Guide pour la rédaction des études de dangers des installations de tri, transit et regroupement (TTR) de déchets dangereux

TitreGuide pour la rédaction des études de dangers des installations de tri, transit et regroupement (TTR) de déchets dangereux
Type de publicationRapport
Année de publication2025
Organismes auteursINERIS
URLhttps://www.ineris.fr/fr/guide-redaction-etudes-dangers-installations-tri-transit-regroupement-ttr-dechets-dangereux
Texte complet

En support à la mise en œuvre du principe de la  proportionnalité dans les études de dangers, l'Ineris développe des guides visant à faciliter la rédaction ou l’instruction de ces études de dangers pour différents secteurs d’activité. Ce guide concerne les installations de tri, transit et regroupement (TTR) des déchets dangereux. Le guide présente des informations sur l’état de l’art, les phénomènes dangereux et accidents majeurs à considérer, les distances d’effets types, les probabilités types des événements…. Les différents volets de l’étude de dangers pourront s’appuyer sur les éléments développés dans ce guide. Il comporte aussi des informations sur les bonnes pratiques et les mesures de maîtrise des risques. Ces informations visent à faciliter la mise en œuvre et l’inspection de ces mesures et à améliorer ainsi la maitrise du risque.