Ce document est une fiche de barrière concernant les balances de ligne. C’est un système de monitoring qui détecte les fuites sur un réseau de canalisations et/ou de bacs à partir d’une comparaison de mouvements (débits d’alimentation, de réception et de chargement) et des encours (niveaux de capacités des bacs). On trouve deux types de balances de ligne à savoir celles qui reposent sur l’évaluation des volumes et celles qui reposent sur l’évaluation des masses. Cette fiche barrière présente leur principe de fonctionnement et les éléments à considérer pour l’évaluation de leur performance en tant que barrière de sécurité.
La banque de données GESTIS - CARATEX POUSSIERES comprend actuellement les caractéristiques d’inflammabilité et d’explosivité de 4605 échantillons de poussières.
Pour y accéder, cliquer sur l'adresse URL indiquée.
La base de données mise au point par l'INERIS vise à la valorisation des informations concernant les propriétés physico-chimiques et écotoxicologiques des substances chimiques. En effet, il est important de diffuser à un large public des données sur les
substances validées par différentes instances internationales. Cette base propose ainsi :
- Le regroupement d’un grand nombre de sources de données disponibles sur les substances chimiques (dans le domaine de l’évaluation des risques). Il n’est ainsi plus nécessaire de naviguer sur différents sites pour extraire des informations
des documents disponibles,
- la compilation de données, si possible validées, est présentée sous une forme condensée : création de fiches synthétiques, pour chaque substance,
- la possibilité d'obtenir des informations sur une liste précise de substances utilisée, par exemple, dans un cadre réglementaire (e. g. log Kow et PNEC pour les substances inscrites à l'annexe X de la Directive Cadre sur l'Eau).
La base de données est désormais intégrée au Portail Substances Chimiques de l'INERIS
Ce rapport fait un état des lieux des différentes approches adoptées dans l’UE et dresse un bilan des recommandations actuellement disponibles dans les guides et référentiels existants qui traitent principalement de la caractérisation des dangers, de l’évaluation des risques, de la maîtrise des expositions et de la maîtrise des risques accidentels.
Une attention particulière a été portée aux risques accidentels aussi bien concernant les scénarios accidentels que concernant la caractérisation des propriétés physico-chimiques dangereuses associées aux nanomatériaux.
L’INERIS développe des benchmarks sur différentes installations. Ce document consiste en une étude comparative des réglementations, guides et normes concernant les installations de réfrigération à l’ammoniac. Le rapport présente les typologies d’installations de réfrigération à l’ammoniac, fait une analyse de l’accidentologie et réalise enfin la comparaison documentaire. La base de la comparaison est la norme européenne NF EN 378 relative aux « Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur, exigences de sécurité et d’environnement ». Le rapport analyse différents items (mesures de maîtrise des risques techniques ou humaines, mesures organisationnelles, distances de sécurité…) et étudie les écarts avec la norme européenne. Cette étude s’est concentrée sur les pays d’Europe (Allemagne, Grande Bretagne, Pays-Bas, Espagne, Finlande) et d’Amérique du Nord (USA, Canada).
Le présent document constitue le rapport concernant l’étude spécifique de la maîtrise du vieillissement des tuyauteries en raffinerie. Il s’appuie sur une comparaison des exigences réglementaires et normatives, en France et à l’étranger, concernant le suivi des tuyauteries (contrôle et inspection des équipements, qualification des organismes réalisant ces contrôles…).
Certaines thématiques, telles que la réglementation ou les guides professionnels reconnus par l’administration, n’ont volontairement pas été développées. Pour plus de détails, le lecteur est invité à se reporter au rapport général sur la maîtrise du vieillissement référencé INERIS- DRA-09-102957-07985C.
Les informations figurant dans ce rapport sont issues :
d’une analyse bibliographique de documents réglementaires, de guides professionnels et de travaux relatifs aux démarches d’inspection et au vieillissement des installations industrielles ;
d’informations sur les pratiques mises en oeuvre collectées au cours de visites de raffineries (cf. annexe A) ;
de discussions au cours d’échanges avec des organismes experts (CETIM, Institut de Soudure, Bureau Véritas…) et des échanges qui ont eu lieu au cours des groupes de travail mis en place par le Ministère sur le thème du vieillissement.
