Le guide de bonnes pratiques pour la maîtrise de l’usage des détecteurs de gaz ponctuels fixes consolide l’expérience et les connaissances de l’INERIS sur ce sujet. Il intègre aussi les prescriptions des normes NF EN 60079-29-2 et NF EN 45544-4 relatives à la sélection, l’installation, l’utilisation et la maintenance des détecteurs de gaz.
Ce guide a pour objectif de préconiser des règles générales pour la maîtrise des détecteurs de gaz ponctuels toxiques, inflammables ou inertes sur un site industriel afin de disposer d’un réseau de détecteurs de gaz ponctuels adaptés et opérationnels.
Il s’adresse aux industriels chargés de la gestion de leurs détecteurs fixes de gaz pour la maîtrise des risques de leurs installations et plus particulièrement les détecteurs de gaz faisant partie d’une mesure de maîtrise de risques instrumentée (MMRI). De plus, il apporte des informations aux inspecteurs des installations classées pour la réalisation d’inspections des détecteurs fixes de gaz présents sur les installations industrielles, basées sur la fiche d’inspection de l’action nationale.
L’explosion accidentelle d’un nuage de gaz inflammables à l’air libre, phénomène souvent désigné par l’acronyme V.C.E., tiré de l’anglais « Vapour Cloud Explosion », peut conduire à des pertes en vies humaines et à des dégâts matériels extrêmement importants. A cet égard, les explosions accidentelles survenues en Angleterre à Flixborought en 1974 et en France à La Mède en 1992 sont des exemples particulièrement marquants.
Dès lors, la maîtrise des risques technologiques passe notamment par une évaluation des conséquences potentielles des risques d’explosions de gaz. De nombreux travaux ont été entrepris de par le monde dans ce sens et à ce jour le nombre de méthodes qui peuvent être employées pour quantifier le risque d’explosion de gaz est de l’ordre de quelques dizaines (CCPS, 1994) si toutes les variantes des principales méthodes sont dénombrées.
En France, jusqu’à présent, la méthode principalement employée était celle de l’équivalent TNT telle que préconisée par Lannoy (Lannoy, 1984). Toutefois, avec l’évolution des connaissances et les publications détaillées d’autres méthodes, la tendance de ces 10 dernières années environ va dans le sens d’une plus grande diversité. Dès lors, le besoin a été ressenti d’établir un guide, objet du présent document, pour :
− recenser les différentes méthodes disponibles,
− les décrire,
− les analyser,
− et enfin dégager quelques recommandations pratiques quant à leur utilisation.
Le champ de recensement a été volontairement limité aux méthodes qui pour être mises en œuvre ne nécessitent que l’application de principes généraux et l’emploi d’abaques ou de programmes de calcul utilisables rapidement.
Ce guide propose un ensemble de principes et outils sur la pratique de l’association et de la concertation dans le cadre des Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT).
En se basant sur des bonnes pratiques et retours d’expériences, en France et à l’étranger, sur des processus impliquant une participation d’acteurs et de parties prenantes variés (État, porteurs de projets, élus, public, associations environnementales…), ce document apporte un éclairage sur les défis et moyens d’aborder le débat et la réflexion collective dans le cas d’un PPRT.
Les canalisations de transport sous-marines de gaz naturel ou assimilé, d'hydrocarbures liquides ou liquéfiés et de produits chimiques doivent faire l'objet d'une étude de dangers depuis septembre 2013, au même titre que les canalisations terrestres. Le guide pour la réalisation des études de dangers des canalisations de transport (rapport GESIP n°2008/01 - Édition de janvier 2014) précise qu'il s'agit de points singuliers du tracé d'une canalisation, auxquels on ne peut pas appliquer l'analyse des risques générique du tracé courant. Or ce guide ne fournit aucun élément qualitatif ou quantitatif pour cette analyse.
L'objectif de ce guide est ainsi de proposer des éléments qualitatifs et quantitatifs pour l'analyse des risques des tronçons sous-marins des canalisations de transport dans le cadre de l'étude de dangers. Des éléments sont également fournis à titre indicatif pour l'analyse des risques des tronçons subaquatiques des canalisations de transport.
L’objectif de ce document est de fournir des éléments relatifs à la performance de la barrière de détection dont le premier élément est constitué d’une fibre optique. Ce sous-système « détection par fibre optique » est envisagé pour le cas d’une fuite accidentelle de produits dont la mise à l’atmosphère entraîne une chute de température significative liée à l’évaporation instantanée d’une partie du rejet. Cela peut être le cas par exemple de l’ammoniac ou de la plupart des gaz liquéfiés sous pression.
