Substances chimiques nommées


Ce rapport diffuse les valeurs seuils de certaines substances pour les seuils d'effets létaux significatifs (SEL 5%) définis dans l'Arrêté du 29 septembre 2005.

      NB : Toutes les valeurs seuils françaises (VSTAF) disponibles sont accessibles sur le

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L'évaluation décrite dans ce rapport d'essais s’inscrit dans le cadre du programme DRA-DRC93 2010 « Risques liés aux procédés de méthanisation de la biomasse et des déchets » financé par le Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement (MEDDTL).
Les exploitants d’installations de traitement de déchets et de valorisation énergétique sont amenés à suivre la teneur en H2S du biogaz produit dans un objectif de maîtrise des émissions soufrées à l’échappement des appareils de combustion. Afin de les aider dans le choix d’une solution de mesure adaptée, l’INERIS propose ici une évaluation comparative des performances métrologiques et des caractéristiques fonctionnelles d’appareils dédiés à la mesure d’H2S dans le biogaz. Cette évaluation a été menée sur le site d’Urbasys (délégataire de service du Syndicat Intercommunal à vocations multiples - Vallée de l'Yerres et des Sénarts) implanté à Varennes-Jarcy (Essonne).

Dans le contexte actuel de la transition énergétique, la production d’hydrogène est une des voies privilégiées pour stocker et réutiliser les surplus d’électricité produits par les énergies renouvelables (éoliennes, panneaux photovoltaïques, centrales hydrauliques, …). L’une des voies de valorisation de l’hydrogène ainsi produit est son injection dans les réseaux de gaz naturel, dont le développement est envisagé dans le Plan de Déploiement de l’Hydrogène pour la transition énergétique présenté le 1er juin 2018 par le Ministre de la Transition Ecologique et Solidaire.
Le présent rapport dresse un état des lieux général des enjeux de sécurité liés à l’injection d’hydrogène dans le réseau de gaz naturel puis se focalise sur l’impact potentiel de l’injection d’hydrogène sur la maîtrise des risques accidentels associés spécifiquement aux canalisations de transport et de distribution de gaz naturel.
Cet état des lieux est basé sur les connaissances internes de l’INERIS ainsi que sur les documents et les résultats publiés fin 2018 en lien avec les enjeux de sécurité liés à l’injection d’hydrogène dans les réseaux de gaz naturel, dans les domaines de la réglementation, de la recherche et de la normalisation.

Le Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable a confié à l’INERIS une étude sur les risques liés à l’utilisation du biogaz dans les installations de combustion par rapport au gaz naturel. L’objectif était de fournir les éléments nécessaires pour une prise de décision sur les possibilités de relèvement du seuil d’autorisation utilisant ce type de combustible.

L’étude a été menée sur la base d’un cahier des charges qui a été défini par le Ministère en charge de l’Écologie. Conformément à la demande du Ministère, elle ne prend en compte que les risques accidentels ; les risques sanitaires sont donc exclus de l’étude.

Pour atteindre les objectifs de la transition énergétique en matière d'énergie renouvelable intermittente, de nouveaux procédés de production d'hydrogène sont développés. Une étude a été réalisée par l'INERIS afin de :

- présenter les différentes technologies mises en œuvre concernant les électrolyseurs et stockages d'hydrogène ;
- identifier les risques liés à ces installations et les principales fonctions de sécurité associées ;
- comparer les réglementations, guides et normes applicables en France et à l'international.

Après l'identification des textes de référence, l'étude explicite les raisons de l'évolution du cadre normatif et en quoi le contexte réglementaire doit être adapté aux spécificités de l'hydrogène-énergie.

Cette étude a également fait l'objet d'une synthèse.

