Guides INERIS


Le référentiel Ω3 publié par l'INERIS en 2011 précise aux responsables d’installations classées les points importants pour répondre aux exigences de l’arrêté du 4 octobre 2010, notamment en termes d'analyse du risque foudre et d'étude technique des protections contre la foudre. L'installation et la vérification des sytèmes de protection contre la foudre sont également abordées et le référentiel comprend aussi une synthèse de l’état des connaissances sur le phénomène foudre et une accidentologie.

Le présent rapport vise à décrire la démarche adoptée par l’INERIS pour déterminer les effets des explosions et incendies envisageables lors d’accidents industriels. Il s’agit d’un des sujets retenus dans le thème "phénomènes physiques" cité ci-dessus.

L’objectif de ce document est de :
• décrire les outils de modélisation utilisables pour prévoir le comportement des structures lors de l’agression,
• présenter les moyens expérimentaux pour la détermination des paramètres pertinents pour la prédiction de la vulnérabilité des structures,
• décrire les principaux dispositifs de protection des structures.

Les peroxydes organiques sont une classe de molécules organiques caractérisées par une liaison -O-O- (qui forme un groupe peroxy) incluse dans la chaîne carbonée. Ils sont employés dans de nombreuses applications de spécialité.
Ces molécules présentent d'importants risques d'incendie et d'explosion. La liaison -O-O- peut être en effet instable et donner à ces molécules un important pouvoir oxydant.
Aussi leur transport est soumis à la réglementation par route (ADR). Leur stockage, et plus récemment leur utilisation sont soumis à la réglementation des Installations Classées (IC). La réglementation IC relative aux peroxydes organiques a été modifiée afin de faire évoluer la réglementation et harmoniser celle-ci au niveau européen (Arrêté du 20 mars 2007).
En particulier, les peroxydes apparaissent depuis (2006) comme un des 16 groupes de danger répertorié par la classification du Système Général Harmonisé de classification et d’étiquetage des produits chimiques (SGH), ce qui devrait induire des modifications dans la nomenclature des IC.

Le but de ce document est d’apporter à l’administration et/ou à l’industriel, des éléments nécessaires pour comprendre et appliquer la nouvelle réglementation IC pour le classement des peroxydes organiques, c’est à dire en :

    • listant les textes réglementaires en vigueur à ce jour,
    • expliquant la réglementation relative au transport, dont les principes ont contribué à la nouvelle réglementation IC applicable depuis la fin 2007,
    • expliquant la réglementation IC – classement des peroxydes organiques dans les groupes 1 à 4, l’application aux stockages et maintenant aux ateliers,
    • illustrant l’application de cette réglementation par deux cas concrets.

Ce rapport a pour but d’apporter un outil d’aide pour la nouvelle réglementation sur les peroxydes organiques (PO) qui sera mis à disposition des pouvoirs publics et des industriels via le site internet de l’INERIS.
Un premier rapport «Programme DRA-82 : Aide à la classification IC des peroxydes organiques » (en date du 1er décembre 2009) a été rédigé sur cette thématique dans lequel est expliqué le classement des PO selon la réglementation transport (ADR) et la réglementation des Installations Classées (IC). Il fait également référence aux prescriptions applicables aux installations soumises à autorisation.
Le but du présent document est d’apporter, à l’administration et/ou à l’industriel, des éléments nécessaires pour comprendre et appliquer la nouvelle réglementation IC pour le classement des PO, c’est-à-dire en :
• listant les textes réglementaires en vigueur à ce jour,
• expliquant la réglementation IC – classement des PO dans les groupes 1 à 4, application aux installations classées soumises à déclaration.

Ce guide fait suite au rapport INERIS « État des lieux et éléments critiques sur les méthodes d'utilisation des valeurs seuils de toxicité aiguë par inhalation en France » paru en juillet 2008.
Ce précédent rapport présente un état des lieux des pratiques d’utilisation des seuils de toxicité aiguë par inhalation dans le cadre de l’évaluation réglementaire des risques industriels en situation accidentelle (études de dangers). À travers ce précédent rapport, il a été mis en lumière une grande partie des différentes pratiques, utilisées par les acteurs du domaine, pour quantifier les effets toxiques, générés sur d’éventuelles cibles humaines, lors de la dispersion dans l’atmosphère d’une ou plusieurs substances toxiques. Parmi ces pratiques identifiées, certaines sont valides d’un point de vue scientifique et technique ou acceptables d’un point de vue pragmatique parce qu’elles conduisent à des résultats prudents, d’autres en revanche sont à éviter, voire à proscrire.
Le présent guide complète le rapport d’état des lieux précédent dans l’analyse critique des différentes pratiques identifiées. Il se veut pragmatique, en indiquant les bonnes pratiques d’utilisation des seuils de toxicité aiguë dans le domaine de l’évaluation des risques industriels en situation accidentelle, dans l’état actuel des connaissances. Ce document est à considérer comme une aide à l’utilisation appropriée des seuils de toxicité aiguë par inhalation plutôt que comme un guide contraignant.