Le guide vise 3 types de changements organisationnels :
Pour chaque type de changement, le guide propose des illustrations avec 3 études de cas, les leçons à en tirer, les idées reçues sur la thématique, un questionnement et des pistes pour interpréter les réponses en termes d’impact sur la sécurité.
Ce rapport s’inscrit dans le cadre du programme d’appui technique pour l'Evaluation des risques des Systèmes industriels, dont un des objectifs est l’amélioration de la maîtrise des risques et des pollutions liés aux activités industrielles. Les installations concernées sont des chaudières à vapeur, à tubes d’eau ou tubes de fumées utilisant du combustible gazeux (gaz naturel) ou liquide (fioul domestique, fioul lourd ou biodiesel). Ces installations sont visées par la rubrique 2910 de la nomenclature des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) et peuvent être classées sous le régime de l’autorisation, auquel cas elles font l’objet d’une EDD. Une situation également fréquemment rencontrée consiste en la présence de ces installations sur des établissements industriels soumis à autorisation, afin d’assurer leurs besoins de chaleur (vapeur, eau chaude…). Les risques et effets dominos générés par les chaudières sont donc à étudier.
Une fiche d'analyse de risques liés aux chaudières industrielles est disponible ici, en complément du guide.
Suite à des réflexions sur la proportionnalité dans les études de dangers, l'INERIS développe des guides visant à faciliter la rédaction ou l’instruction des études de dangers pour différents secteurs d’activité. Ce guide concerne les réfrigérations fonctionnant avec l’ammoniac comme fluide frigorigène.
Le guide présente des informations sur l’état de l’art, les phénomènes dangereux et accidents majeurs à considérer, les distances d’effets types, les probabilités types des événements…. Les différents volets de l’étude de dangers pourront s’appuyer sur des éléments développés dans le guide.
Il comporte aussi des informations sur les bonnes pratiques de conception et de maîtrise de risque. Ces informations visent à faciliter la mise en œuvre et l’inspection de ces mesures et à améliorer ainsi la maitrise du risque.
L'objectif des Plans de prévention des risques technologiques est d'améliorer la protection des personnes. Pour ce faire, le règlement du PPRT peut dans la zone « bris de vitres » (zone 20-50 mbar) prescrire ou recommander la tenue des fenêtres des habitations face à l’onde de souffle générée par une explosion.
Afin d'accompagner les populations dans cette démarche, l'INERIS a rédigé un guide pratique intitulé "Fenêtres dans la zone des effets de surpression d'intensité 20-50 mbar, diagnostic et mesures de renforcement". Ce guide est destiné aux maîtres d'œuvre, maîtres d'ouvrage, artisans menuisiers et professionnels du bâtiment. Les tiers pourront également l'utiliser s’ils le souhaitent. Il a pour objectif de les aider à mieux appréhender les demandes de travaux faites par les propriétaires. Il propose des recommandations pratiques afin d’améliorer la tenue des fenêtres d’une habitation située dans la zone 20-50 mbar d’un PPRT:
- Quels sont les types de verre et les dimensions possibles des vitrages ?
- Quels sont les modes de pose de la fenêtre et les systèmes de fermetures possibles?
- Comment fixer la fenêtre dans le mur ?
dans l'optique d'assurer le plus efficacement la sécurité des personnes à l’intérieur des habitations, en tenant compte des contraintes de coût pour les propriétaires.
Le guide BATIRSÛR s’adresse aux professionnels de la construction, maîtres d’ouvrage et maîtres d’œuvre. Ce guide propose des recommandations principalement pour la conception de nouveaux bâtiments en acier de plain-pied devant répondre aux objectifs de performance d’un PPRT en zone de surpression 20-50 mbar. Il fait suite aux travaux du projet de recherche BATIRSÛR mené par l’INERIS avec d’autres partenaires afin d’améliorer la précision des modèles théoriques de prédiction du comportement des bâtiments en acier exposés à une surpression. Les principes simples de construction et les dispositions spécifiques de renforcement proposés dans le guide BATIRSÛR s’intègrent aux règles classiques de dimensionnement utilisées par les bureaux d’études construction, sans mise en œuvre de techniques de calculs complexes et coûteuses.