Référentiels


L’objectif de ce document est de fournir des éléments relatifs à la performance de la barrière de détection dont le premier élément est constitué d’une fibre optique. Ce sous-système « détection par fibre optique » est envisagé pour le cas d’une fuite accidentelle de produits dont la mise à l’atmosphère entraîne une chute de température significative liée à l’évaporation instantanée d’une partie du rejet. Cela peut être le cas par exemple de l’ammoniac ou de la plupart des gaz liquéfiés sous pression.

Le guide vise 3 types de changements organisationnels :

  • Changement d’exploitants
  • Centralisation / décentralisation de la fonction sécurité
  • Changement de personnes à des fonctions clés
  • Pour chaque type de changement, le guide propose des illustrations avec 3 études de cas, les leçons à en tirer, les idées reçues sur la thématique, un questionnement et des pistes pour interpréter les réponses en termes d’impact sur la sécurité.

    Ce rapport s’inscrit dans le cadre du programme d’appui technique pour l'Evaluation des risques des Systèmes industriels, dont un des objectifs est l’amélioration de la maîtrise des risques et des pollutions liés aux activités industrielles. Les installations concernées sont des chaudières à vapeur, à tubes d’eau ou tubes de fumées utilisant du combustible gazeux (gaz naturel) ou liquide (fioul domestique, fioul lourd ou biodiesel). Ces installations sont visées par la rubrique 2910 de la nomenclature des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) et peuvent être classées sous le régime de l’autorisation, auquel cas elles font l’objet d’une EDD. Une situation également fréquemment rencontrée consiste en la présence de ces installations sur des établissements industriels soumis à autorisation, afin d’assurer leurs besoins de chaleur (vapeur, eau chaude…). Les risques et effets dominos générés par les chaudières sont donc à étudier.

    Une fiche d'analyse de risques liés aux chaudières industrielles est disponible ici, en complément du guide.

     

     

    Suite à des réflexions sur la proportionnalité dans les études de dangers, l'INERIS développe des guides visant à faciliter la rédaction ou l’instruction des études de dangers pour différents secteurs d’activité. Ce guide concerne les réfrigérations fonctionnant avec l’ammoniac comme fluide frigorigène.
    Le guide présente des informations sur l’état de l’art, les phénomènes dangereux et accidents majeurs à considérer, les distances d’effets types, les probabilités types des événements…. Les différents volets de l’étude de dangers pourront s’appuyer sur des éléments développés dans le guide.
    Il comporte aussi des informations sur les bonnes pratiques de conception et de maîtrise de risque. Ces informations visent à faciliter la mise en œuvre et l’inspection de ces mesures et à améliorer ainsi la maitrise du risque.

    Le présent document fait suite à un travail d’examen relatif à la manière dont l’effet de surpression pouvait être pris en compte, sur un plan pratique, dans le mécanisme d’élaboration et d’application des PPRT. Rappelons que les PPRT ont pour objectif la
    protection des personnes et non des biens.

    En effet, les différents textes (notamment le Guide PPRT) traitant du sujet précisent surtout les objectifs attendus en matière de sécurité des personnes. Il était nécessaire, dans un souci d’efficacité de la règle prescrite, qu’un document traite des actions techniques permettant d’atteindre les objectifs du PPRT, en visant la simplicité de compréhension de la part des acteurs de terrain.

    Néanmoins, s’agissant d’un complément technique, il n’a guère été possible de faire en sorte que le thème soit abordable par des acteurs étrangers au secteur de la construction. Ce document ne constitue donc pas une vulgarisation du sujet, mais une simplification de l’approche telle qu’elle pourrait être faite de manière classique (par exemple lorsque l’on étudie le comportement des ouvrages de bâtiments vis-à-vis d’agressions diverses : séisme, vent, feu, etc.).

    Les auteurs ont veillé à rendre aussi simple que possible l’approche à adopter. Les méthodes développées sont issues de considérations qui sont pour la plupart explicitées dans le texte (notamment les annexes).

    Le présent document commence par rappeler les définitions des niveaux d’aléas tels qu’ils figurent dans le Guide PPRT. Il présente ensuite les dispositions constructives à appliquer aux constructions nouvelles (chapitre 5), en donnant de nombreux schémas de ces dispositions. Il indique également des éléments de surcoût pour ce qui concerne la mise en œuvre de ces dispositions. Enfin, il fournit un récapitulatif en matière d’actions pratiques pour les préconisations (paragraphe 5.6).

    La même démarche est suivie pour le bâti existant (chapitre 6), dans lequel le paragraphe 6.5 fournit un récapitulatif en matière d’actions pratiques pour les préconisations.

