Classes des dangers physiques
Fiche de Classification des dangers physiques selon le SGH – Règlement CLP
Le règlement CLP introduit une classe de danger relative aux "aérosols inflammables" qui est inexistante dans le système de classification antérieur (bien que le danger d’inflammation associé soit déjà identifié sur l’étiquetage).
Il permet de différencier les aérosols inflammables en fonction du niveau de danger, en introduisant deux catégories.
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Classification des dangers physiques selon le Règlement CLP
La publication du règlement européen CLP, au Journal officiel de l’Union Européenne le 31 décembre 2008, implique le passage des 5 catégories relatives aux dangers physiques du système de classification européen préexistant (Explosifs, Inflammable, Facilement inflammable, Extrêmement inflammable, Comburant) à 16 classes concernant les dangers physiques. Consulter la fiche explicative sur la nouvelle classification et ses implications
16 fiches rédigées par l'INERIS pour les 16 classes de dangers physiques sont disponibles ci-après. Dans chaque fiche, nous comparons les méthodes et critères d’évaluation introduits par le règlement CLP avec ceux utilisés jusqu’alors pour les lieux de travail et la consommation, en mettant en évidence l'impact du nouveau système sur la classification. Des exemples de passage du système de classification préexistant au règlement CLP sont ensuite présentés pour quelques substances chimiques très utilisées ou dont la classification est modifiée.
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Fiche de Classification des dangers physiques selon le SGH – Règlement CLP
La définition des gaz comburants est précisée par un critère quantitatif et considérée comme une classe de danger à part entière dans le règlement CLP. La méthode d’évaluation reste quant à elle inchangée.
L’évaluation de l’impact de cette nouveauté sur le nombre de substances et mélanges considérés comme des gaz comburants nécessite de conduire une étude spécifique.
Fiche de Classification des dangers physiques selon le SGH – Règlement CLP
Dans cette fiche, nous comparons les méthodes et critères d’évaluation introduits par le règlement CLP avec ceux utilisés jusqu’alors pour les lieux de travail et la consommation, en mettant en évidence l'impact du nouveau système sur la classification.
Des exemples de passage du système de classification préexistant au règlement CLP sont ensuite présentés pour quelques substances chimiques très utilisées ou dont la classification est modifiée.
La méthode d’évaluation des gaz inflammables est modifiée par le règlement CLP. Toutefois, dans la pratique, les données nécessaires à la classification sont disponibles dans la bibliographie. De plus, le seuil de classification dans la classe des « gaz inflammable » est inchangé. L’effet induit sur le nombre de substances et mélanges classé devrait être limité.
Le règlement CLP permet de différencier les gaz inflammables en fonction du niveau de danger, en introduisant deux catégories.
Fiche de Classification des dangers physiques selon le SGH – Règlement CLP Le règlement CLP introduit une classe de danger relative aux « gaz sous pression » qui était inexistante dans le système de classification précédent. Il permet de différencier les gaz sous pression en fonction de leur état physique dans leur emballage, en introduisant quatre groupes.
L’objectif de l’opération A du programme DRA-83 « SGH et dangers physiques » est de disposer d'un document de comparaison entre l’évaluation des propriétés physiques selon les méthodes CE préexistantes et celles prévues par le règlement CLP, issues le plus souvent des méthodes ONU pour le transport des marchandises dangereuses.
16 fiches d’analyse comparative correspondant aux 16 classes de dangers physiques ont été rédigées et transmises au Ministère en charge de l'Ecologie en 2008 et 2009. Leur objectif est de mettre en évidence les modifications engendrées par l’entrée en vigueur du règlement CLP.
Fiche de Classification des dangers physiques selon le SGH – Règlement CLP
La méthode d’évaluation des liquides comburants ne change pas avec le passage de la réglementation préexistante au règlement CLP.
Le règlement CLP permet de différencier les substances et les mélanges liquides comburants en fonction du niveau de danger, en introduisant trois catégories, sans modifier le seuil de non-classification.
Aussi, la classification des liquides comburants est aussi sévère avec le règlement CLP qu'avec le système de classification européen issu de l’arrêté du 20 avril 1994 modifié.
Validation externe : Netherlands Organization for Applied Scientific Research (TNO), Delft, Pays Bas
Fiche de Classification des dangers physiques selon le SGH – Règlement CLP
La méthode d’évaluation des liquides inflammables ne change pas avec le passage de la réglementation CE au règlement CLP. Seuls les seuils des points d’éclair retenus pour la classification sont modifiés.
Le seuil de non-classification est augmenté de 55 °C à 60°C.
Les substances potentiellement impactées par le changement de système de classification sont notamment celles pour lesquelles :
• 21 °C < PE < 23 °C : la classification peut être plus sévère et dépend de la valeur de la température d’ébullition,
• 55 °C < PE < 60 °C : le nombre de substances couvertes par le règlement CLP est augmenté.
Le changement des seuils va dans le sens d’une sévérité accrue des critères de classification des liquides inflammables.
Il convient toutefois de prendre en compte l’incertitude de mesure du point d’éclair.
Les liquides pyrophoriques sont classés de manière identique (méthodes et critères identiques) selon le système de classification européen actuel (arrêté du 20 avril 1994 modifié) et le règlement CLP.
Aucune modification de classification n’est à prévoir pour les liquides pyrophoriques.
Fiche de Classification des dangers physiques selon le SGH – Règlement CLP
Les peroxydes organiques (PO) constituent désormais une des 16 classes liées aux dangers physiques du règlement CLP.
Dans cette fiche, nous comparons les méthodes et critères d’évaluation actuels et à venir des dangers physiques des peroxydes organiques en mettant en évidence l'impact de ce nouveau système sur la classification.
Des exemples de passage du système de classification actuel au règlement CLP sont ensuite présentés pour quelques substances chimiques très utilisées ou dont la classification est modifiée.