Les peroxydes organiques sont une classe de molécules organiques caractérisées par une liaison -O-O- (qui forme un groupe peroxy) incluse dans la chaîne carbonée. Ils sont employés dans de nombreuses applications de spécialité.
Ces molécules présentent d'importants risques d'incendie et d'explosion. La liaison -O-O- peut être en effet instable et donner à ces molécules un important pouvoir oxydant.
Aussi leur transport est soumis à la réglementation par route (ADR). Leur stockage, et plus récemment leur utilisation sont soumis à la réglementation des Installations Classées (IC). La réglementation IC relative aux peroxydes organiques a été modifiée afin de faire évoluer la réglementation et harmoniser celle-ci au niveau européen (Arrêté du 20 mars 2007).
En particulier, les peroxydes apparaissent depuis (2006) comme un des 16 groupes de danger répertorié par la classification du Système Général Harmonisé de classification et d’étiquetage des produits chimiques (SGH), ce qui devrait induire des modifications dans la nomenclature des IC.
Le but de ce document est d’apporter à l’administration et/ou à l’industriel, des éléments nécessaires pour comprendre et appliquer la nouvelle réglementation IC pour le classement des peroxydes organiques, c’est à dire en :
Ce rapport a pour but d’apporter un outil d’aide pour la nouvelle réglementation sur les peroxydes organiques (PO) qui sera mis à disposition des pouvoirs publics et des industriels via le site internet de l’INERIS.
Un premier rapport «Programme DRA-82 : Aide à la classification IC des peroxydes organiques » (en date du 1er décembre 2009) a été rédigé sur cette thématique dans lequel est expliqué le classement des PO selon la réglementation transport (ADR) et la réglementation des Installations Classées (IC). Il fait également référence aux prescriptions applicables aux installations soumises à autorisation.
Le but du présent document est d’apporter, à l’administration et/ou à l’industriel, des éléments nécessaires pour comprendre et appliquer la nouvelle réglementation IC pour le classement des PO, c’est-à-dire en :
• listant les textes réglementaires en vigueur à ce jour,
• expliquant la réglementation IC – classement des PO dans les groupes 1 à 4, application aux installations classées soumises à déclaration.
Fiche de Classification des dangers physiques selon le SGH – Règlement CLP
Les peroxydes organiques (PO) constituent désormais une des 16 classes liées aux dangers physiques du règlement CLP.
Dans cette fiche, nous comparons les méthodes et critères d’évaluation actuels et à venir des dangers physiques des peroxydes organiques en mettant en évidence l'impact de ce nouveau système sur la classification.
Des exemples de passage du système de classification actuel au règlement CLP sont ensuite présentés pour quelques substances chimiques très utilisées ou dont la classification est modifiée.
Au travers du Portail Substances Chimiques, l'INERIS diffuse l'expertise acquise sur les substances chimiques au cours de ses travaux d'études et recherches. Le Portail Substances Chimiques de l'INERIS fournit des grandeurs caractéristiques sur les substances chimiques en particulier dans les domaines suivants: Écotoxicologie, Toxicologie, Données Technico-économiques.
L'accès à ces informations est libre de droit et s'effectue au travers d'un moteur de recherche sur le nom de la substance ou son numéro CAS.
Fiche synthétisant les informations nécessaires pour répondre à la réglementation des Installations Classées relative aux peroxydes organiques. [Classement des PO, informations sur les installations soumises à autorisation, à autorisation avec servitude, à déclaration, rubriques concernées et textes réglementaires]