Fiche de Classification des dangers physiques selon le SGH – Règlement CLP
Les méthodes d’évaluation et critères des solides comburants changent significativement avec le passage de la réglementation CE au CLP. Le seuil de non-classification est également différent et difficilement comparable à celui actuellement utilisé.
Sans étude expérimentale comparative des deux méthodes d’évaluation, il est actuellement difficile d’anticiper l’impact de ce changement de méthode sur la classification des solides comburants.
Le CLP permet de différencier les substances et les mélanges solides comburants en fonction du niveau de danger, en introduisant trois catégories.
Le jugement d’expert basé sur l’expérience prévaut sur les résultats d’essais pour la classification des solides comburants.
La méthode d’évaluation des solides inflammables ne change pas avec le passage de la réglementation CE au CLP.
Le CLP permet de différencier les substances et les mélanges solides inflammables en fonction du niveau de danger, en introduisant deux catégories, sans modifier le seuil de non-classification.
Aussi, la classification des solides inflammables est également plus sévère avec le CLP qu'avec le système de classification européen actuel (arrêté du 20 avril 1994 modifié).
Les solides pyrophoriques sont classés de manière identique (méthodes et critères identiques) selon le système de classification européen actuel (arrêté du 20 avril 1994 modifié) et le règlement CLP.
Aucune modification de classification n’est à prévoir pour les solides pyrophoriques.
Fiche de Classification des dangers physiques selon le SGH – Règlement CLP
Le règlement CLP introduit une classe de danger relative aux substances et mélanges « auto-échauffants » inexistante dans le système de classification actuel.
Il permet de les différencier en fonction du niveau de danger, en introduisant deux catégories.
Les substances et mélanges considérées comme auto-échauffantes dans le CLP pouvaient relever de différentes catégories de dangers physiques dans l’annexe I de l’arrêté du 20 avril 1994 modifié (explosibles ou inflammables) soit ne pas être classées.
Fiche de Classification des dangers physiques selon le SGH – Règlement CLP
Le règlement CLP introduit une classe de danger relative aux substances et mélanges « auto-réactifs » inexistante dans le système de classification préexistant. Il permet de les différencier en fonction du niveau de danger, en introduisant 7 catégories de dangers allant du type A à G.
Le changement de méthode va dans le sens d’une classification moins sévère avec le règlement CLP et d’une perte de l’information (de l’explosibilité) pour l’utilisateur.
Fiche de Classification des dangers physiques selon le SGH – Règlement CLP
Le règlement CLP introduit une classe de danger relative aux substances et mélanges « corrosifs pour les métaux » qui est inexistante dans le système de classification actuel. Une seule catégorie est introduite.
Les substances et mélanges considérées comme corrosifs pour la peau dans l’annexe I de l’arrêté du 20 avril 1994 modifié sont susceptibles d’être également corrosifs pour les métaux.
Fiche de Classification des dangers physiques selon le SGH – Règlement CLP
La méthode d’évaluation des substances ou mélanges qui, au contact de l'eau, dégagent des gaz inflammables ne change pas avec le passage de la réglementation préexistante au règlement CLP.
Ce dernier permet de différencier les substances et les mélanges en fonction du niveau de danger, en introduisant trois catégories, sans modifier cependant le seuil de non-classification.<
Aussi, la classification des substances et mélanges qui, au contact de l'eau, dégagent des gaz inflammables est aussi sévère avec le règlement CLP qu'avec le système de classification européen préexistant (arrêté du 20 avril 1994 modifié).
Fiche de Classification des dangers physiques selon le SGH – Règlement CLP
La classe des explosibles est étendue dans le règlement CLP aux objets explosibles et aux explosifs instables.
Les substances, mélanges et objets explosibles sont différentiés en fonction du niveau de danger : ils sont soit explosifs instables soit affectés aux divisions de danger 1.1 à 1.6 de la réglementation relative au transport des marchandises dangereuses.
La procédure de classification des explosibles du règlement CLP est identique à celle de la réglementation du transport des marchandises dangereuses et est très complexe. Elle s’effectue en suivant 4 diagrammes de décisions.
Certaines substances peuvent échapper à la classification explosible à plusieurs étapes des diagrammes de décision :
- alors qu’ils présentent des propriétés intrinsèques d’explosion (sensibles à la chaleur, à l’impact ou à la friction) ;
- du fait des tests réalisés en emballage de transport (et que les résultats des tests varient en fonction du type d’emballage).
Ces substances seront alors testées pour leur appartenance à d’autres classes de danger telles que les peroxydes organiques ou les substances autoréactives.
Le changement de méthode va dans le sens d’une classification moins sévère avec le règlement CLP et une perte de l’information relative à l’explosibilité pour l’utilisateur.