Ce rapport diffuse les valeurs seuils de certaines substances pour les seuils d'effets létaux significatifs (SEL 5%) définis dans l'Arrêté du 29 septembre 2005.
Dans le cadre d’une réflexion conduite au niveau de l’Europe, une révision des seuils critiques de toxicité actuellement retenus pour la maîtrise de l’urbanisation est en cours d’étude. Cette révision pourrait notamment s’appuyer sur les seuils définis aux Etats-Unis (AEGL). Le but de cette note de calcul est d’évaluer les implications que pourrait avoir un tel choix sur les distances de sécurité à considérer dans le cadre de la maîtrise de l’urbanisation.
La prestation consiste à modéliser la dispersion de trois substances et à comparer les distances de sécurité obtenues en retenant dans un premier temps les seuils actuellement en vigueur et dans un deuxième temps les seuils américains (AEGL).
Les trois produits sont :
• l’acide fluorhydrique,
• le chlore,
• l’acide chlorhydrique.