Etude de la réglementation étrangère s'appliquant aux silos

TitleEtude de la réglementation étrangère s'appliquant aux silos
Publication TypeRapport
Année de publication2001
Organismes auteursINERIS
URLhttps://www.ineris.fr/sites/ineris.fr/files/contribution/Documents/28491.pdf
Full Text

Ce document présente l’approche réglementaire et normative retenue, à la date d'édition du rapport, dans quelques pays que sont l’Allemagne, l’Angleterre, le Canada, les Etats-Unis et l’Australie eu égard aux principes de gestion de la sécurité dans les silos de stockage des céréales.
Outre la France, seuls les Etats-Unis semblent disposer d’une réglementation spécifique. Quant aux autres, les principes de prévention et de protection appliqués s’inscrivent dans un cadre plus général de protection des risques majeurs et de protection des travailleurs.
L’Australie se distingue des autres pays en ce sens que l’accent est mis sur la conception sûre des silos.
Enfin, les Etats-Unis et l’Angleterre insistent sur les compromis coûts/bénéfices liés aux aménagements de sécurité.
Toute une partie de ce document est consacré à l’accidentologie. Des données particulièrement intéressantes en provenance des Etats-Unis sont présentées.