GLOSSAIRE TECHNIQUE DES RISQUES TECHNOLOGIQUES

TitreGLOSSAIRE TECHNIQUE DES RISQUES TECHNOLOGIQUES
Type de publicationOuvrage
Année de publicationSubmitted
Langue d'éditionfr
URLhttp://aida.ineris.fr/textes/circulaires/text4435.htm
Texte complet

GLOSSAIRE TECHNIQUE DES RISQUES TECHNOLOGIQUES

Circulaire n° DPPR/SEI2/MM-05-0316 du 7 octobre 2005 relative aux Installations classées - Diffusion de l'arrêté ministériel relatif à l'évaluation et à la prise en compte de la probabilité d'occurence, de la cinétique, de l'intensité des effets et de la gravité des conséquences des accidents potentiels dans les études de dangers des installations classées soumises à autorisation