Dans le contexte d’implantation de futures unités d’épuration de biogaz, situées en aval des unités de méthanisation et de production de biogaz, il est intéressant de pouvoir estimer dès les premières étapes de la conception les principales conséquences accidentelles en fonction des installations envisagées afin de sélectionner les emplacements des futures installations, les technologies à retenir et les principales contraintes de sécurité à prendre en compte. Ces données seront alors particulièrement utiles aux pouvoirs publics et aux industriels. L’INERIS a identifié des scénarios majorants à retenir et a calculé des distances d’effets (explosion, thermiques et dispersion toxique) pour les principaux cas types rencontrés sur des unités industrielles d'épuration de biogaz et d'injection de biométhane.
Cette étude évalue des distances d’effets (explosion, incendie, dispersion toxique) utiles pour de nombreux industriels ou les pouvoirs publics.

Ce livrable a pour objet de présenter l’état de l’art des technologies des détecteurs fixes de gaz d’hydrogène, d’évaluer leur performance et d’orienter les industriels lors du choix du système de détection de gaz. Il est structuré selon les étapes suivantes :

  • Les détecteurs fixes de gaz seront d’abord présentés de manière générale ainsi qu’un retour d’expérience sur les principaux problèmes liés à la détection de gaz.
  • La présentation des différentes technologies de détection d’hydrogène existantes à travers leurs principes de fonctionnement, leurs avantages et inconvénients principaux. Une recherche bibliographique a été réalisée à partir de différentes sources documentaires scientifiques et techniques et de documents de référence fournis par les constructeurs.
  • Enfin, une analyse comparative des technologies de détection et de leur performance est effectuée.

Cette fiche d'aide à l'analyse des risques liés aux chaufferies inudstrielles est associée au Guide pour la prise en compte des chaudières industrielles dans la rédaction d’une étude de dangers.

Les installations concernées sont des chaudières à vapeur, à tubes d’eau ou tubes de fumées utilisant du combustible gazeux (gaz naturel) ou liquide (fioul domestique, fioul lourd ou biodiesel). Ces installations sont visées par la rubrique 2910 de la nomenclature des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) et peuvent être classées sous le régime de l’autorisation, auquel cas elles font l’objet d’une EDD. Une situation également fréquemment rencontrée consiste en la présence de ces installations sur des établissements industriels soumis à autorisation, afin d’assurer leurs besoins de chaleur (vapeur, eau chaude…). Les risques et effets dominos générés par les chaudières sont donc à étudier.

 

 

Titre : FLADIS : une campagne de dispersion atmosphérique d'ammoniac
Auteurs : Risø National Laboratory, Hydro-Care, FOA and CBDE.
Source : REDIPHEM
Références :
Nielsen M., S. Ott, H. E. Jörgensen, R. Bengtsson, K. Nyrén, S. Winter, D. Ride, C. Jones (1997): Field experiments with dispersion of pressure liquefied ammonia, J. Haz. Mat., 56, Issues 1–2, 1997, pp. 59–105.
Nielsen M. and S. Ott (1996): Fladis Field Experiments - Final Report
Description : La campagne FLADIS (en champ libre) a été menée pour étudier la dispersion d'ammoniac liquéfié émis à partir d'une source continue. Le produit se comporte d'abord comme un gaz dense, puis comme un gaz passif.

Ce rapport s’inscrit dans le cadre du programme d’appui technique pour l'Evaluation des risques des Systèmes industriels, dont un des objectifs est l’amélioration de la maîtrise des risques et des pollutions liés aux activités industrielles. Les installations concernées sont des chaudières à vapeur, à tubes d’eau ou tubes de fumées utilisant du combustible gazeux (gaz naturel) ou liquide (fioul domestique, fioul lourd ou biodiesel). Ces installations sont visées par la rubrique 2910 de la nomenclature des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) et peuvent être classées sous le régime de l’autorisation, auquel cas elles font l’objet d’une EDD. Une situation également fréquemment rencontrée consiste en la présence de ces installations sur des établissements industriels soumis à autorisation, afin d’assurer leurs besoins de chaleur (vapeur, eau chaude…). Les risques et effets dominos générés par les chaudières sont donc à étudier.

Une fiche d'analyse de risques liés aux chaudières industrielles est disponible ici, en complément du guide.