Aide à la classification IC des peroxydes organiques

TitreAide à la classification IC des peroxydes organiques
Type de publicationRapport
Année de publication2009
Organismes auteursINERIS
URLhttps://www.ineris.fr/sites/ineris.fr/files/contribution/Documents/classement-icpe-po-web.pdf
Texte complet

Les peroxydes organiques sont une classe de molécules organiques caractérisées par une liaison -O-O- (qui forme un groupe peroxy) incluse dans la chaîne carbonée. Ils sont employés dans de nombreuses applications de spécialité.
Ces molécules présentent d'importants risques d'incendie et d'explosion. La liaison -O-O- peut être en effet instable et donner à ces molécules un important pouvoir oxydant.
Aussi leur transport est soumis à la réglementation par route (ADR). Leur stockage, et plus récemment leur utilisation sont soumis à la réglementation des Installations Classées (IC). La réglementation IC relative aux peroxydes organiques a été modifiée afin de faire évoluer la réglementation et harmoniser celle-ci au niveau européen (Arrêté du 20 mars 2007).
En particulier, les peroxydes apparaissent depuis (2006) comme un des 16 groupes de danger répertorié par la classification du Système Général Harmonisé de classification et d’étiquetage des produits chimiques (SGH), ce qui devrait induire des modifications dans la nomenclature des IC.

Le but de ce document est d’apporter à l’administration et/ou à l’industriel, des éléments nécessaires pour comprendre et appliquer la nouvelle réglementation IC pour le classement des peroxydes organiques, c’est à dire en :

    • listant les textes réglementaires en vigueur à ce jour,
    • expliquant la réglementation relative au transport, dont les principes ont contribué à la nouvelle réglementation IC applicable depuis la fin 2007,
    • expliquant la réglementation IC – classement des peroxydes organiques dans les groupes 1 à 4, l’application aux stockages et maintenant aux ateliers,
    • illustrant l’application de cette réglementation par deux cas concrets.