    Le guide méthodologique PPRT précise la mise en oeuvre pratique de la procédure d'élaboration d'un PPRT. Pour chacun des trois types d'effet, il précise, en particulier, les dispositions prévues par la loi pour la maîtrise de l'urbanisation future et les mesures physiques à appliquer sur le bâti existant en fonction du niveau d'aléa. Il précise les principes de réglementation, mais renvoie à des compléments techniques la définition des prescriptions applicables par type d'effet, ainsi que les objectifs de performance devant être atteints.
    Parmi les trois types d'effets pouvant être générés par un site industriel, le risque toxique est particulier dans la mesure où les individus ne sont pas aptes à juger par eux-mêmes de l'importance du danger.

    Le présent complément technique propose une démarche de définition de prescriptions applicables sur le bâti, neuf ou existant, dans le but de protéger les personnes exposées de l'aléa toxique. Les prescriptions doivent être adaptées au niveau d'aléa toxique auquel sont soumis les enjeux. Elles ont vocation à être inscrites dans le règlement du PPRT.

    L'objectif des Plans de prévention des risques technologiques est d'améliorer la protection des personnes. Pour ce faire, le règlement du PPRT peut dans la zone « bris de vitres » (zone 20-50 mbar) prescrire ou recommander la tenue des fenêtres des habitations face à l’onde de souffle générée par une explosion.
    Afin d'accompagner les populations dans cette démarche, l'INERIS a rédigé un guide pratique intitulé "Fenêtres dans la zone des effets de surpression d'intensité 20-50 mbar, diagnostic et mesures de renforcement". Ce guide est destiné aux maîtres d'œuvre, maîtres d'ouvrage, artisans menuisiers et professionnels du bâtiment. Les tiers pourront également l'utiliser s’ils le souhaitent. Il a pour objectif de les aider à mieux appréhender les demandes de travaux faites par les propriétaires. Il propose des recommandations pratiques afin d’améliorer la tenue des fenêtres d’une habitation située dans la zone 20-50 mbar d’un PPRT:
    - Quels sont les types de verre et les dimensions possibles des vitrages ?
    - Quels sont les modes de pose de la fenêtre et les systèmes de fermetures possibles?
    - Comment fixer la fenêtre dans le mur ?
    dans l'optique d'assurer le plus efficacement la sécurité des personnes à l’intérieur des habitations, en tenant compte des contraintes de coût pour les propriétaires.

    Le guide BATIRSÛR s’adresse aux professionnels de la construction, maîtres d’ouvrage et maîtres d’œuvre. Ce guide propose des recommandations principalement pour la conception de nouveaux bâtiments en acier de plain-pied devant répondre aux objectifs de performance d’un PPRT en zone de surpression 20-50 mbar. Il fait suite aux travaux du projet de recherche BATIRSÛR mené par l’INERIS avec d’autres partenaires afin d’améliorer la précision des modèles théoriques de prédiction du comportement des bâtiments en acier exposés à une surpression. Les principes simples de construction et les dispositions spécifiques de renforcement proposés dans le guide BATIRSÛR s’intègrent aux règles classiques de dimensionnement utilisées par les bureaux d’études construction, sans mise en œuvre de techniques de calculs complexes et coûteuses.

    L’INERIS développe des guides destinés à offrir un accompagnement pour la quantification probabiliste des phénomènes dangereux ou accidents majeurs dans le cadre des études de dangers de diverses installations. Ce guide concerne les dépôts de GPL.
    Après une première partie présentant le champ d’application du guide, les types de données recensées et le mode d’emploi du guide, la deuxième partie présente les données d’entrée relatives à la quantification des risques au sein des dépôts de GPL et les met en cohérence avec des nœuds papillon génériques. Différentes parties d’un dépôt sont étudiées (réservoirs, tuyauteries, pompes et compresseurs, postes de transfert, bouteilles). Le guide présente des informations sur les données de fréquences d’occurrence, la répartition des causes d’accidents et les barrières de sécurité
    Ces informations ont vocation à être comparées avec celles, plus complètes et spécifiques, déterminées lors de l’analyse des risques de l’installation concernée.
    Elles sont destinées à alimenter la réflexion du groupe de travail afin de porter un regard critique sur la quantification des scénarios accidentels en probabilité.

    L’INERIS développe des guides destinés à offrir un accompagnement pour la quantification probabiliste des phénomènes dangereux ou accidents majeurs dans le cadre des études de dangers de diverses installations. Ce guide concerne les installations de stockages d’ammoniac.
    Après une première partie présentant le champ d’application du guide, les types de données recensées et le mode d’emploi du guide, la deuxième partie présente les données d’entrée relatives à la quantification des risques au sein des installations de stockages d’ammoniac et les met en cohérence avec des nœuds papillon génériques. Différentes parties d’une installation sont étudiées (réservoirs, tuyauteries, pompes et compresseurs, postes de transfert). Le guide présente des informations sur les données de fréquences d’occurrence, la répartition des causes d’accidents et les barrières de sécurité
    Ces informations ont vocation à être comparées avec celles, plus complètes et spécifiques, déterminées lors de l’analyse des risques de l’installation concernée.
    Elles sont destinées à alimenter la réflexion du groupe de travail afin de porter un regard critique sur la quantification des scénarios accidentels en probabilité.