Entièrement applicables depuis 2006, les deux directives européennes ATEX (1999/92/CE et 94/9/CE) demandent encore beaucoup d’efforts aux industriels pour établir ou mettre à jour l’analyse des risques d’explosion ainsi que pour mettre en conformité des matériels et des équipements. L’INERIS propose une aide complète aux industriels, qu’ils soient utilisateurs, concepteurs ou réparateurs d’installations où il y a risque de formation d’ATEX. L'ensemble des services de l'INERIS sur cette thématique sont décrits sur le site Web de l'INERIS.
La Communauté européenne a adopté deux directives relatives aux atmosphères explosives (dites "directives ATEX") dont l'entrée en vigueur a eu lieu le 1er juillet 2003. La mise en oeuvre de ces deux textes soulève de nombreuses questions.
Cet ouvrage a pour objectif de fournir les éléments nécessaires à la mise en oeuvre de cette nouvelle réglementation en présentant une démarche pour son application, ainsi que quelques mesures de prévention ou de protection contre le risque d'explosion.
ED 945
JANES A., CHAINEAUX J., CZYZ A., BARDET P., GALTIER Y, LESNE P, LYS J., MENARD A., PETIT JM
Brochure de 52 pages
La banque de données GESTIS - CARATEX POUSSIERES comprend actuellement les caractéristiques d’inflammabilité et d’explosivité de 4605 échantillons de poussières.
Pour y accéder, cliquer sur l'adresse URL indiquée.
Note documentaire ND 2313 (INRS)
Au cours de la mise en oeuvre d'un liquide inflammable, les conditions de formation d'une atmosphère explosive (ATEX) dépendent au moins des caractéristiques du liquide (point d'éclair, température ambiante) ; dans le cas où le liquide se trouve en milieu ouvert, les conditions de formation d'une ATEX sont également liées au débit d'évaporation du liquide, lui-même associé aux conditions de renouvellement de l'air à sa surface.
Un modèle d'évaporation a été établi d'après les résultats d'une campagne de mesures effectuées sur des solvants volatils courants, au cours de laquelle le débit d'évaporation du liquide et la concentration en vapeur à proximité de sa surface ont été mesurés. La connaissance de ces différents éléments permet une application précise et réaliste de la réglementation ATEX.
DIRECTIVE 1999/92/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 16 décembre 1999
concernant les prescriptions minimales visant à améliorer la protection en matière de sécurité et de santé des travailleurs susceptibles d'être exposés au risque d'atmosphères explosives (quinzième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE)
Note documentiare ND 2331 (INRS)
La mise en oeuvre de poudres ou de produits pulvérulents combustibles peut entraîner, dans certaines conditions, la formation d'atmosphères explosives (ATEX). Cent quatre-vingt-dix explosions de poussières, survenues sur la période de 1903 à janvier 2010, ont été répertoriées dans la base de données ARIA du BARPI. Cette étude a porté sur les secteurs d'activité pour lesquels des explosions ont été recensées. Il s'agit des secteurs du bois, des métaux, de l'agroalimentaire, de la chimie et de la pharmacie ainsi que du stockage en vrac de céréales. Les éléments recherchés concernent les équipements le plus souvent impliqués et les éléments qui ont conduit à la mise en suspension des poussières, ainsi que la source d'inflammation. Ils mettent en évidence les conséquences humaines et/ou matérielles de ces explosions. Il ressort de cette étude que l'évaluation et la prévention des risques associés aux ATEX constitue encore aujourd'hui un fort enjeu pour l'amélioration de la sécurité au travail.
Le fichier PDF figurant sur le site contient, outre le document en texte intégral, une annexe disponible uniquement sur le web.
Article de 11 pages, publié dans la revue Hygiène et sécurité du travail
Les mélanges explosifs - Partie 1 : Gaz et vapeurs (Brochure ED 911)
Cette brochure se veut un guide pratique, afin d'apporter des mesures de prévention appropriées aux risques d'explosion liés à la mise en oeuvre ou à la présence de gaz ou vapeurs inflammables dans les installations industrielles.
L'application des mesures de sécurité mentionnées dans ce document, suppose la connaissance des caractéristiques de combustibilité et d'explosivité des gaz ou vapeurs des produits concernés.
Par ailleurs, en complément des mesures techniques de prévention, des mesures d'organisation s'imposent pour diminuer les risques d'explosion, d'une part, et pour garantir l'efficacité des mesures techniques adaptées, d'autre part. Parmi de nombreuses possibilités, les mesures d'organisation comme l'établissement de programme de contrôle de la sécurité et d'entretien des installations et équipements, la signalisation des zones de danger et équipements, la signalisation des zones de danger et l'interdiction d'accès à ces zones, l'élaboration d'instructions de service adéquates, l'information et la formation régulières du personnel, etc., sont les plus fondamentales dans le cadre de la pratique industrielle.
Les mélanges explosifs - Partie 2 : Poussières combustibles (Brochure ED 944)
Cette brochure se veut un guide pratique, afin d'apporter des mesures de prévention appropriées aux risques d'explosion liés à la mise en oeuvre ou à la présence de poussières combustibles dans les installations industrielles.
L'application des mesures de sécurité mentionnées dans ce document suppose la connaissance des caractéristiques de combustibilité et d'explosivité des poussières combustibles des produits concernés.
Par ailleurs, des éléments sont fournis pour garantir l'efficacité des mesures techniques de prévention adaptées. En complément de celles-ci, des mesures d'organisation s'imposent pour diminuer les risques d'explosion. Parmi de nombreuses possibilités, les mesures d'organisation comme l'établissement de programme de contrôle de la sécurité et d'entretien des installations et équipements, la signalisation des zones de danger et d'interdiction d'accès à ces zones, l'élaboration d'instructions de service adéquates, l'information et la formation régulières du personnel, etc., sont les plus fondamentales dans le cadre de la pratique industrielle.