Le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB) a produit le Complément technique relatif à l'effet de surpression. Ce document, très complet, fixe en ses paragraphes 5.61 et 6.52, la démarche que doivent suivre les services instructeurs pour qualifier la vulnérabilité du bâti, neuf ou existant. Pour le bâti neuf, ce guide assoit un diagnostic de vulnérabilité sur l'examen de quinze critères. Leur nombre, pour l'existant est porté à dix-sept. Quoique, le guide en question reste néanmoins plus particulièrement adapté au cas des bâtiments d'application difficile pour les services instructeurs. Concernant le bâti existant, les services peuvent être confrontés à des difficultés pour renseigner les critères de vulnérabilité. Certains critères nécessitent une expertise spécifique dans le domaine de la construction et un examen approfondi des caractéristiques extérieures et intérieures du bâti. Par ailleurs, l’expérience acquise lors des premières études de vulnérabilité sur le terrain montre :
 d’une part, que l’accès, uniquement possible sur autorisation des occupants est souvent difficile à obtenir ;
 d’autre part, que certains paramètres ne peuvent être appréhendés par un examen visuel simple (type de fondation par exemple) ;
 Enfin, que les prescriptions techniques mises en lumière par la démarche ont un coût très rapidement supérieur à 10% de la valeur vénale du bien (par exemple modification du rapport longueur sur largeur).

Pour ces raisons, le Ministère en charge de l’Ecologie a demandé qu'un groupement piloté par l’INERIS développe, sur les bases du complément technique élaboré par le CSTB, une méthode simplifiée de l’approche de la vulnérabilité du bâti aux effets de surpression.

Ce guide a été établi en application de l’article 29 de l’arrêté du 5 mars 2014 définissant les modalités d’application du chapitre V du titre V du livre V du code de l’environnement et portant règlement de la sécurité des canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d’hydrocarbures et de produits chimiques.
Ce guide est applicable pour la réalisation, sous la responsabilité du maître d’ouvrage, de la partie bâtimentaire de l’analyse de compatibilité d’un projet d’aménagement de type Établissement Recevant du Public ou Immeuble de Grande Hauteur avec l’étude de dangers d’une canalisation de transport, du point de vue de la sécurité des personnes.
Ce guide a ainsi pour objectif de proposer et d’illustrer une méthode visant à analyser dans quelle mesure les personnes présentes dans le bâtiment projeté sont protégées par ce dernier des effets des phénomènes dangereux consécutifs à une perte de confinement sur la canalisation de transport, et proposer le cas échéant des mesures particulières de renforcement de la sécurité sur ce bâtiment dans l’objectif de protéger ces personnes de ces effets.
Les sommaires et la plupart des références réglementaires et techniques citées dans ce guide sont actives (navigation via un clic sur la référence).

Ce document constitue un support d’information et de communication sur les recommandations et bonnes pratiques pour la gestion des DID (Déchets Industriels Dangereux).

Etant à vocation pédagogique, il présente les éléments suivants :

- enseignements issus de l’étude de l’accidentologie ;
- rappel de la réglementation applicable ;
- méthodes de caractérisation des propriétés dangereuses des déchets ;
- recommandations et bonnes pratiques pour la gestion des DID.

Attention, il a été identifié que les références réglementaires ne sont plus à jour dans ce document

Ce guide d’ingénierie FOH a pour objectif de proposer aux acteurs de la sécurité industrielle non spécialistes des FOH des repères pour une approche structurée dans le domaine des FOH dans l’industrie à risque. En particulier, il précise ce que l’on entend par démarche FOH, liste les démarches FOH les plus courantes, les cartographie de manière simple, et fournit des fiches descriptives (annexe A). De plus, le guide présente une matrice d’analyse des capacités d’ingénierie FOH pour :

- un premier usage sous la forme d’un bilan,
- un deuxième usage afin de structurer un plan d’action d’ingénierie FOH.

Cette première version de guide d’ingénierie FOH sera amenée à s’étoffer (notamment les fiches descriptives) et à évoluer à partir des usages qui en seront faits et des retours d’expériences associés.

L’explosion accidentelle d’un nuage de gaz inflammables à l’air libre, phénomène souvent désigné par l’acronyme V.C.E., tiré de l’anglais « Vapour Cloud Explosion », peut conduire à des pertes en vies humaines et à des dégâts matériels extrêmement importants. A cet égard, les explosions accidentelles survenues en Angleterre à Flixborought en 1974 et en France à La Mède en 1992 sont des exemples particulièrement marquants.
Dès lors, la maîtrise des risques technologiques passe notamment par une évaluation des conséquences potentielles des risques d’explosions de gaz. De nombreux travaux ont été entrepris de par le monde dans ce sens et à ce jour le nombre de méthodes qui peuvent être employées pour quantifier le risque d’explosion de gaz est de l’ordre de quelques dizaines (CCPS, 1994) si toutes les variantes des principales méthodes sont dénombrées.
En France, jusqu’à présent, la méthode principalement employée était celle de l’équivalent TNT telle que préconisée par Lannoy (Lannoy, 1984). Toutefois, avec l’évolution des connaissances et les publications détaillées d’autres méthodes, la tendance de ces 10 dernières années environ va dans le sens d’une plus grande diversité. Dès lors, le besoin a été ressenti d’établir un guide, objet du présent document, pour :
− recenser les différentes méthodes disponibles,
− les décrire,
− les analyser,
− et enfin dégager quelques recommandations pratiques quant à leur utilisation.

Le champ de recensement a été volontairement limité aux méthodes qui pour être mises en œuvre ne nécessitent que l’application de principes généraux et l’emploi d’abaques ou de programmes de calcul utilisables rapidement.