est de présenter la démarche adoptée par l’INERIS pour l’étude de la sécurité des procédés chimiques. Il s’inscrit dans une démarche de valorisation du savoir-faire de l’INERIS auprès des pouvoirs publics, des industriels et du public. L’objectif de ce document est de :
    •  décrire le phénomène d'emballement thermique et les conditions qui y conduisent,
    •  faire le point sur les principales conséquences potentielles d'un emballement de réaction,
    •  présenter les moyens expérimentaux de caractérisation de la réactivité des substances, et les moyens de modélisation des procédés chimiques,
    •  décrire les principaux dispositifs de protection des réacteurs,
    •  introduire les perspectives ouvertes par les techniques d'intensification des procédés.