Concernant l’étranger, le contexte réglementaire au Royaume-Uni, en Allemagne, aux Pays-Bas et aux Etats-Unis relatif aux équipements sous pression a fait l’objet d’une présentation dans le rapport général susmentionné et n’est pas repris dans le présent document. La partie relative à l’accidentologie détaille trois événements survenus en Angleterre, en Ecosse et aux Etats-Unis. Les guides de l’American
Petroleum Institute relatifs à la méthode RBI et ceux spécifiques à l’inspection des tuyauteries ont été pris en considération. Enfin, l’enquête menée avec l’EU-VRI dans les 4 pays concernés par l’étude, à savoir les USA, le Royaume-Uni, les Pays-Bas et l’Allemagne, n’a pas permis d’identifier de pratique spécifique dans ces pays pour les raffineries.
Le présent rapport ne vise pas à garantir l’exhaustivité des sources identifiées, ni des pratiques vues sur le terrain. Il présente un panorama assez large mais pas nécessairement exhaustif.
Ce guide fait suite au rapport INERIS « État des lieux et éléments critiques sur les méthodes d'utilisation des valeurs seuils de toxicité aiguë par inhalation en France » paru en juillet 2008.
Ce précédent rapport présente un état des lieux des pratiques d’utilisation des seuils de toxicité aiguë par inhalation dans le cadre de l’évaluation réglementaire des risques industriels en situation accidentelle (études de dangers). À travers ce précédent rapport, il a été mis en lumière une grande partie des différentes pratiques, utilisées par les acteurs du domaine, pour quantifier les effets toxiques, générés sur d’éventuelles cibles humaines, lors de la dispersion dans l’atmosphère d’une ou plusieurs substances toxiques. Parmi ces pratiques identifiées, certaines sont valides d’un point de vue scientifique et technique ou acceptables d’un point de vue pragmatique parce qu’elles conduisent à des résultats prudents, d’autres en revanche sont à éviter, voire à proscrire.
Le présent guide complète le rapport d’état des lieux précédent dans l’analyse critique des différentes pratiques identifiées. Il se veut pragmatique, en indiquant les bonnes pratiques d’utilisation des seuils de toxicité aiguë dans le domaine de l’évaluation des risques industriels en situation accidentelle, dans l’état actuel des connaissances. Ce document est à considérer comme une aide à l’utilisation appropriée des seuils de toxicité aiguë par inhalation plutôt que comme un guide contraignant.
CAMEO Chemicals est une base de données contenant des informations destinés aux interventions d'urgence pour plusieurs milliers de substances chimiques. On y trouve en particulier des informations sur les propriétés physico-chimiques, les dangers pour la santé et pour l'environnement, des recommandations sur l'intervention en cas d'accident, etc.
En outre, le module MyChemicals permet d'idientifier des dangers liés à la réactivité des substances chimiques en mélange.
CAMEO Chemicals est disponible en ligne ou en téléchargement.
Le Ministère en charge de l'Ecologie s’est interrogé sur la combustibilité d’un stockage de bouteilles de vin dont le conditionnement pourrait être en verre, en plastique ou en carton. L'INERIS, pour répondre à cette demande, a mis en place une démarche pour déterminer la combustibilité d'un tel stockage.
La démarche retenue dans cette étude comporte trois étapes :
- la première étape consiste à étudier la combustibilité intrinsèque d’un vin sans emballage ;
- la deuxième étape concerne l’étude de l’influence du pourcentage volumique d’alcool sur la combustibilité du vin. Ces essais ont été réalisés pour un type de conditionnement ;
- la dernière étape porte sur l’influence du type de conditionnement pour un pourcentage volumique d’alcool fixé.
Les résultats obtenus en fonction du pourcentage volumique d’alcool et du type d’emballage seront comparés à ceux obtenus en remplaçant le vin par de l’eau, qui est un liquide incombustible.
Ce document constitue un support d’information et de communication sur les recommandations et bonnes pratiques pour la gestion des DID (Déchets Industriels Dangereux).
Etant à vocation pédagogique, il présente les éléments suivants :
- enseignements issus de l’étude de l’accidentologie ;
- rappel de la réglementation applicable ;
- méthodes de caractérisation des propriétés dangereuses des déchets ;
- recommandations et bonnes pratiques pour la gestion des DID.
Attention, il a été identifié que les références réglementaires ne sont plus à jour dans ce document