Les exploitants disposent de nombreux documents (consignes, rapports de surveillance, rapports d’auscultation, revues de sûreté, …) attestant leur gestion de la sécurité. Les attendus pour ces éléments sont détaillés dans les textes réglementaires. En particulier, un arrêté définit le plan attendu d’une Etude de Dangers (EDD) et en précise le contenu (pour les barrages et les digues).
Dans le plan-type proposé d’une EDD, une partie est consacrée à la description du Système de Gestion de Sécurité (SGS) mis en place par le gestionnaire d’ouvrage. Une difficulté existe cependant sur la définition de ce qui est attendu en matière de formalisation d’un SGS complet et pertinent.
Le présent document est une première étape des réflexions menées par l’INERIS en termes de SGS ouvrages hydrauliques : qu’entend-on par SGS ? Quelles interactions avec les études de dangers Barrages ou Digues ? Quelles sont les éléments à intégrer à un SGS Barrages ou Digues en comparaison avec les SGS requis pour des activités couvertes par d’autres réglementations (ICPE, Canalisations de transport, …) ?